Vente en ligne et droit d'auteur

Le
Alban
Bonjour

Disons que je possede un site de personalisation d'objets vendu en ligne.
Les personalisations se font en ligne et partent automatiquement a
l'impression apres paiement sans verification manuelle (vive les
technologies modernes ^^) .
Les creations sont visibles en ligne (avec accord de leur createur) avec
l'option "acheter le meme tee-shirt/affiche/truc qu'a fait machin(le
createur de cette personalisation)"

Si par exemple un "createur de personalisation" enfreint une legislation
sur la proprieté intelectuelle / à l'image / à quoi que ce soit d'autre
(exemple : visuel d'une marque ou d'un dernier jeux a la mode) qui peu
etre poursuivi et par quelle juridiction ?
L'auteur de la personalisation, l'intermediaire (pour certains produits
je fait fabriquer par d'autre, et je ne suis que revendeur), ou le
fabriquant ?

Merci de vos reponses eclairées.

voila.

--
Alban
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Alban
Le #13333361
Alban a écrit :

Bonjour

Disons que je possede un site de personalisation d'objets vendu en ligne.
Les personalisations se font en ligne et partent automatiquement a
l'impression apres paiement sans verification manuelle (vive les
technologies modernes ^^) .
Les creations sont visibles en ligne (avec accord de leur createur) avec
l'option "acheter le meme tee-shirt/affiche/truc qu'a fait machin(le
createur de cette personalisation)"

Si par exemple un "createur de personalisation" enfreint une legislation
sur la proprieté intelectuelle / à l'image / à quoi que ce soit d'autre
(exemple : visuel d'une marque ou d'un dernier jeux a la mode) qui peu
etre poursuivi et par quelle juridiction ?
L'auteur de la personalisation, l'intermediaire (pour certains produits
je fait fabriquer par d'autre, et je ne suis que revendeur), ou le
fabriquant ?

Merci de vos reponses eclairées.

voila.



Publicité
Poster une réponse
Anonyme