Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir
des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
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Emma
parisano a écrit :
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
parisano a écrit :
Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir
des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
parisano
"Emma" a écrit dans le message de news: 45ee885c$0$27411$
parisano a écrit :
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Par le poseur ,papier qui donne les caractéristiques de l'élément posé Daniel
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
45ee885c$0$27411$ba4acef3@news.orange.fr...
parisano a écrit :
Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour
avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé
le PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Par le poseur ,papier qui donne les caractéristiques de l'élément posé
Daniel
"Emma" a écrit dans le message de news: 45ee885c$0$27411$
parisano a écrit :
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
papier émanant de qui ?
Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Emma
-- (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté. Alain
Par le poseur ,papier qui donne les caractéristiques de l'élément posé Daniel
AlainD
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières? En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de mémoire, donc à vérifier.
"parisano" <parisano@voila.fr> a écrit dans le message de news:
45ee86be$0$2338$426a34cc@news.free.fr...
Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour
avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le
PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières?
En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si
la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas
teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de mémoire,
donc à vérifier.
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières? En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de mémoire, donc à vérifier.
Drannob
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le R316-3 et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce cas . encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ; (transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de conformité du fabricant de film . Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous recevrez un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP qui a donné instruction a son personnel de verbaliser ) et votre amende sera majorée en attendant le juge de proximité . vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant 2008 , en attendant consigne est donné au controle technique de signaler la "dangerosité" Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
-- Drannob
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le R316-3
et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce cas .
encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne
rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ;
(transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs
differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non
reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus
l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de conformité
du fabricant de film .
Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous recevrez
un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP qui a donné
instruction a son personnel de verbaliser ) et votre amende sera majorée en
attendant le juge de proximité .
vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant 2008 ,
en attendant consigne est donné au controle technique de signaler la
"dangerosité"
Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le R316-3 et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce cas . encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ; (transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de conformité du fabricant de film . Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous recevrez un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP qui a donné instruction a son personnel de verbaliser ) et votre amende sera majorée en attendant le juge de proximité . vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant 2008 , en attendant consigne est donné au controle technique de signaler la "dangerosité" Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
-- Drannob
parisano
"AlainD" a écrit dans le message de news: 45ee8dff$0$27372$
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières? En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de mémoire, donc à vérifier.
Toutes les vitres latérales sont teintées et il a 2 rétros extérieurs
"AlainD" <ce-.schroff@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
45ee8dff$0$27372$ba4acef3@news.orange.fr...
"parisano" <parisano@voila.fr> a écrit dans le message de news:
45ee86be$0$2338$426a34cc@news.free.fr...
Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour
avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé
le PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières?
En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si
la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas
teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de
mémoire, donc à vérifier.
Toutes les vitres latérales sont teintées et il a 2 rétros extérieurs
"AlainD" a écrit dans le message de news: 45ee8dff$0$27372$
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours
Les vitres avant ou arrières? En tout cas ce qu'il faut c'est deux rétros ou la vue est dégagée. Donc si la voiture a deux rétros extérieurs et que les vitres avant ne sont pas teintées la voiture devrait être dans les règles. Je dis tout ça de mémoire, donc à vérifier.
Toutes les vitres latérales sont teintées et il a 2 rétros extérieurs
Serge
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours Merci de vos avis
Bonjour,
Normalement les possibilités de recours sont indiquées sur le P.V. lui même ! Une contestation est toujours possible, cela n'augure en rien du résultat de ladite contestation !
S'il a la ***preuve*** que ces vitres sont bien homologuées....
Peut-être déjà essayer au commissariat local "à l'amiable" ?
Serge
"parisano" <parisano@voila.fr> a écrit dans le message de news:
45ee86be$0$2338$426a34cc@news.free.fr...
Bonjour,
mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour
avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas
signé le PV
Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué.
Le policier n'a rien voulu savoir.
