Recherche : autorite usenet

• Manifestation anti DRM et DADVSI à Paris
  Les DRM ( Digital Rights Management ), ou gestion des droits numériques, vous donnent envie de hausser la voix ' Vous êtes contre le très récent projet de loi DADVSI ' Vous habitez en plus la région ...

• autorite sur usenet ?
  slt, encore une existentielle : https://www.liberation.fr/checknews/2019/05/08/une-centaine-de-plaintes-rec= ues-par-le-csa-apres-l-humiliation-d-une-militante-ecolo-par-pascal-prau_17= 25517 je me demandai avec toutes les ...
• petite loi pour la confiance dans l'economie numerique
  bonjour, voici un resume de la petite loi pour la confiance dans l'economie numerique, adoptee par le senat en 2eme lecture le 8 avril 2004. principales nouveautes : - le delai de prescription des infractions de presse sur internet ...
• re: les fonctionnaires membres d'une secte peuvent beneficier d'absences pour motifs religieux
  - "apokrif" <apokrif1@yahoo.com> a ecrit dans le message de news:707jzeec4y.fsf@apokrif.xyz > je signale un arret qui, je crois, n'a pas ete mentionne dans usenet > (caa paris, n 99pa02621, 22 mars 2001, crouzat ...