Google Books : accord rejeté par la justice US

Le par  |  0 commentaire(s) Source : Bloomberg
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Le projet de bibliothèque numérique de Google prend du plomb dans l'aile. La justice US a rejeté l'accord conclu avec les associations d'auteurs et d'éditeurs.

Google-booksGoogle semblait être en mesure de solder son passif avec son projet de bibliothèque numérique. En octobre 2008, Google était parvenu à dégager un accord avec l'association des éditeurs américains ( AAP ) et le syndicat des auteurs ( Authors Guild ).

Cet accord prévoyait le versement de 125 millions de dollars pour le financement du Registre des droits sur les livres afin que les ayants droit dont les œuvres ont été mises en ligne via Google Books sans leur accord explicite puissent être rémunérés. Ce même accord a par la suite été remanié pour prendre uniquement en compte les œuvres enregistrées auprès de l'US Copyright Office ou publiées au Royaume-Uni, en Australie et au Canada.

Mais ledit accord n'a pas fait l'unanimité et cela a sans doute pesé dans la balance du juge Denny Chin qui vient de le rejeter. Il a estimé que l'accord " n'est pas équitable, adéquat ou raisonnable ". Il laisse toutefois la porte ouverte à un nouvel accord en souhaitant notamment une solution basée sur l'opt-in et non l'opt-out.

Par défaut, tous les ayants droit sont concernés par l'accord et doivent le cas échéant formuler une demande de retrait. Une solution où les ayants droit doivent se manifester au préalable pour prendre part à l'accord passerait mieux.

La bibliothèque numérique de livres épuisés de Google paraît donc désormais bien mal partie. Google va toutefois se pencher sur la décision de justice et prendre en considération les options envisageables.

" Nous pensons que cet accord a le potentiel d'ouvrir l'accès à des millions de livres qui sont actuellement difficiles à trouver aux États-Unis. Quels que soient les résultats, nous continueront à travailler afin que plus de livres puissent être découverts en ligne via Google Books et Google eBooks "

, a déclaré Hilary Ware, responsable juridique chez Google.

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