Une poursuite judiciaire en moins contre Google Book Search

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Google Recherche de Livres

Depuis ses débuts, Google Book Search (ou Google recherche de livres) a été sujet à polémique.

Google recherche livresDepuis ses débuts, Google Book Search (ou Google recherche de livres) a été sujet à polémique. Le projet à peine lancé, la société du livre scientifique universitaire WBG, un éditeur allemand, entamait fin 2004 une action en justice contre ce qui s'appelait à l'époque Google Print.

Dans les faits, WBG reprochait à la firme de Mountain View la libre mise à disposition à tout internaute d'extraits de livres encore régis par des droits d'auteur en Allemagne, chose qu'avait toujours réfuté Google, estimant notamment que le droit international lui permettait légitimement de numériser aux Etats-Unis des pages de livres étrangers appartenant à des fonds de bibliothèques américaines et anglaises sur la base d'accords passés avec ces dernières.


Un souci de moins
Mercredi dernier, sur le blogue officiel de Google, David Drummond qui occupe la fonction de vice-président de la branche développement de l'entreprise, s'est réjouit de l'abandon des poursuites de WBG qui a plus exactement retiré sa demande d'injonction préliminaire contre le projet Google Books Library.

La décision de WBG a été motivée par un avis défavorable rendu par une chambre du tribunal régional de Hambourg, estimant que sa procédure n'avait que très peu de chance d'aboutir et Google de préciser : " Nous sommes convaincus que la mise en ligne de courts extraits de livres sous copyright n'enfreint pas la législation allemande en la matière. Le tribunal a abondé dans notre sens en établissant un parallèle avec les extraits utilisés dans notre moteur de recherche Web et a rejeté l'argument de WBG selon lequel la numérisation de ses livres aux USA enfreignait la législation allemande sur le copyright. (...) En ce qui concerne les oeuvres qui ne sont pas tombées dans le domaine publique, nous n'affichons jamais sans l'accord préalable de l'éditeur, plus de deux ou trois extraits en relation avec la requête passée par l'internaute ". En outre, pour Google, son service assure la promotion de certains livres en renvoyant vers des liens commerciaux pour achat.


La controverse n'est pas terminée
Si le volet allemand semble clôt, comme nous vous le relations dans une de nos actualités, le groupe français d'édition, La Martinière, a porté plainte au début du mois de juin contre Google Book Search pour contrefaçon et violation des droits sur la propriété intellectuelle alors que Outre-Manche la grogne monte sans qu'elle n'aie pris pour l'heure les traits d'une action judiciaire.

Nul n'étant prophète en son pays, depuis fin 2005, aux Etat-Unis même, des procédures similaires sont en cours notamment sous l'impulsion de l' Association of America Publisher et pour les observateurs, la décision allemande n'influera nullement sur le devenir des plaintes américaines.

Google se serait sans doute évité bien des contrariétés, en étant plus vigilant dans la mise en application de son projet et en demandant de façon explicite et systématique la permission aux ayants droits de mettre en ligne ne fusse qu'un court extrait de leurs oeuvres alors que la politique actuellement en vigueur est plutôt de numériser et retirer le cas échéant.
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