Mozilla règle une ardoise de 1,5 M$ au fisc

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Même la Fondation Mozilla n'échappe pas au fisc américain. Un accord a été trouvé pour le paiement de 1,5 million de dollars d'impôts. Mais la Fondation Mozilla s'en sort très bien.

Ce week-end, Mitchell Baker a annoncé un accord avec l'Internal Revenue Service. Le fisc américain avait ouvert en 2008 un audit sur les finances de la fondation connue pour son navigateur Firefox. La présidente de la Fondation Mozilla se dit heureuse de l'accord obtenu.

Si la transaction amiable porte sur 1,5 million de dollars que la Fondation Mozilla devra débourser, dans l'attente du règlement de ce litige ce sont 15 millions de dollars qui avaient été provisionnés.

Ces liquidités - soit les 13,5 millions de dollars restants - serviront finalement à soutenir la mission de la Fondation Mozilla en faveur de " l'innovation sur le Web ".

mozilla-logoMitchell Baker promet de donner prochainement plus de détails sur cette affaire. A priori, le litige portait sur le fait que la Fondation Mozilla considérait les sommes versées par les moteurs de recherche - dont principalement Google  - comme des royalties et non des revenus assujettis à l'imposition.

Fin 2011, Mozilla a signé avec Google un nouvel accord de trois ans autour de Firefox afin que le célèbre moteur de recherche demeure celui par défaut dans le navigateur. En 2010, Google avait été à l'origine de 84 % des revenus de Mozilla.

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Vos commentaires

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Le #1076662
Ils vont finir par payer plus d'impots qu'Aplle, qui lui fait un veritable commerce international.

Le monde tournerait-il a l'envers ?
Le #1076872
apple planque ses sous dans les paradis fiscaux pour pas qu'on lui touche
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Anonyme
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