Le domaine public a sa marque numérique

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Public-Domain-Mark

Creative Commons augmente la visibilité des travaux faisant partie du domaine public via la Public Domain Mark.

Public-Domain-MarkLe symbole est des plus explicites. Une lettre C associée au symbole du copyright avec une distinction qui change tout, le logo est incrusté dans une sorte de panneau de fin d'obligation. C'est ainsi qu'est représentée la Public Domain Mark née de l'initiative de l'organisation mondiale à but non lucratif Creative Commons.

Dans un monde numérique qui ne connaît pas les frontières et alors que les législations sont bien différentes entre chaque pays, cette distinction doit permettre aux utilisateurs de tout de suite comprendre que des œuvres font partie du domaine public. Le signe distinctif d'une appartenance au domaine public.

La Creative Commons définit la Public Domain Mark comme un outil qui permet à toute œuvre libre de droit connue d'être labellisée " d'une manière lui assurant d'être facilement découverte à travers l'Internet ".

Membre fondateur de l'organisation et professeur américain de droit, Michael Carroll estime qu'il s'agit d'une avancée vers la promesse d'un " domaine public numérique ", et de souligner une réelle utilité afin que les " ordinateurs puissent être capables d'analyser le statut de domaine public des œuvres ".

Le bibliothèque numérique européenne Europeana a adopté la Public Domain Mark qui sera apposée à toutes les œuvres de sa base de données d'ici mi-2011.

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Anonyme
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