Google Books : un accord nouvelle formule le 9 novembre

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L'accord amiable entre Google Books et les associations d'auteurs et d'éditeurs aux États-Unis sera présenté dans une nouvelle formule à la justice US à partir du 9 novembre.

Google-Books-LogoAux États-Unis, le projet de bibliothèque numérique de Google a fait l'objet d'une conciliation avec les représentants des auteurs et éditeurs. L'accord amiable obtenu en octobre 2008 devait initialement être validé par la justice US le 7 octobre 2009. Il prévoit que Google reçoive 37 % des revenus liés à l'exploitation des livres numérisés et mis à disposition en ligne, et 63 % pour les auteurs et éditeurs.

Cet accord propose également le versement de 125 millions de dollars pour le financement du Registre des droits sur les livres. Ce registre doit permettre aux ayants droit dont les œuvres ont été mises en ligne via Google Books sans leur accord explicite, d'obtenir une rémunération. Google a en effet eu la fâcheuse tendance de numériser à tout-va dans des fonds de bibliothèques américaines pour ne se poser éventuellement des questions sur les droits d'auteur qu'a posteriori.

Le ministère américain de la justice a émis un avis défavorable sur cette accord, tandis que le ministère français de la Culture, notamment, avait lui aussi fait part de ses inquiétudes au tribunal chargé de statuer. La rue de Valois a dénoncé un accord qui " n'est conforme, ni au droit de la propriété intellectuelle, ni au droit de la concurrence, […] une menace pour la diversité culturelle ".

Google a tenté de calmer le vent de colère venu d'Europe en prenant l'engagement auprès de la Commission européenne que " sauf autorisation expresse des ayants droit ", les livres dont la commercialisation est toujours en vigueur dans le Vieux Continent ne pourront pas faire l'objet d'une vente via Google Books aux États-Unis, même si outre-Atlantique cette commercialisation n'a plus lieu.

Selon l'AFP, une nouvelle version de l'accord amiable aux États-Unis sera présentée le 9 novembre prochain. Si la justice donne son aval à l'issue de la procédure, le projet de numérisation de Google pourrait reprendre de plus belle début 2010. À voir ce que cet accord proposera de nouveau alors que des acteurs comme Amazon ou Microsoft pointent du doigt le risque d'un monopole Google, et dénoncent un manque de transparence dans les négociations.

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