J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me
baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes.
En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas
d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de
certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce
légal de se voir interdire la baignade ?
Merci de vos avis.
Comment ? il existe encore des municipalités où on viole les droits des inconscients de mettre en péril les budgets municipaux ?
notons tout d'abord que, mettant leurs seules vies en danger, ces inconscients seraient les premiers sanctionnés mais, pour le reste, ce n'est quand même pas insurmontable de demander à une commune semi-rurale et balnéaire d'assumer sur des kilomètres et des kilomètres une multiplicité de postes de MNS ?
avec toute la TVA collectée, ça doit bien faire baissr les impôts locaux, non ? et si les tribunaux condamnent les communes à verser aux héritiers des dommages-intérêts, on pourra ensuite faire une quête pour la caisse des Ecoles... enfin, on peut toujours l'affirmer.
et puis pourquoi n'y a t-il pas de MNS la nuit ? est-ce que l'océan ne travaille pas en 3 x 8 lui ? je sens qu'il y a là matière à un recours Constitutionnel ! c'est une discrimination intolérable par rapport aux droits aux loisirs des travailleurs postés.
déjà qu'il est question de facturer les hélicos pour le secours en montagne, déjà qu'il faut de plus en plus d'autorisations pour aller faire les marioles dans les catacombes, gouffres et assimilés, pourquoi ne peut-on pas laisser s'euthanasier qq petits trou-du-cul-du-monde ? il ne resterait plus qu'à créer une compensation avec les économies sur leurs retraites...
Tiens, ça me donne une idée, pourquoi pas un ball-trap au bords des lacs avec tous les Mistigris en "poule position" ? ça peut aussi intéresser l'armée...
-- www.juristprudence.fr.st (site de droit social - accès gratuit sans mot de passe) ---------------------------------------------------------------------
"Mistigri" a écrit dans le message de news: 42e7b42a$0$20182$
Bonjour,
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes. En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce légal de se voir interdire la baignade ? Merci de vos avis.
-- Mistigri
Comment ? il existe encore des municipalités où on viole les droits des
inconscients de mettre en péril les budgets municipaux ?
notons tout d'abord que, mettant leurs seules vies en danger, ces
inconscients seraient les premiers sanctionnés mais, pour le reste, ce n'est
quand même pas insurmontable de demander à une commune semi-rurale et
balnéaire d'assumer sur des kilomètres et des kilomètres une multiplicité de
postes de MNS ?
avec toute la TVA collectée, ça doit bien faire baissr les impôts locaux,
non ? et si les tribunaux condamnent les communes à verser aux héritiers
des dommages-intérêts, on pourra ensuite faire une quête pour la caisse des
Ecoles... enfin, on peut toujours l'affirmer.
et puis pourquoi n'y a t-il pas de MNS la nuit ? est-ce que l'océan ne
travaille pas en 3 x 8 lui ? je sens qu'il y a là matière à un recours
Constitutionnel !
c'est une discrimination intolérable par rapport aux droits aux loisirs des
travailleurs postés.
déjà qu'il est question de facturer les hélicos pour le secours en montagne,
déjà qu'il faut de plus en plus d'autorisations pour aller faire les
marioles dans les catacombes, gouffres et assimilés, pourquoi ne peut-on pas
laisser s'euthanasier qq petits trou-du-cul-du-monde ? il ne resterait plus
qu'à créer une compensation avec les économies sur leurs retraites...
Tiens, ça me donne une idée, pourquoi pas un ball-trap au bords des lacs
avec tous les Mistigris en "poule position" ?
ça peut aussi intéresser l'armée...
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passe)
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"Mistigri" <Miaou@Wouaf.fr> a écrit dans le message de news:
42e7b42a$0$20182$626a14ce@news.free.fr...
Bonjour,
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me
baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes.
En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas
d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de
certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce
légal de se voir interdire la baignade ?
Merci de vos avis.
