> la société n'existe plus... y a t'il quand même des risques à utiliser cette musique ?
Salut
A ta place je tenterai de contacter l'auteur si toutefois tu as ses coordonnées.
Cdl
Jean-Marc Desperrier
Xavier Roche wrote:
Marc a écrit :
le jeu vidéo ne se vend plus dans le commerce... la société n'existe plus... y a t'il quand même des risques à utiliser cette musique ?
Oui. Les droits ont peut être été rachetés lors de la vente des actifs,
IL n'y en a effectivement pas beaucoup des sociétés de jeux vidéo qui, même si elles "n'existent plus" pour le grand public, n'ont pas en fait été rachetée par quelqu'un d'autre.
et même si ce n'est pas le cas, le status juridique est loin d'être clair..
Il reste les droits de l'auteur de la musique en dehors de ceux de la société ...
Xavier Roche wrote:
Marc a écrit :
le jeu vidéo ne se vend plus dans le commerce...
la société n'existe plus...
y a t'il quand même des risques à utiliser cette musique ?
Oui. Les droits ont peut être été rachetés lors de la vente des actifs,
IL n'y en a effectivement pas beaucoup des sociétés de jeux vidéo qui,
même si elles "n'existent plus" pour le grand public, n'ont pas en fait
été rachetée par quelqu'un d'autre.
et même si ce n'est pas le cas, le status juridique est loin d'être clair..
Il reste les droits de l'auteur de la musique en dehors de ceux de la
société ...
le jeu vidéo ne se vend plus dans le commerce... la société n'existe plus... y a t'il quand même des risques à utiliser cette musique ?
Oui. Les droits ont peut être été rachetés lors de la vente des actifs,
IL n'y en a effectivement pas beaucoup des sociétés de jeux vidéo qui, même si elles "n'existent plus" pour le grand public, n'ont pas en fait été rachetée par quelqu'un d'autre.
et même si ce n'est pas le cas, le status juridique est loin d'être clair..
Il reste les droits de l'auteur de la musique en dehors de ceux de la société ...
