AllofMP3 : le fondateur ressort libre

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Alors qu'il encourait une peine d'emprisonnement et une lourde amende, Denis Kvasov, le fondateur du très controversé site AllofMP3 a finalement été acquitté par la justice russe au bénéfice d'un vide juridique.

Allofmp3Pour mémoire, feu AllofMP3 était un site russe édité par la société MediaServices dont Denis Kvasov a été le directeur. Cette plate-forme de téléchargement musical proposait un large catalogue de titres dépourvus de DRM et vendus à des prix défiant toute concurrence (à partir de 0,1 dollar le morceau et 1 dollar l'album), d'où son succès prévisible notamment auprès des consommateurs européens.

Problème toutefois, la légalité de AllofMP3 a toujours été sujette à caution pour cause de rémunération des ayants non assurée ce dont s'est défendu le site, affirmant reverser des royalties à ROMS, un organisme de gestion de droits russe à qui incombait la tâche de redistribuer les versements d' AllofMP3 aux sociétés d'auteurs étrangères type SACEM. Les agissements de ROMS (accords factices avec les sociétés étrangères) ont cependant été dénoncés et sous la pression de l'industrie du disque, la Russie a ordonné la fermeture d' AllofMP3, devenue ni plus ni moins qu'une condition de son entrée à l' OMC.


Le fondateur s'en tire à bon compte
La justice russe saisie par EMI, Vivendi Universal Music et Warner Music, s'est quant à elle montrée clémente à l'encontre de Denis Kvasov qui n'aura pas à payer les 587 000 dollars de dédommagements réclamés et échappe en outre à la prison. Selon l' Associated Press, le juge en charge de cette affaire a en effet estimé que Kvasov bénéficiait d'un vide juridique qui a été à priori comblé en septembre 2006; or Kvasov a occupé ses fonctions au sein de MediaServices jusqu'en décembre 2005. En somme, au moment des faits, Kvasov a agi dans les limites définies par la législation russe.

Si Kvasov s'en tire à bon compte, ses successeurs à la tête de MediaServices contre lesquels des poursuites ont également été engagées, n'auront peut-être pas autant de chance d'autant que la puissante industrie du disque ne supportera pas un nouvel affront de ce type.

N.B : AllofMP3 a disparu de la Toile en juin mais un autre site russe similaire a récemment pris la relève.
Complément d'information
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