Comment ? il existe encore des municipalités où on viole les droits des inconscients de mettre en péril les budgets municipaux ?
notons tout d'abord que, mettant leurs seules vies en danger, ces inconscients seraient les premiers sanctionnés mais, pour le reste, ce n'est quand même pas insurmontable de demander à une commune semi-rurale et balnéaire d'assumer sur des kilomètres et des kilomètres une multiplicité de postes de MNS ?
avec toute la TVA collectée, ça doit bien faire baissr les impôts locaux, non ? et si les tribunaux condamnent les communes à verser aux héritiers des dommages-intérêts, on pourra ensuite faire une quête pour la caisse des Ecoles... enfin, on peut toujours l'affirmer.
et puis pourquoi n'y a t-il pas de MNS la nuit ? est-ce que l'océan ne travaille pas en 3 x 8 lui ? je sens qu'il y a là matière à un recours Constitutionnel ! c'est une discrimination intolérable par rapport aux droits aux loisirs des travailleurs postés.
déjà qu'il est question de facturer les hélicos pour le secours en montagne, déjà qu'il faut de plus en plus d'autorisations pour aller faire les marioles dans les catacombes, gouffres et assimilés, pourquoi ne peut-on pas laisser s'euthanasier qq petits trou-du-cul-du-monde ? il ne resterait plus qu'à créer une compensation avec les économies sur leurs retraites...
Tiens, ça me donne une idée, pourquoi pas un ball-trap au bords des lacs avec tous les Mistigris en "poule position" ? ça peut aussi intéresser l'armée...
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"Mistigri" a écrit dans le message de news: 42e7b42a$0$20182$
Bonjour,
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes. En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce légal de se voir interdire la baignade ? Merci de vos avis.
-- Mistigri
Capman
"Mistigri" a écrit dans le message de news: 42e7b42a$0$20182$
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes. En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce légal de se voir interdire la baignade ? Merci de vos avis.
Si la zone de baignade interdite est bien signalée par des pancartes, oui c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des bancs de sable.. J'habite en bord de mer et chaque année, certains petits malins veulent aller "défier" ces zones et ça se termine en drame.
"Mistigri" <Miaou@Wouaf.fr> a écrit dans le message de news:
42e7b42a$0$20182$626a14ce@news.free.fr...
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me
baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes.
En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas
d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de
certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce
légal de se voir interdire la baignade ?
Merci de vos avis.
Si la zone de baignade interdite est bien signalée par des pancartes, oui
c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des
bancs de sable..
J'habite en bord de mer et chaque année, certains petits malins veulent
aller "défier" ces zones et ça se termine en drame.
"Mistigri" a écrit dans le message de news: 42e7b42a$0$20182$
J'ai eu a plusieurs reprises quelques problèmes avec la police car je me baignais hors des limites de bain surveillé sur certaines plages océanes. En eau douce, je peux le concevoir car le maire, afin de se couvrir en cas d'accident peut prendre en arrêté, mais dans le cas de l'océan et de certains grands étangs, c'est le domaine maritime, libre à tous. Est-ce légal de se voir interdire la baignade ? Merci de vos avis.
Si la zone de baignade interdite est bien signalée par des pancartes, oui c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des bancs de sable.. J'habite en bord de mer et chaque année, certains petits malins veulent aller "défier" ces zones et ça se termine en drame.
www.juristprudence.fr.st
"Capman" a écrit dans le message de news: 42e7bbff$0$14994$
c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des bancs de sable..
des " baïnes "
"Capman" <capmanNS@free.fr> a écrit dans le message de news:
42e7bbff$0$14994$626a14ce@news.free.fr...
c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des
bancs de sable..
"Capman" a écrit dans le message de news: 42e7bbff$0$14994$
c'est légal si les raisons sont objectives et connues: des courants, des bancs de sable..
des " baïnes "
jean michel Bonnard
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux et arreté municipal . On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en montagne des descentes hors pistes .
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
-- JMB oter le mot point et le remplacer par un point et ajouter le point manquant
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux et
arreté municipal .
On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en
montagne des descentes hors pistes .
