Intempéries : taxe sur les appels et SMS pour indemniser les victimes ?

Le par  |  17 commentaire(s)
SMS

Un député propose de taxer les appels et SMS pour aider à l'indemnisation des victimes d'intempéries.

Les intempéries se multiplient cet hiver et touchent plusieurs régions. Député socialiste du Bas-Rhin, Armand Jung profite de ce climat pour interpeller le gouvernement et soumettre son idée via une question écrite adressée au ministre de l'Économie et des Finances.

CycloneRepérée par PC Inpact, elle porte sur une aide à l'indemnisation des victimes que l'État verserait en plus des frais couverts par les assurances. Pour abonder un fonds, il s'agirait de créer une " taxe sur la téléphonie mobile ". Nouvelle taxe dans ce secteur ? Les opérateurs vont tiquer et peut-être aussi les consommateurs.

Cette taxe serait " limitée dans la durée " et s'appliquerait à hauteur d'un centime d'euro sur chaque SMS ou chaque appel " transitant par les différents opérateurs installés sur le territoire français ". Dans l'esprit d'Armand Jung, cette contribution serait " modeste et indolore pour les utilisateurs " et permettrait " d'alléger la facture des communes " sinistrées.

Difficile à ce stade de préjuger de l'impact d'une telle taxe solidaire et tout repose sur la notion de durée limitée. Il est sûr que si cette taxe est ponctionnée lors de périodes comme celle des fêtes de fin d'année, le montant généré sera d'une importance certaine.

Toutefois, le consommateur a désormais pris pour habitude d'avoir ses SMS et appels intégrés dans son forfait illimité qu'il n'est probablement pas prêt à voir déborder.

PC Inpact a poussé le vice en jetant un œil du côté des chiffres de l'ARCEP. Au troisième trimestre 2013, la moyenne de SMS émis par mois est de 15 milliards. Avec une taxe à 0,01 €, cela représente 150 millions d'euros. La moyenne pour un abonné est de 229 SMS par mois et donc potentiellement une facture mensuelle qui augmente de 2,29 €... mais sans compter la taxe sur les appels.

À voir si l'idée du député trouvera écho auprès du gouvernement.

Complément d'information

Vos commentaires Page 1 / 2

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Le #1660742
"Député socialiste du Bas-Rhin, Armand Jung profite de ce climat pour [...] soumettre son idée via une question écrite adressée au ministre de l'Économie et des Finances.
[...] Pour abonder un fonds, il s'agirait de créer une " taxe sur la téléphonie mobile "

Armand, ferme-là... définitivement
Le #1660772
Indemniser les victimes et surtout aider les compagnies d'assurances.
J'y crois pas, non mais, faut arrêter le délire, on nous prend vraiment pour des cons.
C'est toujours la même chose, les responsabilité sont toujours pour les autres.
Je veux bien aider mon prochain, gratuitement, mais pas question d'aider les assurances ultra riches à payer ce qu'elles doivent payer.
Juste pour info, toutes les compagnies d'assurances sont assurées.
Le #1660812
Je ne sais pas où ils vont pêcher des idées pareilles mais là ça atteint des sommets ...
Les assurances sont là pour ça, on les paie pas juste pour s'engraisser.

A la limite qu'on propose un contribution volontaire là on pourrait parler de solidarité, mais une taxe qu'on t'impose j'appelle pas ça de la solidarité...
Le #1660842
Forfait Free a 2€ pour mes filles justement pour ne pas payer trop cher car peu d'appel mais beaucoup de SMS (jusqu’à 2000 par mois ahhhh les ados !) du coup je passerais la facture de 2 à 22 euros ! Ça c'est le socialisme à la Française.

C'est couillu tout de même de sortir ça à quelques semaines des municipales !
Anonyme
Le #1660852
Moi je propose qu'une taxe de 10€ soit prélevée pour chaque sms envoyé ou reçu par les députés et sénateurs et pour chaque page internet consultée pendant les sessions parlementaires, que les députés et sénateurs soient présents ou non.

Je pensais les taxer de 5€ par neurone, mais il est vrai que peu d'entre eux en sont pourvus. Donc taxes récupérées insignifiantes.

Quand il parle de temporaire, il y a une taxe qui devait être temporaire pendant 13 ans la taxe inventée par FaFa le marchand de tableaux : + de 8 % actuellement et 1,3% au départ.
Cette impôt pure produit du socialisme a été prolongé jusqu'au 31 janvier 2014. elle était censée combler la dette de la Sécu.
Avant la doctrine socialiste me faisait rire, mais maintenant je vois la France pleurer

Marchands de tableaux et collectionneurs de tableaux, ne sont pas imposés avec l'ISF, impôts créé par FAFA le marchand de tableaux les a mis à l'abri.

FaFa tu dors bien ? rappelle toi le sang contaminé.

Le #1661072
2000 SMS par mois. Et après on dira que si le niveau scolaire baisse c'est d ela faute des professeurs... A ce niveau, c'est un emploi à temps complet que d'envoyer des SMS !
Le #1661152
cycnus a écrit :

2000 SMS par mois. Et après on dira que si le niveau scolaire baisse c'est d ela faute des professeurs... A ce niveau, c'est un emploi à temps complet que d'envoyer des SMS !


Ça va ma fille bosse bien à l'école. Et c'était le premier mois, la nouveauté du smartphone, ... . Maintenant c'est moins de 500/mois, ça ne me coûterait que 5€ de plus
Le #1661232
cycnus a écrit :

2000 SMS par mois. Et après on dira que si le niveau scolaire baisse c'est d ela faute des professeurs... A ce niveau, c'est un emploi à temps complet que d'envoyer des SMS !


ouaaah 66 sms par jour.... il te faut une journee pour envoyer 66 sms toi? tu dois etre super productif a ton boulot ....

avant de balancer une anerie, sors ta calculette et reflechis deux secondes.

mais bon vu tes antecedents, c est pas gagné.
Le #1661322
Cette taxe serait " limitée dans la durée "
Il y a une date pour la durée.... contrairement aux opérateurs, les taxes sont limitées en illimitées
Le #1661392
Je l’appel pas ça de la solidarité mais du racket organisé. Il ferait mieux de taper sur les banques qui ont été renfloué en 2008/2009 que sur le petit peuple.
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Anonyme
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