Contrefaçon vendue sur eBay : direction prison

Le par  |  4 commentaire(s) Source : 01net
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Le vendeur d'un produit contrefait sur le site d'enchères eBay a été condamné à une peine de prison ferme.

Ebay fr logoSuite à l'ouverture d'une enquête concernant la vente d'un faux sac de marque Hermès sur eBay, première plate-forme d'enchères en ligne, le TGI ( Tribunal de Grande Instance ) de Paris a tranché.


Coupable !

Reconnu coupable pour " tromperie, publicité mensongère et vente d'objets contrefaits ", le contrefacteur dénommé Johnny P a été condamné à 6 mois de prison ferme, ainsi qu'au versement de 3 000 euros d'amende et 2 435 euros de dommages et intérêts.
Justice
Mais ce n'est pas tout puisque la mère du vendeur a également été condamnée. Cette dernière a écopé de 2 mois de prison avec sursis pour recel d'un produit issu de la contrefaçon. En effet, c'est elle qui était chargée de la transaction physique, à savoir la remise de l'objet contre le chèque, son fils agissant hors des frontières.

Cette vente d'un produit contrefait n'est pas vraiment une première. Souvenez-vous des copies de parfums L'Oréal.

Pensez à rester vigilant lors de vos transactions sur eBay ou les autres portails de commerce en ligne.
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Vos commentaires

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Le #184707
Lol, si tous les vendeurs de contrefaçon sur Ebay devaient se retrouver en prison... il ne resterait pas grand-monde dans la rue
Le #184712
Ce qui faut voir, c'est surtout ce qu'il vendait (notamment les quantités) et comment (en connaissance de cause ?)

Autant de la prison pour un gars qui vend 500 trucs contrefaits, ça peut se comprendre, autant pour le pecnot du coin, qui revend un truc dont il connaissait pas l'origine, c'est du délire.
Le #184733
je pense qu'il ne devait pas en être à son coup d'essai. Parce qu'aller en taule pour un sac ça me paraît énorme...
Le #184808
il faut un exemple, c'est hélas tombé sur lui
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Anonyme
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