Microsoft vs Alcatel : amende de 368 M$ avec intérêts

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Microsoft bleue

L'amende infligée en avril à Microsoft dans l'un des procès l'opposant à Alcatel a été confirmée. 368 millions de dollars pour avoir violé deux brevets technologiques, plus quelques intérêts.

Microsoft bleueAu mois d'avril dernier, une cour de San Diego en Californie avait condamné Microsoft à une amende de 367,4 millions de dollars. Comme bien souvent, en cause la violation de brevets technologiques, revendiqués par le groupe franco-américain Alcatel-Lucent. Quatre brevets étaient concernés mais finalement la cour n'avait retenu l'infraction que pour deux d'entre eux, la firme de Redmond échappant ainsi à 1,75 milliard de dollars de dommages et intérêts.

En l'occurrence, ces brevets sont relatifs à une technologie de reconnaissance d'écriture manuscrite utilisée dans le système d'exploitation Microsoft pour Tablet PC, et la manière de sélectionner les dates d'un calendrier depuis un menu avec certaines applications, dont Outlook et l'OS Windows Mobile. Microsoft avait décidé de tenter d'annuler cette décision mais n'a pas été entendu.

Alcatel LucentPrenant en compte les intérêts depuis la sentence initiale, un juge fédéral vient de porter le total de la somme à payer par Microsoft à 511,6 millions de dollars en dommages et intérêts. Le géant américain a bien évidemment fait part de sa déception, regrettant que le juge n'ait pas décidé l'ouverture d'un nouveau procès, mais envisage néanmoins de faire appel pour une procédure qui dure maintenant depuis 5 ans.

De toute façon, Microsoft et Alcatel-Lucent savent bien qu'ils vont encore se croiser à de multiples reprises dans les tribunaux, toujours sur fond de violations de brevets technologiques.
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