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
--
JMB
oter le mot point et le remplacer par un point
et ajouter le point manquant
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux et arreté municipal . On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en montagne des descentes hors pistes .
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
-- JMB oter le mot point et le remplacer par un point et ajouter le point manquant
Gérard
> Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en montagne des descentes hors pistes .
c'est même précisément autorisé :
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Article L2213-23 - Le maire exerce la police des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés. Cette police s'exerce en mer jusqu'à une limite fixée à 300 mètres à compter de la limite des eaux. Le maire réglemente l'utilisation des aménagements réalisés pour la pratique de ces activités. Il pourvoit d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours. Le maire délimite une ou plusieurs zones surveillées dans les parties du littoral présentant une garantie suffisante pour la sécurité des baignades et des activités mentionnées ci-dessus. Il détermine des périodes de surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés. Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en mairie et sur les lieux où elles se pratiquent, des conditions dans lesquelles les baignades et les activités nautiques sont réglementées, ainsi que des résultats des contrôles de la qualité des eaux de ces baignades accompagnés des précisions nécessaires à leur interprétation.
> Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en
montagne des descentes hors pistes .
c'est même précisément autorisé :
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Article L2213-23
- Le maire exerce la police des baignades et des activités nautiques
pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non
immatriculés. Cette police s'exerce en mer jusqu'à une limite fixée à 300
mètres à compter de la limite des eaux.
Le maire réglemente l'utilisation des aménagements réalisés pour la
pratique de ces activités. Il pourvoit d'urgence à toutes les mesures
d'assistance et de secours.
Le maire délimite une ou plusieurs zones surveillées dans les parties du
littoral présentant une garantie suffisante pour la sécurité des baignades
et des activités mentionnées ci-dessus. Il détermine des périodes de
surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades
et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés.
Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en
mairie et sur les lieux où elles se pratiquent, des conditions dans
lesquelles les baignades et les activités nautiques sont réglementées, ainsi
que des résultats des contrôles de la qualité des eaux de ces baignades
accompagnés des précisions nécessaires à leur interprétation.
> Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher en montagne des descentes hors pistes .
c'est même précisément autorisé :
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Article L2213-23 - Le maire exerce la police des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage et des engins non immatriculés. Cette police s'exerce en mer jusqu'à une limite fixée à 300 mètres à compter de la limite des eaux. Le maire réglemente l'utilisation des aménagements réalisés pour la pratique de ces activités. Il pourvoit d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours. Le maire délimite une ou plusieurs zones surveillées dans les parties du littoral présentant une garantie suffisante pour la sécurité des baignades et des activités mentionnées ci-dessus. Il détermine des périodes de surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades et activités nautiques sont pratiquées aux risques et périls des intéressés. Le maire est tenu d'informer le public par une publicité appropriée, en mairie et sur les lieux où elles se pratiquent, des conditions dans lesquelles les baignades et les activités nautiques sont réglementées, ainsi que des résultats des contrôles de la qualité des eaux de ces baignades accompagnés des précisions nécessaires à leur interprétation.
laurent GARNIER
www.juristprudence.fr.st wrote:
pourquoi ne peut-on pas laisser s'euthanasier qq petits
> trou-du-cul-du-monde ?
<Private joke> trou du cul du monde --> Copieuse va ! :o) </Private joke>
-- Laurent AGRNIER
www.juristprudence.fr.st wrote:
pourquoi ne peut-on pas laisser s'euthanasier qq petits
> trou-du-cul-du-monde ?
<Private joke>
trou du cul du monde --> Copieuse va ! :o)
</Private joke>
pourquoi ne peut-on pas laisser s'euthanasier qq petits
> trou-du-cul-du-monde ?
<Private joke> trou du cul du monde --> Copieuse va ! :o) </Private joke>
-- Laurent AGRNIER
mj.vuillemin
jean michel Bonnard wrote: :: On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par :: panneaux et arreté municipal . :: On parle de baignade en dehors des zones materialisées et :: surveillées . :: :: Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher :: en montagne des descentes hors pistes . :: :: Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus
des risquent encourus par les sauveteurs !!!!!!!.
