Un site français condamné pour l'usage de flux RSS

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Le fondateur du site français Lespipoles.com vient d'être condamné par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre à payer une amende de 1.800 euros à Olivier Dahan, réalisateur du film La Môme, pour avoir inséré sur son site une information provenant d'un flux RSS du site Gala.

logo cour de justice eurLes webmasters utilisant des flux RSS pour alimenter leurs sites et leurs blogs ont du soucis à se faire. Le tribunal de Grande instance de Nanterre vient en effet de condamner Eric Duperrin, webmaster du site Lespipoles.com, à verser 1 800 € à titre de dommages et intérêts à Olivier Dahan, réalisateur du film La Môme.

Sur son site, Eric Duperrin utilise des flux RSS, notamment en provenance du journal Gala, qui avait publié un article litigieux, basé sur une rumeur et intitulé « Sharon Stone et Olivier Dahan. La Star roucoulerait avec le Réalisateur de La Môme ».

Un résumé de deux lignes ainsi qu'un lien pointant vers cet article figurait donc de manière automatisée sur le site de M. Duperrin, ce qui n'a pas plu au réalisateur qui a exigé, dans son assignation, le retrait de ce lien hypertexte. Une demande retenue par le juge qui a en plus infligé une amende au webmaster. Dans son jugement, le magistrat du Tribunal de Nanterre a estimé que l'utilisation de cette série de flux constituait bel et bien un choix éditorial et que l'éditeur était donc responsable du contenu proposé.

Pourtant, Eric Duperrin se défend d'avoir voulu porter préjudice au plaignant : « Le lien était issu de l'analyse automatique du flux RSS que Gala met à disposition sur son site. Je n'ai même pas eu la possibilité de lire l'article en question puisqu'au moment ou l'huissier de justice à débarqué chez moi, l'article avait déjà été retiré du site de Gala.fr. Mon site est un " mashup " qui combine flux RSS, API YouTube et API Flickr. Il n'a donc pas de contenu propre et s'auto-alimente presque tout seul. (...) Je viens d'être condamné à payer 1 800 euros qui viennent s'ajouter aux 4 000 euros de frais d'avocat. Au-delà des répercutions financières, je suis profondément désolé de cette décision qui remet en question la pérennité du concept de " mashup " pour lequel j'étais si enthousiaste. »

Un jugement qui remet en question l'utilisation des flux RSS qui peuvent donc causer de gros problèmes aux webmasters.
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Vos commentaires

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Le #198062
Et pendant ce temps là, Gala n'est pas inquiété.

C'est une question de fond mine de rien. Qui est responsable ? L'éditeur ou l'auteur ?
Le #198063
Comme d'hab, continuons à taper sur les petits !!
Le #198064
Même si je suis d'accord sur le fait qu'on tape encore sur les petits, il faut quand même contrôler un minimum le contenu de son propre site internet.

Je veux dire par là qu'un flux RSS, c'est bien, ca permet de faire un flux de news etc... automatisé, mais si Gala met en ligne des photos pédophiles, alors ce Mr Duperrin ce serait retrouvé aussi avec des photos pédophiles sur son site? (je sais, je vais loin, mais c'est un exemple). C'est bien le tout automatique, mais il faut aussi contrôler un minimum est assumer cette responsabilité.

Après, ils auraient pu régler ça à l'amiable, en demandant juste le retrait de la news du site de Duperrin et ça aurait pu en rester là, ce qui, à mon avis, aurait largement suffit, plutôt que d'aller au tribunal pour ça...
Le #198065
@AstroMan "C'est une question de fond mine de rien. Qui est responsable ? L'éditeur ou l'auteur ? "


Non, c'est même pire que ça, c'est de savoir si diffuser un flux rss, ça fait de vous un éditeur ou un hébergeur de contenu

Pour moi, c'est évidement un hébergeur (aucun control sur le contenu, aucune modification, choix, alimenté par une autre source,..), visiblement, c'est pas le cas du juge.

Pleurer que c'est encore afficher sur les sites après que l'éditeur l'es supprimé de son site, c'est comme ceux qui pleuraient que du contenu soit accessible via les caches des moteurs de recherche ou des hébergeurs.

Ca aurait été le même juge, il aurait surement considéré les moteur de recherche comme illégaux....
Le #198066
Belle pub quand même
Que les faits sont vrais ou faux, ils sont maintenant relayés par tous les sites dans l'annonce de la décision judiciaire.
Le #198069
mais c'est vrai que pamela .... ??
bon ok j'arrete :-D
Le #198077
Si moi je met en place sur mon site un outil permettant à d'autres de diffuser mon contenu, en quoi suis-je en droit d'accuser les autres de diffuser mon contenu?
Le #198080
et gala, eux ils n'ont rien eu???
Le #198081
Il y a quand même une grosse différence entre diffuser le flux rss du "Wall Street Journal" et celui de "Gala". Franchement qui osera dire que l'article en question ne fait pas partie de la ligne éditorialiste habituelle de "Gala"?
Personnellement, je suis sur que si c'était un article publié par erreur par le "Wall Street Journal" les sites qui rediffusent les flux de ce journal n'auraient pas eu de crainte à avoir vu que ça n'aurait pas été un article correspondant à la ligne éditorialiste habituelle.

En fait, ce qui a desservit cet internaute, c'est surement que contrairement aux moteurs de recherche, c'est lui qui a choisit de retransmettre ce type d'information et même si la récupération est automatisé, il reste quand même responsable de ce qui se passe sur son site.

Par contre, ce qui est immoral, c'est de le condamner si Gala n'a rien eu et que les deux ont réagit dès qu'ils ont été contacté. Par contre si ce bonhomme n'a rien fait sous prétexte qu'il n'a pas pu lire l'article, alors c'est normal qu'il soit puni même si Gala n'a rien eu.

Bon, qui a les minutes du procès qu'on sache exactement ce que chacun avait à dire?
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Anonyme
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