Réponse graduée : bientôt 2 millions d'emails Hadopi

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hadopi

Depuis sa mise en action, la réponse graduée s'approche de la barre des 2 millions de premiers emails d'avertissement.

La Hadopi fait un nouveau point mensuel de la réponse graduée. En juin, ce sont 73 000 premières recommandations qui ont été expédiées. Cela confirme le léger déclin observé en mai. D'ici la fin de l'été, les premières recommandations devraient franchir le cap des 2 millions depuis les débuts des envois en octobre 2010.

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En juin, les deuxièmes recommandations ont été sensiblement plus nombreuses pour atteindre leur deuxième plus haut historique avec 15 700 envois. Depuis octobre 2010, ce sont 186 156 deuxièmes recommandations qui ont été adressées.

reponse-graduee-juin-deuxieme-recommandation

La Commission de protection des droits de la Haute Autorité a examiné un total de 663 dossiers en troisième phase dont 64 pour le mois de juin. C'est le nouveau record mensuel. Au cours de cette troisième phase, il est décidé de transmettre ou non des dossiers à la justice. Cette dernière statistique n'est pas divulguée.

Ce que l'on sait, c'est qu'au moins quatre cas ont donné lieu à un passage en justice. Résultat des courses, une relaxe, une condamnation avec une dispense de peine, une condamnation à une amende de 150 euros et une condamnation avec amende de 600 euros et suspension de 15 jours d'accès à Internet.

La ministre de la Culture et de la Communication a confirmé que la sanction de suspension de l'accès à Internet sera rapidement supprimée du cadre législatif. Rappelons que le processus de réponse graduée vise le P2P.

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Vos commentaires

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Le #1394932
Et pis en parallele les types y développent le VDSL2 à 100Mb, et la fibre à 200Mb avec des uploads de bourrin la ou le P2P va devenir super rapide.

Ca va encore plus bourriner et la loi Hadopi finira par devenir sévère.
Le #1394942
Ça fait cher le mail tout ça
Le #1394972
ça c'est un bon ratio
Le #1395192
Heureusement que le web est illimité maintenant on peut envoyer des mails tant qu'on veut.
Le #1395282
C'est comptabilisé dans le spam ou pas ?
Le #1395742
Je comprends vraiment rien... Ils comprennent ou pas au final que c'est inutile et trop cher leur connerie d'Hadopi ? Chaque fois jai l'impression on nous dit c'est fini, puis nan, on revient toujours avec des stats mises à jour... Un résumé rapidos quelqu'un ? J'suis paumé là !
Le #1396002
Quelle histoire pathétique ...., arrêter de tout faire à l'envers peut-être ?
http://iiscn.wordpress.com/2011/05/15/piratage-hadopi-etc/
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Anonyme
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