[Troubles du voisinage]: qualification et recours._.._.[Xpost: f.m.d.immo., a.f.droit]

Le
Guy.
Bonjour à toutes et tous,

Je suis propriétaire d'un appartement situé au 1er étage dans un immeuble de
2 étages; j'ai donc un voisin en dessous de chez moi, au rez-de-chaussée, et
un au dessus, au second étage.
Tous deux sont propriétaires de leur appartement. Celui du dessous, qui vit
donc au rez-de-chaussée, possède la jouissance d'un jardin, dont il n'est
toutefois pas propriétaire (cas le plus fréquent dans les copropriétés
possédant des espaces verts dont l'accès est limité aux résidants du
rez-de-chaussée dont appartement donne directement sur ces jardins).
Mon balcon, comme celui de mon voisin du dessus, identique au mien, donne au
dessus de ce jardin.
Le décors étant planté, voilà mes questions:

1._.Je suis fumeur, et je fume de temps à autres une cigarette sur mon
balcon. Je précise que je ne fume que ponctuellement, et pas plus de 6 à 10
cigarettes par semaine sur ce balcon, au grand maximum.
Toujours est-il que le voisin du dessus, à ces occasions, vide une bombe de
désodorisant pour toilettes à chaque fois que j'allume une cigarette. Il se
penche au dessus de son garde-corps, afin de pouvoir asperger un maximum de
volume d'air.
Je ne doute pas que la fumée de cigarette puisse lui occasionner une
certaine gène, notamment l'été, lorsque les fenêtres sont ouvertes, puisque
la fumée a tendance à suivre un chemin ascensionnel; cependant, il faut
noter que les effluves de fumée sont dispersées en grande partie par le
vent, et que je ne fume que relativement peu.
Je ne souhaite pas raviver la polémique "fumeurs contre non-fumeurs", mais
il est un fait que la gène occasionnée par l'odeur de son désodorisant,
ainsi que par les dégagements gazeux de cette bombe créent un vrai problème
de voisinage. Et je ne parle pas de la dangerosité de ses gestes, pour lui
comme pour moi.
==> Le dialogue avec lui étant impossible, je me pose donc la question de
savoir quels sont les recours dont je dispose pour faire cesser ce trouble.
- Peut-il m'interdire de fumer très ponctuellement une cigarette sur mon
propre balcon?
- Que peut-il m'opposer?
- Que dire de son comportement pour le moins gênant, dangereux et excédant:
- Il se penche en prenant appui sur un escabeau ou sur la rambarde de
son garde-corps.
- Il asperge par pressions de 10 à 20 secondes sur sa bombe.
- Il fait preuve de ce comportement à chaque fois que j'allume une
cigarette.

2._.A ce comportement s'ajoute le fait que cette personne ouvre les sacs
poubelle déposés dans le local à poubelles, comportement dont toute la
copropriété se plaint, mais dont la preuve du coupable n'a jamais pu être
apportée en dehors de certains indices très probants pour nous, sans doute
moins pour la justice. Jusqu'à présent, aucune utilisation de nos déchets ne
semble avoir été faite, mais la gène est telle que certains autres
copropriétaires déposent quotidiennement leurs déchets dans un autre lieux,
en dehors de la copropriété: le simple idée de voir ses poubelles fouillées
peut amener à faire le lien avec la notion de "violation de la vie
privée"
==> Dès lors, comment faire cesser ces fouilles de poubelles? J'ai entendu
parler, sans plus de souvenirs, d'une qualification médicale pour ce genre
de comportements
- Comment apporter la preuve de l'identité du responsable, faut-il déposer
une plainte contre X, ?
- Sont-ils juridiquement interdits, quand bien même aucune utilisation n'en
serait effectuée, à partir du moment où les sacs sont déposés dans un
endroit qui correspond aux parties communes [quel est le statut juridique de
nos déchets, à partir de cet instant: en sommes-nous toujours propriétaires,
qui en est responsable?)?

Excusez mes propos s'ils vous semblent confus: j'ai tenté de tout expliquer
en restant objectif.
Cependant, je suis juridiquement dans le flou total face à cette personne
qui semble, maintenant qu'elle est retraitée, n'avoir de temps que pour
importuner le reste de la copropriété, par le biais agissements malfaisants
et
La méchanceté et la malignité me semblent impossible à démontrer dans cette
affaire ubuesque, je ne souhaite toutefois pas passer à vos yeux pour le
voisin "victime" par excellence: pour tenter d'expliquer une partie de ces
troubles du voisinage, il faut dire qu'ils sont générés depuis une
procédure, dans le cadre de la gestion de la copropriété, qui ne nous a pas
opposé personnellement et directement, mais dont nos prises de positions
nous ont fait nous opposer.

