J'ai envoy=E9 le message suivant =E0 EDF (via leur site) :
Bonjour,
Le lien "Conditions G=E9n=E9rales de Vente" ne fonctionne pas sur
http://www.EDFpro.Fr/99055i/Accueilfr/EDFPRO/besoindEyynergies/ylectricity.=
html
Par ailleurs, est-on oblig=E9 de souscrire un abonnement pro lorsqu'on
exerce son activit=E9 professionnelle dans le m=EAme b=E2timent que son
logement? (Profession lib=E9rale avec local pro dans r=E9sidence
principale)
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la r=E9f=E9rence de l'article de loi
qui oblige =E0 souscrire un abonnement pro?
Merci d'avance.
Cordialement
Pour l'instant ils n'ont pas r=E9pondu. Au cas o=F9 ils ne le feraient pas
ou de fa=E7on incompl=E8te, quelqu'un ici aurait-il des =E9l=E9ments de
r=E9ponse?
Car j'ai un peu cherch=E9 sur le web, et je n'ai pas trouv=E9 le texte qui
oblige =E0 payer un 2=B0 abonnement et le kWh plus cher (car c'est un 3
kVA), alors que ma consommation professionnelle pourrait tr=E8s bien
"rentrer dans la marge" de puissance de mon abonnement r=E9sidentiel.
M=EAme si je ne pourrais alors plus d=E9duire ma consommation pro de ma
d=E9claration de revenus, ce serait encore largement rentable.
(Et pour info je me suis demand=E9 =E7a car en plus =E7a m'obligerait =E0
acheter un 2=B0 parafoudre pour bien prot=E9ger toute la maison, donc
encore 100 ou 200 EUR de plus...)
Les r=E9ponses =E0 ce post iront par d=E9faut dans fr.misc.droit; modifiez
le(s) forum(s) de destination si =E7a ne vous semble pas le plus
appropri=E9.
Par ailleurs, est-on obligé de souscrire un abonnement pro lorsqu'on exerce son activité professionnelle dans le même bâtiment que son logement? (Profession libérale avec local pro dans résidence principale)
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça ! Pardi la bonne blague, c'est que le tarif pour le professionnel n'est pas le même que pour le particulier ! J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le même compteur que mon logement ! Max. -- Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
"Guins" <InteretGeneral@Free.Fr> a écrit dans le message de
news:1190625206.652397.261080@k79g2000hse.googlegroups.com...
Bonjour,
Par ailleurs, est-on obligé de souscrire un abonnement pro lorsqu'on
exerce son activité professionnelle dans le même bâtiment que son
logement? (Profession libérale avec local pro dans résidence
principale)
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi
qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
Pardi la bonne blague, c'est que le tarif pour le professionnel n'est pas le
même que pour le particulier !
J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux
quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le
même compteur que mon logement !
Max.
--
Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
Par ailleurs, est-on obligé de souscrire un abonnement pro lorsqu'on exerce son activité professionnelle dans le même bâtiment que son logement? (Profession libérale avec local pro dans résidence principale)
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça ! Pardi la bonne blague, c'est que le tarif pour le professionnel n'est pas le même que pour le particulier ! J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le même compteur que mon logement ! Max. -- Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
Gérard
>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
>>
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi
qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
Max
"Gérard" a écrit dans le message de news:46f817df$0$5105$
>> >> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi >> qui oblige à souscrire un abonnement pro? > > Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
Ben tout simplement parce j'ai trouvé cette demande sur un forum d'électrotechnique et que je n'ai pas fait attention au FU ! Max. -- Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
"Gérard" <g-lochon@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:46f817df$0$5105$ba4acef3@news.orange.fr...
>>
>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi
>> qui oblige à souscrire un abonnement pro?
>
> Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
Ben tout simplement parce j'ai trouvé cette demande sur un forum
d'électrotechnique et que je n'ai pas fait attention au FU !
Max.
--
Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
"Gérard" a écrit dans le message de news:46f817df$0$5105$
>> >> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi >> qui oblige à souscrire un abonnement pro? > > Je ne sais s'il y a un article de loi, mais c'est comme ça !
J'adore ce genre de réponse sur un forum de droit ...
Ben tout simplement parce j'ai trouvé cette demande sur un forum d'électrotechnique et que je n'ai pas fait attention au FU ! Max. -- Ne pas oublier de jeter l'as pour correspondre
R1
Gérard wrote:
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
R1
Gérard wrote:
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi
qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en
tant que pro?
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
R1
Guins
On 26 sep, 19:56, R1 wrote:
Gérard wrote:
>>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi >>> qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
On 26 sep, 19:56, R1 <e.marc_AOT...@wanadoo.fr> wrote:
Gérard wrote:
>>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi
>>> qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en
tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre
CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels",
mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle
de l'électricité...
>>> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi >>> qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
Guins
On 26 sep, 19:56, R1 wrote:
Guins wrote: > Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de l oi > qui oblige à souscrire un abonnement pro? Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
URL des CGV : http://Particuliers.EDF.Fr/fichiers/fckeditor/File/pdf/cgv_Ta rif-Bleu_4p.pdf
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
On 26 sep, 19:56, R1 <e.marc_AOT...@wanadoo.fr> wrote:
Guins wrote:
> Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de l oi
> qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en
tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre
CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels",
mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle
de l'électricité...
