Jammie Thomas-Rasset : 54 000 $ pour 24 titres téléchargés !

Le par  |  4 commentaire(s)
riaa_logo

Ayant frôlé une amende de 2 millions de dollars, Jammie Thomas-Rasset n'aura " plus " qu'à débourser 54 000 dollars pour avoir téléchargé illégalement 24 titres musicaux.

riaa_logoJammie Thomas-Rasset restera comme la première Américaine a avoir refusé de transiger avec l'industrie du disque. La RIAA ( Recording Industry Association of America ) avait accusé cette mère de quatre enfants d'avoir, en 2004, téléchargé et partagé illégalement sur les réseaux P2P de KaZaA 24 titres musicaux. N'acceptant pas un accord amiable, elle avait été condamnée en octobre 2007 à 222 000 dollars de dommages-intérêts, soit l'équivalent de 9 250 $ le titre.

Affaire mal instruite et amende disproportionnée, un nouveau procès avait été obtenu. Mais s'enfermant dans une défense hasardeuse, la sanction en première instance ( juin 2009 ) a été encore plus dure pour Jammie Thomas-Rasset : la somme totalement ubuesque de 1,92 million de dollars, soit 80 000 $ le titre.

La RIAA avait apprécié la sentence, soulignant que si le cas ne portait que sur 24 titres, l'accusée en avait en réalité téléchargé illégalement et distribué plus de 1 700. Une diffusion via P2P qui aurait profité à plus de 2,3 millions d'utilisateurs.

Tout en rejetant un appel la semaine dernière, le juge Michael Davis a finalement réduit la peine prononcée. Il a estimé qu'un " besoin de dissuasion ne justifie pas une amende de 2 millions de dollars pour le vol et la distribution illégale de 24 chansons dans le seul but d'obtenir de la musique gratuite ". L'amende a été réduite à... 54 000 $, ce qui reste tout de même très élevé, soit 2 250 $ le titre. Un nouveau procès n'est toutefois pas encore à exclure.

Avant que Jammie Thomas-Rasset ne décide d'en passer par les tribunaux, la RIAA lui avait proposé un accord à hauteur de 5 000 dollars. Pour 30 titres téléchargés illégalement, un autre Américain a préféré la voie des tribunaux. Joel Tenenbaum a été condamné à 675 000 $ et cherche à obtenir un nouveau procès.

Complément d'information

Vos commentaires

Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Le #583951
Donc les juges sont encore plus pourries que la RIAA... Conclusion il faut toujours être accepter leur accord...
Le #583961
Faudrait qu'on prenne le réflexe de crypter nos échanges, quels qu'ils soient, et il n'y aurait plus tous ces problèmes.
Le #584001

Quelle blague, elle aurait volé une voiture qu'elle aurait moins prit...
Le #584021
Ce qui est génial c'est qu'ils vont réussir à faire banquer plein d'innocents avec leur accord, juste à cause de la peur des juges pourris
Suivre les commentaires
Poster un commentaire
Anonyme
:) ;) :D ^^ 8) :| :lol: :p :-/ :o :w00t: :roll: :( :cry: :facepalm:
:andy: :annoyed: :bandit: :alien: :ninja: :agent: :doh: :@ :sick: :kiss: :love: :sleep: :whistle: =]