Je vous remercie de m'avoir lu, et je vous remercie par avance des pistes
que vous voudrez bien m'apporter.


Guy.
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lgo
Le #15021471
Bonjour,

Je n'ai malheureusement rien a vous apporter sur le droit, mais votre
sujet me donne une furieuse envie de réagir, fu2 approprié si vous le
souhaitez.


On Sun, 10 Jul 2005 12:40:09 +0200
"Guy."
Je ne doute pas que la fumée de cigarette puisse lui occasionner une
certaine gène, notamment l'été, lorsque les fenêtres sont ouvertes,
puisque la fumée a tendance à suivre un chemin ascensionnel;
cependant, il faut noter que les effluves de fumée sont dispersées en
grande partie par le vent, et que je ne fume que relativement peu.



Oui, vous avez vu juste, votre fumée occasionne une gêne. La fumée n'est
pas totalement dispersée par le vent et votre voisin subit votre
tabagisme, ce qui represente une gêne, pour lui, pour son confort et
même peut-être sa santé. Et si vous fumez relativement peu, vous ne
subissez le désodorisant que relativement peu.

Je ne souhaite pas raviver la polémique "fumeurs contre non-fumeurs",
mais il est un fait que la gène occasionnée par l'odeur de son
désodorisant, ainsi que par les dégagements gazeux de cette bombe
créent un vrai problème de voisinage. Et je ne parle pas de la
dangerosité de ses gestes, pour lui comme pour moi.



Certes la méthode de ce monsieur est assez brutale, mais elle a au moins
le mérite de vous faire prendre conscience de ce que vous lui imposez
avec votre tabac, puisqu'il réussit lui aussi à vous incommoder avec du
desodorisant. Je suis sûr que ce monsieur cessera de vous empester dès
lors que vous cesserez aussi. Dans cette affaire, rendez vous compte que
vous subissez exactement ce que vous faites subir aux autres.

Il y a des gens que la fumée indispose physiquement (mal de tête, etc
...) sans parler du vrai danger pour la santé. Jamais vous ne ferez
accepter à ce monsieur de subir votre fumée.
Ces gens là ne veulent pas mettre leur santé en danger, et ils sont déjà
bien assez obligés de se restreindre dans la vie de tous les jours: pas
de discothèque, pas de bar, s'éloigner des fumeurs sur le quai de la
gare (ou en attendant le bus), toujours avoir l'air d'un empecheur de
tourner en rond au restaurant, au travail, en famille .... ou en
copropriété.

cordialement.
Jean Laberi
Le #15021441
M. Guy ne s'attendait pas a trouver quelqu'un d'aussi intolérant que son
voisin !! Et bien si ! Il y a aussi M. Igo !
M. Guy, courage ! Profitez de vos quelques cigarettes (que vous essayez de
fumer sans géner personne) !

Au fait : je suis non fumeur ! Mais pour éviter d'exclure de mon
environnement un tas d'amis fumeurs, il m'arrive de leur piquer une
cigarette pour fumer avec eux !



"lgo"
Bonjour,

Je n'ai malheureusement rien a vous apporter sur le droit, mais votre
sujet me donne une furieuse envie de réagir, fu2 approprié si vous le
souhaitez.


On Sun, 10 Jul 2005 12:40:09 +0200
"Guy."
Je ne doute pas que la fumée de cigarette puisse lui occasionner une
certaine gène, notamment l'été, lorsque les fenêtres sont ouvertes,
puisque la fumée a tendance à suivre un chemin ascensionnel;
cependant, il faut noter que les effluves de fumée sont dispersées en
grande partie par le vent, et que je ne fume que relativement peu.



Oui, vous avez vu juste, votre fumée occasionne une gêne. La fumée n'est
pas totalement dispersée par le vent et votre voisin subit votre
tabagisme, ce qui represente une gêne, pour lui, pour son confort et
même peut-être sa santé. Et si vous fumez relativement peu, vous ne
subissez le désodorisant que relativement peu.

Je ne souhaite pas raviver la polémique "fumeurs contre non-fumeurs",
mais il est un fait que la gène occasionnée par l'odeur de son
désodorisant, ainsi que par les dégagements gazeux de cette bombe
créent un vrai problème de voisinage. Et je ne parle pas de la
dangerosité de ses gestes, pour lui comme pour moi.



