Recherche : penale parents

• Rumeur par SMS : panique dans une école d'Arkansas
  Quand une rumeur de suicide collectif dans une école américaine se répand par SMS pour éviter les examens de fin de semestre, cela ne fait pas rire du tout les autorités locales.

• responsabilite pecuniaire penale de parents
  bonjour suite a une discussion sur l'education des enfants il m'a ete affirme que les parents ne sont pas responsables du paiement d'une amende eventuelle infligee a un enfant mineur. les parents selon la loi ne serait pas ...
• quel sanction penale pour une branlee ?
  bonjour, c'est une question theorique, on l'aura compris, la violence etant mauvaise conseillere. supposons qu'un internaute particulierement detraque, un malade mental particulierement deprave, double d'un alcoolique ...
• complexe affaire internationale a la cedh de garde d'enfants et liee a une secte evangelique dispar ue (la citadelle)
  [en resume express, la france n'a pas gagne, mais les pretentions des plaignants , ex-membres de la citadelle a qui la garde de leur tres jeune fille avait ete retiree n'etaient que partiellement justifiees et ils n'ont pas ...