Mon épouse est adhérente depuis peu a une association loi 1901 qui consiste
a faire des soiree karaoke de temps en temps. Sauf que les gentils
organisateurs se bouffent le nez tres rapidement et que l'un des deux
commence a reveler de partout que le GO qui reste telecharge toutes ses
musiques de karaoke par Internet et s'en sert, entre autre, pour organiser
des soiree payantes dans des restos.
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control
dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise
effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour
les adhérents (complicité quelconque, etc...)
Cette action est irreversible, confirmez la suppression du commentaire ?
Signaler le commentaire
Veuillez sélectionner un problème
Nudité
Violence
Harcèlement
Fraude
Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
Patrick Vuichard
Techno06 wrote:
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour les adhérents (complicité quelconque, etc...)
En théorie, si ils sont au courant, oui, mais dans la pratique, seul le responsable sera inquiété.
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un
control dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable
utilise effectivement des copies illegales de musiques, il y
a-t-il des risques pour les adhérents (complicité quelconque, etc...)
En théorie, si ils sont au courant, oui, mais dans la pratique, seul le
responsable sera inquiété.
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour les adhérents (complicité quelconque, etc...)
En théorie, si ils sont au courant, oui, mais dans la pratique, seul le responsable sera inquiété.
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour les adhérents (complicité quelconque, etc...)
Non.
Les risques de mise en cause porteront sur :
* celui qui commet l'infraction ;
* la personne morale si l'enquête démontre qu'elle a couvert (ou accepter la situation).
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations : news://news.elodis.com/elodis.aide-associations www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
Bonsoir,
Techno06 a écrit :
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control
dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise
effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour
les adhérents (complicité quelconque, etc...)
Non.
Les risques de mise en cause porteront sur :
* celui qui commet l'infraction ;
* la personne morale si l'enquête démontre qu'elle a couvert (ou
accepter la situation).
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
Mais bon, le sujet de la questino est simple: si jamais il y a un control dans l'association, et qu'il s'avere que le responsable utilise effectivement des copies illegales de musiques, il y a-t-il des risques pour les adhérents (complicité quelconque, etc...)
Non.
Les risques de mise en cause porteront sur :
* celui qui commet l'infraction ;
* la personne morale si l'enquête démontre qu'elle a couvert (ou accepter la situation).
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations : news://news.elodis.com/elodis.aide-associations www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