Est il possible de faire un recours
Merci de vos avis
Bonjour,
Normalement les possibilités de recours sont indiquées sur le P.V. lui
même !
Une contestation est toujours possible, cela n'augure en rien du
résultat de ladite contestation !
S'il a la ***preuve*** que ces vitres sont bien homologuées....
Peut-être déjà essayer au commissariat local "à l'amiable" ?
"parisano" a écrit dans le message de news: 45ee86be$0$2338$
Bonjour, mon fils s'est fait arrêter par la police et vervalisé (45 euros) pour avoir des vitres latérales teintées (article R.316-3) .Il n'a pas signé le PV Il a présenté un papier pour prouver que la teinte était homologué. Le policier n'a rien voulu savoir. Est il possible de faire un recours Merci de vos avis
Bonjour,
Normalement les possibilités de recours sont indiquées sur le P.V. lui même ! Une contestation est toujours possible, cela n'augure en rien du résultat de ladite contestation !
S'il a la ***preuve*** que ces vitres sont bien homologuées....
Peut-être déjà essayer au commissariat local "à l'amiable" ?
Serge
Serge
"Drannob" a écrit dans le message de news: 45ee9f23$0$25907$
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le R316-3 et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce cas . encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ; (transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de conformité du fabricant de film . Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous recevrez un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP qui a donné instruction a son personnel de verbaliser ) et votre amende sera majorée en attendant le juge de proximité . vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant 2008 , en attendant consigne est donné au controle technique de signaler la "dangerosité" Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
-- Drannob
Nulle part il est écrit que ce ne sont pas des vitres "teintées dans la masse" !
Serge
"Drannob" <jeanmichelpointbonnard@wa.fr> a écrit dans le message de
news: 45ee9f23$0$25907$ba4acef3@news.orange.fr...
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le
R316-3 et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce
cas .
encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne
rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ;
(transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs
differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non
reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus
l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de
conformité du fabricant de film .
Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous
recevrez un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP
qui a donné instruction a son personnel de verbaliser ) et votre
amende sera majorée en attendant le juge de proximité .
vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant
2008 , en attendant consigne est donné au controle technique de
signaler la "dangerosité"
Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
--
Drannob
Nulle part il est écrit que ce ne sont pas des vitres "teintées dans la
masse" !
"Drannob" a écrit dans le message de news: 45ee9f23$0$25907$
le recours est possible et relaxe obtenue la plupart du temps avec le R316-3 et meme avec le R316-1 qui est plus souvent apppliqué pour ce cas . encore faut'il demontrer avec les caracteristiques du film que l'on ne rentre pas dans les interdictions évoquées aux articles cités ; (transparance ,luminosité inférieure à 70 % , perception des couleurs differentes , reduction visibilité, déformation de vision , non reflechissant vers l'exterieur)
Votre recours aupres de l'OMP devra contenir tous ces éléments , plus l'arrété ministeriel du 20juin 1983 art 4.2 et l' attestation de conformité du fabricant de film . Il faut la volonté d'aboutir , pour opter pour cette voie , ( vous recevrez un non recevoir dans un premier temps , puisque c'est l'OMP qui a donné instruction a son personnel de verbaliser ) et votre amende sera majorée en attendant le juge de proximité . vous payez 45 euros et tout sera oublié , jusqu'au prochain controle !
Ces films sont en cours d'interdiction d'utilisation , decret courant 2008 , en attendant consigne est donné au controle technique de signaler la "dangerosité" Seules les glaces teintées dans la masse seront homologuées .
-- Drannob
Nulle part il est écrit que ce ne sont pas des vitres "teintées dans la masse" !
Serge
Barbara
Serge wrote:
Nulle part il est écrit que ce ne sont pas des vitres "teintées dans la masse" !
Si, il parle de "poseur papier".
Serge wrote:
Nulle part il est écrit que ce ne sont pas des vitres "teintées dans
la masse" !