Certes la méthode de ce monsieur est assez brutale, mais elle a au moins
le mérite de vous faire prendre conscience de ce que vous lui imposez
avec votre tabac, puisqu'il réussit lui aussi à vous incommoder avec du
desodorisant. Je suis sûr que ce monsieur cessera de vous empester dès
lors que vous cesserez aussi. Dans cette affaire, rendez vous compte que
vous subissez exactement ce que vous faites subir aux autres.

Il y a des gens que la fumée indispose physiquement (mal de tête, etc
...) sans parler du vrai danger pour la santé. Jamais vous ne ferez
accepter à ce monsieur de subir votre fumée.
Ces gens là ne veulent pas mettre leur santé en danger, et ils sont déjà
bien assez obligés de se restreindre dans la vie de tous les jours: pas
de discothèque, pas de bar, s'éloigner des fumeurs sur le quai de la
gare (ou en attendant le bus), toujours avoir l'air d'un empecheur de
tourner en rond au restaurant, au travail, en famille .... ou en
copropriété.

cordialement.



leplouc
Le #15021411
Jean Laberi
M. Guy ne s'attendait pas a trouver quelqu'un d'aussi intolérant que son
voisin !! Et bien si ! Il y a aussi M. Igo !



Le probleme reste que dans une copropriete verticale, la ventilation est
assure par un systeme dont le fonctionnent est assez simple, prendre
l'air neuf dans les pieces secondaires, a savoir sejour et chambre, et
les evacuer dans les pieces humides, a savoir Cuisine SdB et WC.

Donc si le balcon de mr X donne devant des pieces secondaires de mr Y,
celles-ci aspire l'air de la dite cigarette, pour la faire traverser
l'appartement jusqu'aux pieces humides... Et la cigarette, pour ceux qui
ne fument pas, c'est pas tres agreable, ni pour l'odeur, ni pour la
sante.

Sur ce newsgroup, j'ai vu des gens se plainde pour les memes motifs,
d'odeur de poubelles, et j'ai eu un jour une personne ayant fait un
barbecue avec des sardines, tous les apparts en profitaient.

Donc, pour l'intolerence, je ne sais si c'est Mr Igo qui l'est, ou
plutot le fumeur. Je sais, il faut etre tolerant mais de temps en temps,
et je comprends certaines personnes qui n'acceptent pas du tout.

M. Guy, courage ! Profitez de vos quelques cigarettes (que vous essayez de
fumer sans géner personne) !



Sans gener personne chez lui... si je comprends bien.

Mr Guy, fumez en encore plus, c'est bon por votre sante, c'est marque
sur le paquet!!!

Au fait : je suis non fumeur ! Mais pour éviter d'exclure de mon
environnement un tas d'amis fumeurs, il m'arrive de leur piquer une
cigarette pour fumer avec eux !



Je suis non fumeur, et suivant les conditions, la fumee ne me derange
pas, a l'exterieur, dans un bar, etc, mais chez moi, je les envois sur
le balcon... peut-etre aussi pour en faire profiter mes voisins ;-))))
Mince, j'ai du dire une betise.

Et pour les problemes de poubelles, prenez-le sur le fait...
bj
Le #15020481
Le Sun, 10 Jul 2005 12:40:09 +0200, "Guy." :

2._.A ce comportement s'ajoute le fait que cette personne ouvre les sacs
poubelle déposés dans le local à poubelles, comportement dont toute la
copropriété se plaint,




Que chacun fasse une poubelle avec des faux brouillons de courriers au
consiel syndical, au syyndic, au Maire, à la police, à Julien Courbet,
entre vous, peu importe.... avec le nom du type en question bien mis
en avant et la description détaillée de ce qu'il fait. Que ces
courriers, qui devront avoir l'air de papiers mis à la corbeille, soit
nettement visible à l'ouverture du sac. Qu'il en trouve dans
suffisamment de poubelles pour que ça l'inquiète. Faites semblant de
rien ensuite en le croisant et soyez tous spécialement courtois avec
lui. Ca risque de la calmer.

Pour la cigarette, quand on ne supporte plus pour avoir encaissé trop
d'abus de certains, on sent ça à des kilomètres, ce n'est pas une
exagération. C'est comme les nuisances sonores, quand on a trop subi
on réagit au moindre bruit.
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