Recherche : cession condition

• Meltdown et Spectre : le CEO d'Intel a vendu presque toutes ses actions en novembre, coïncidence ?
  Alors qu'Intel se débat pour faire face aux conséquences de la révélation des failles Meltdown et Spectre, la récente cession de la quasi-totalité de ses actions par le CEO d'Intel, Brian Krzanich, alors qu'il était au courant de ...
• Bouygues Telecom et Orange en discussions sur un rachat : les dessous de l'affaire
  Selon le journal Le Monde, Orange et Bouygues Telecom seraient bien en contact depuis l'automne pour envisager un rapprochement.
• Bande 700 MHz : les opérateurs mobiles rechignent à dépenser encore des milliards d'euros
  Avec une enchère que le gouvernement veut programmer dès que possible, les opérateurs risquent de rechigner à devoir verser de nouveau des milliards d'euros pour l'attribution des fréquences de la bande 700 MHz.

• [q] cession sous condition suspensive.
  bonjour. j'ai entendu aujourd'hui sur rfi un journaliste parler de la vente d'un sabre ayant servi a bonaparte le 14 juin 1800 a galvaniser ses troupes au moment ou la victoire, indecise, semblait promise aux autrichiens. ...
• les principales clauses abusives et illcites chez les fai
  fu2:frif ...
• clause limitatif dans un acte de vente (foncier non bati)
  bonjour est-ce que voyez une difficulte legale quelconque (cad autre qu'une baisse eventuelle de sa valeur) si je vends un terrain _sans_ ses droits de chasse? trois possibilites: 1. les garder pour moi-meme 2. les donner ...