Un site français condamné pour l'usage de flux RSS

Les webmasters utilisant des flux RSS pour alimenter leurs sites et leurs blogs ont du soucis à se faire. Le tribunal de Grande instance de Nanterre vient en effet de condamner Eric Duperrin, webmaster du site Lespipoles.com, à verser 1 800 € à titre de dommages et intérêts à Olivier Dahan, réalisateur du film La Môme.

Sur son site, Eric Duperrin utilise des flux RSS, notamment en provenance du journal Gala, qui avait publié un article litigieux, basé sur une rumeur et intitulé « Sharon Stone et Olivier Dahan. La Star roucoulerait avec le Réalisateur de La Môme ».

Un résumé de deux lignes ainsi qu'un lien pointant vers cet article figurait donc de manière automatisée sur le site de M. Duperrin, ce qui n'a pas plu au réalisateur qui a exigé, dans son assignation, le retrait de ce lien hypertexte. Une demande retenue par le juge qui a en plus infligé une amende au webmaster. Dans son jugement, le magistrat du Tribunal de Nanterre a estimé que l'utilisation de cette série de flux constituait bel et bien un choix éditorial et que l'éditeur était donc responsable du contenu proposé.

Pourtant, Eric Duperrin se défend d'avoir voulu porter préjudice au plaignant : « Le lien était issu de l'analyse automatique du flux RSS que Gala met à disposition sur son site. Je n'ai même pas eu la possibilité de lire l'article en question puisqu'au moment ou l'huissier de justice à débarqué chez moi, l'article avait déjà été retiré du site de Gala.fr. Mon site est un " mashup " qui combine flux RSS, API YouTube et API Flickr. Il n'a donc pas de contenu propre et s'auto-alimente presque tout seul. (...) Je viens d'être condamné à payer 1 800 euros qui viennent s'ajouter aux 4 000 euros de frais d'avocat. Au-delà des répercutions financières, je suis profondément désolé de cette décision qui remet en question la pérennité du concept de " mashup " pour lequel j'étais si enthousiaste. »

Un jugement qui remet en question l'utilisation des flux RSS qui peuvent donc causer de gros problèmes aux webmasters.