Guerre des brevets : avis favorable pour Apple contre HTC

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La cause n'est pas encore perdue pour HTC mais une décision préliminaire de l'ITC a donné raison à Apple dans sa plainte pour violation de brevets.

apple_logoLa situation se corse un peu pour le fabricant HTC dans sa lutte contre Apple pour violation de brevets sur des technologies mobiles. Les deux sociétés sont en conflit depuis que le groupe de Cupertino a dégainé le premier en déposant une requête auprès de l' ITC ( International Trade Commission ) avec comme menace de faire bloquer la distribution des produits mobiles du fabricant taiwanais sur le sol américain.

Ce dernier a répliqué en faisant de même et en faisant peser la même menace sur son assaillant. Récemment, Apple a enfoncé le clou en déposant une seconde requête auprès de l' ITC, faisant entrer les derniers produits de HTC, dont sa tablette HTC Flyer, dans le champ de sa plainte.

Mais une décision préliminaire publiée ce vendredi donne raison à Apple en indiquant que HTC aurait effectivement violé deux brevets parmi ceux incriminés, à savoir quatre brevets sur les dix proposés initialement par Apple mais dont certains ont été invalidés depuis.


Décision finale en décembre

Pour le moment, il s'agit plus d'un avis que d'une décision de l' ITC. Elle va faire l'objet d'un examen par les membres de la commission qui choisiront d'aller dans son sens ou pas. Mais le fait que deux brevets soient mis en cause suggère qu'il sera difficile de désamorcer la plainte d' Apple.

HTC a toujours affirmé vouloir se défendre vigoureusement contre les attaques d' Apple. Les derniers mouvements tactiques de ce dernier ont affolé le cours du fabricant à la bourse de Taipei, sur la base d'une spéculation évoquant un coût de 700 millions de dollars pour régler le litige, en plus du rachat de S3 Graphics, mal perçu par les investisseurs.

En attendant, la menace d'un blocage de la distribution des produits HTC aux Etats-Unis reste bien présente. Il faudra attendre le 6 décembre prochain pour obtenir le verdict final. D'ici là, les deux sociétés auront peut-être trouvé un terrain d'entente.

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