URL des CGV : http://Particuliers.EDF.Fr/fichiers/fckeditor/File/pdf/cgv_Ta rif-Bleu_4p.pdf
Guins wrote: > Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de l oi > qui oblige à souscrire un abonnement pro? Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
URL des CGV : http://Particuliers.EDF.Fr/fichiers/fckeditor/File/pdf/cgv_Ta rif-Bleu_4p.pdf
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
Dc
Bonjour,
Max a formulé la demande :
J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le même compteur que mon logement ! Max.
tu es sur de ca aujourd'hui ? l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu dis, je vois pas.
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Bonjour,
Max a formulé la demande :
J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux
quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le
même compteur que mon logement !
Max.
tu es sur de ca aujourd'hui ?
l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit
payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu
dis, je vois pas.
--
-------------------------------------------------------------
www.ctc-soft.com
Gestion biblo-documentaire (free-share)
Comptabilité shareware
Logiciels de Gestion de saisie terrain
Spécialisé Tournées de boulangers
-------------------------------------------------------------
J'ai connu cette aventure il y a 30 ans et l'EDF m'a fait les gros yeux quand ils se sont aperçus que mon local professionnel était alimenté par le même compteur que mon logement ! Max.
tu es sur de ca aujourd'hui ? l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu dis, je vois pas.
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Jean
"Dc" a écrit dans le message de news:
tu es sur de ca aujourd'hui ? l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu dis, je vois pas.
Une usine, peut-être ; mais un magasin paye le kW/h plus cher que le particulier.
Jean
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.dbb37d79132fae18.72477@ctc-soft.com...
tu es sur de ca aujourd'hui ?
l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit
payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu
dis, je vois pas.
Une usine, peut-être ; mais un magasin paye le kW/h plus cher que le
particulier.
tu es sur de ca aujourd'hui ? l'inverse doit etre vrai, une usine qui consomme des megawatts doit payer moins cher le kw que le particulier, mais dans le sens ou tu dis, je vois pas.
Une usine, peut-être ; mais un magasin paye le kW/h plus cher que le particulier.
Jean
Moisse
D'une plume alerte, dans le message , Guins écrit:
On 26 sep, 19:56, R1 wrote:
Gérard wrote:
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
Résidentiel = résidentiel EXCLUSIVEMENT. Surtout dans l'espace tarifaire des particuliers. :-) A+
--
D'une plume alerte, dans le message
1190885652.015343.190600@g4g2000hsf.googlegroups.com,
Guins <InteretGeneral@Free.Fr> écrit:
On 26 sep, 19:56, R1 <e.marc_AOT...@wanadoo.fr> wrote:
Gérard wrote:
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de
loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent
l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre
CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels",
mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle
de l'électricité...
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
Résidentiel = résidentiel EXCLUSIVEMENT.
Surtout dans l'espace tarifaire des particuliers.
:-)
A+
D'une plume alerte, dans le message , Guins écrit:
On 26 sep, 19:56, R1 wrote:
Gérard wrote:
Si oui, pourriez-vous SVP m'indiquer la référence de l'article de loi qui oblige à souscrire un abonnement pro?
Est-ce que les CGU d'un abonnement "non pro" autorisent l'utilisation en tant que pro?
C'est là que les experts juridiques de ce forum sont nécessaires ;-) :
Les CGV (y a-t-il une différence fondamentale utile à connaître entre CGV et CGU?) comportent la mention "pour les clients résidentiels", mais ne précisent rien sur une éventuelle utilisation professionnelle de l'électricité...
Que peut-on en déduire?
Merci d'avance.
Résidentiel = résidentiel EXCLUSIVEMENT. Surtout dans l'espace tarifaire des particuliers. :-) A+
--
Guins
On 27 sep, 16:13, "Jean" <contactCHEZmoi.org> wrote: un magasin paye le kW/h plus cher que le
Et après avoir rajouté les taxes locales et la TVA, je trouve :
kWh TTC tarif pro = 0.12715 EUR si abonnement 3 kVA (0.12803 en comptant la contribution au service public d'électricité) 0.10316 EUR si abonnement > 3 kVA (0.10404 en comptant la CSPE)
Donc a priori le kWh "pro" est *moins* cher que le kWh "résidentiel".
On 27 sep, 16:13, "Jean" <contactCHEZmoi.org> wrote:
un magasin paye le kW/h plus cher que le
Et après avoir rajouté les taxes locales et la TVA, je trouve :
kWh TTC tarif pro =
0.12715 EUR si abonnement 3 kVA (0.12803 en comptant la contribution
au service public d'électricité)
0.10316 EUR si abonnement > 3 kVA (0.10404 en comptant la CSPE)
Donc a priori le kWh "pro" est *moins* cher que le kWh "résidentiel".
Et après avoir rajouté les taxes locales et la TVA, je trouve :
kWh TTC tarif pro = 0.12715 EUR si abonnement 3 kVA (0.12803 en comptant la contribution au service public d'électricité) 0.10316 EUR si abonnement > 3 kVA (0.10404 en comptant la CSPE)
Donc a priori le kWh "pro" est *moins* cher que le kWh "résidentiel".
