Procès NTP : Palm Inc. continuera de vendre ses smartphones

La société américaine NTP n'en est pas à son coup d'essai concernant le dépôt de plaintes autour du push email. Son dernier coup d'éclat a concerné le différend judiciaire de 4 ans envers Research In Motion ( RIM ) et ses BlackBerry, accusée d'avoir violé plusieurs brevets sur l'email mobile.

On se souvient que RIM avait fini par accepter de verser plus de 600 millions de dollars de royalties afin de poursuivre son activité librement aux Etats-Unis, alors que l'examen des brevets par l' USPTO (organisme américain chargé de la gestion des brevets) n'a toujours pas tranché  pour  déterminer si oui ou non il y a bien eu violation de propriété intellectuelle.

A la suite de cette victoire obtenue à l'usure, qui s'ajoutait à celles contre d'autres sociétés spécialisées dans le push email, comme Good Technology ou Visto, NTP avait aussitôt enchaîné par une attaque à l'encontre de Palm Inc. pour les mêmes motifs, espérant bien que les décisions antérieures fassent office de jurisprudence pour la suite.


Décision de justice favorable
Cependant le juge James Spencer de la Cour de Virginie en a décidé autrement. Il a permis à Palm de poursuivre la commercialisation de ses PDAs et smartphones en attendant la décision de l'USPTO sur la réalité de la plainte et a allégé cette dernière de certains de ses éléments.

D'autre part, le juge a estimé que toute nouvelle plainte de même nature ne pourrait être recevable tant que l'USPTO n'aurait pas rendu son verdict, afin d'éviter une surenchère sur des bases non vérifiées. L'affaire NTP-RIM a en effet montré une faille dans le système  qui permet de faire pression sur des entreprises en se fondant sur la seule valeur de brevets très généraux. Face à un risque menaçant directement son activité, l'entreprise attaquée a peu de marges de manoeuvre pour négocier.

Palm Inc. s'est dit confiante dans le résultat de l'examen des brevets par l'USPTO, ce qui annulera les plaintes, tandis que NTP ne s'est pas encore exprimée sur sa décision de faire appel.