Contrefaçon de Windows : un Belge risque 90 000 euros

Après avoir acheté un CD de Window XP par le biais d'Internet et pensant que c'était un original, et ce malgré le prix attractif de 50 euros au lieu de 300, l'acheteur, un habitant de Nieuport, en Belgique, a constaté que c'était une copie illégale et a déposé une plainte. S'en est alors suivi, en février dernier, la perquisition au domicile du vendeur nommé Kurt VDV et habitant à Gand, en Belgique. Attendu devant le tribunal correctionnel de Furnes, l'homme âgé de 40 ans ne s'est pas présenté.

Son absence à l'audience ne jouera visiblement pas en sa faveur, selon le porte-parole du Ministère public qui réclame une amende de 418 euros : " Jusqu'à aujourd'hui, nous ne l'avions poursuivi que pour avoir effectué et proposé à la vente cinq copies illégales. Mais les choses pourraient ne pas en rester là. "

Karel Versteele, l'avocat de Microsoft, indique en effet que les dommages et intérêts réclamés pourraient s'élever à 90 000 euros : " En plus du procès-verbal des cinq copies illégales, il en existe encore quatre autres portant sur un total de 95 copies. Ces quatre procès-verbaux ne figurent pas encore au dossier judiciaire, mais nous exigeons quand même déjà des dommages et intérêts à ce propos. Le tarif habituel lors du calcul des dédommagements est de 300 pour cent le prix de vente normal. Dans ce cas, comme le prix de vente normal est de 300 euros, l'on en arrive à 900 euros fois 100 pièces. "


Le jugement du tribunal correctionnel de Furnes est attendu le 30 novembre prochain.