Google Books : un accord moins international

Le par  |  1 commentaire(s)
Google-Books-Logo

Google a été contraint de revoir son accord amiable avec les associations d'auteurs et d'éditeurs aux États-Unis et lui donne une portée moins internationale.

Google-Books-LogoLe projet de bibliothèque numérique de Google fait l'objet de multiples pressions. Au mois d'octobre 2008, Google a réussi à dégager un terrain d'entente avec l'Authors Guild et l'Association of American Publishers. Selon cet accord, Google reçoit 37 % des revenus liés à l'exploitation des livres numérisés et mis en ligne, et 63 % pour les auteurs et éditeurs.

Cet accord prévoit également le versement de 125 millions de dollars pour le financement du Registre des droits sur les livres. Ce registre doit permettre aux ayants droit dont les œuvres ont été mises en ligne via Google Books sans leur accord explicite, d'obtenir une rémunération.

L'accord doit recevoir l'aval de la justice américaine, mais l'avis défavorable du ministère US de la Justice ou encore les remarques de ministères européens comme celui de la Culture pour la France, ont sérieusement entamé le processus. Google a donc dû revoir sa copie qui a été présentée en fin de semaine dernière. Après examen, la décision finale est attendue pour début 2010.

Le nouvel accord réduit le champ de portée du précédent à l'échelle internationale. Il prend uniquement en compte les œuvres enregistrées auprès de l'US Copyright Office ou publiées au Royaume-Uni, en Australie et au Canada. Les ayants droit de ces pays seront représentés au sein du  Registre des droits sur les livres. Seulement ces pays, car ils ont un " patrimoine juridique commun " et des " pratiques similaires pour l'industrie du livre ".

Une autre concession porte sur les œuvres orphelines. Après cinq années, une partie des revenus générés via ces livres sans ayants droit connus, devra être utilisée afin de tenter de les identifier.  Le cas échéant, au bout de dix ans, les fonds ainsi utilisés par le Registre seront reversés à des associations caritatives de lutte contre l'illettrisme.

Google n'est pas très heureux des ces changements, et se dit déçu de ne plus pouvoir fournir un même accès aux livres dans tous les pays. Avant de rendre sa décision finale, la justice US procédera à des auditions, et l'Open Book Alliance ( Amazon, Microsoft... ) a déjà fait savoir que le nouvel accord continue à ses yeux de servir les seuls intérêts de Google et de ses partenaires.

Complément d'information

Vos commentaires

Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Le #547301
Faute d'orthographe dans le titre. C'est pas la première fois, loin de la.

A ce que je sache c'est des salariés qui rédigent, non ? Ca manque de sérieux...
Suivre les commentaires
Poster un commentaire
Anonyme
:) ;) :D ^^ 8) :| :lol: :p :-/ :o :w00t: :roll: :( :cry: :facepalm:
:andy: :annoyed: :bandit: :alien: :ninja: :agent: :doh: :@ :sick: :kiss: :love: :sleep: :whistle: =]