Google News : condamnation confirmée en Belgique

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La cour d'appel de Bruxelles a confirmé la condamnation de Google News, accusé de violer les droits d'auteur.

Google-actualités-belgiqueCopiepresse est la société de gestion de droits des éditeurs de presse quotidienne francophone et germanophone belge. Depuis plusieurs années, Copiepresse est en bisbille avec Google et son service d'actualités.

Début 2007, la justice belge a condamné Google pour violation de droits d'auteur et d'ordonner le retrait de Google News des articles et autres contenus appartenant aux membres de Copiepresse. Google avait alors mis un terme au référencement des contenus litigieux mais avait fait appel de la décision.

La semaine dernière, Google a été débouté de sa demande et le jugement rendu en première instance confirmé dans ses grandes lignes, rapporte l'AFP. Pour autant, Google n'abandonne pas le combat et envisage la possibilité d'aller en cassation. De son côté, Copiepresse espère qu'une " solution équitable " sera trouvée pour " mettre fin à la situation ".

Un porte-parole de Google a déclaré que la société " continue de collaborer avec les éditeurs " afin qu'ils tirent des revenus de la " diffusion en ligne de leurs informations ", et d'ajouter : " le référencement avec des titres brefs et des liens directs vers les sources est non seulement légal, mais encourage aussi les utilisateurs à lire les journaux en ligne ".

Récemment, Google a apporté des modifications à son moteur de recherche pour l'affichage d'extraits relatifs à des sites d'actualité. En saisissant une requête " le monde ", " le figaro ", " l'express " ou encore " 20minutes ", le moteur de recherche affiche un lien vers le site et en dessous une liste des derniers articles publiés. Il s'agit juste de titres d'articles qui sont cliquables pour conduire directement au contenu concerné. Nouveau problème en perspective pour Google ?

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