:: :: :: -- :: JMB :: oter le mot point et le remplacer par un point :: et ajouter le point manquant
jean michel Bonnard wrote:
:: On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par
:: panneaux et arreté municipal .
:: On parle de baignade en dehors des zones materialisées et
:: surveillées .
::
:: Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher
:: en montagne des descentes hors pistes .
::
:: Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus
des risquent encourus par les sauveteurs !!!!!!!.
::
::
:: --
:: JMB
:: oter le mot point et le remplacer par un point
:: et ajouter le point manquant
jean michel Bonnard wrote: :: On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par :: panneaux et arreté municipal . :: On parle de baignade en dehors des zones materialisées et :: surveillées . :: :: Rien dans les textes n'interdit cette baignade , c'est à rapprocher :: en montagne des descentes hors pistes . :: :: Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus
des risquent encourus par les sauveteurs !!!!!!!.
:: :: :: -- :: JMB :: oter le mot point et le remplacer par un point :: et ajouter le point manquant
Capman
"jean michel Bonnard" a écrit dans le message de news: 42e7c02f$0$1224$
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux et arreté municipal . On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
On se connait pour se tutoyer ? Non je ne crois pas..
"jean michel Bonnard" <jeanmichelpointbonnard@wanadoofr> a écrit dans le
message de news: 42e7c02f$0$1224$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux
et
arreté municipal .
On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
On se connait pour se tutoyer ? Non je ne crois pas..
"jean michel Bonnard" a écrit dans le message de news: 42e7c02f$0$1224$
On ne te parle pas de zone interdite à la baignade signalée par panneaux et arreté municipal . On parle de baignade en dehors des zones materialisées et surveillées .
On se connait pour se tutoyer ? Non je ne crois pas..
Capman
"jean michel Bonnard" a écrit dans le message de news: 42e7c02f$0$1224$
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
La Snsm appréciera
"jean michel Bonnard" <jeanmichelpointbonnard@wanadoofr> a écrit dans le
message de news: 42e7c02f$0$1224$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
"jean michel Bonnard" a écrit dans le message de news: 42e7c02f$0$1224$
Les citoyens decident du plaisir et des risques encourus .
La Snsm appréciera
Dc
Bonjour,
Capman a émis l'idée suivante :
La Snsm appréciera
j'ai fait partie, y a quelques années, d'equipes de secours , (pilote d'helico) et c'est un faux probleme de parler des risques encourus par les secours. Ils risquent l'accident inherent à l'activite, point.
Les gens devraient avoir le droit de se baigner (par exemple) en dehors des limites , ou de faire du ski hors piste. Les secours agissent en fonction des données techniques du moment. Ils y vont ou ils n'y vont pas.
le sauveteur qui en fait plus parce qu'il y a quelqu'un a sauver ne vivra pas longtemps. Ce sont des discussions qui reviennent souvent dans le monde du sauvetage. Les etats d'ame "on risque notre vie pour eux" n'en font en principe pas partie.
j'ai fait partie, y a quelques années, d'equipes de secours , (pilote
d'helico) et c'est un faux probleme de parler des risques encourus par
les secours. Ils risquent l'accident inherent à l'activite, point.
Les gens devraient avoir le droit de se baigner (par exemple) en dehors
des limites , ou de faire du ski hors piste. Les secours agissent en
fonction des données techniques du moment. Ils y vont ou ils n'y vont
pas.
le sauveteur qui en fait plus parce qu'il y a quelqu'un a sauver ne
vivra pas longtemps.
Ce sont des discussions qui reviennent souvent dans le monde du
sauvetage. Les etats d'ame "on risque notre vie pour eux" n'en font en
principe pas partie.
j'ai fait partie, y a quelques années, d'equipes de secours , (pilote d'helico) et c'est un faux probleme de parler des risques encourus par les secours. Ils risquent l'accident inherent à l'activite, point.
Les gens devraient avoir le droit de se baigner (par exemple) en dehors des limites , ou de faire du ski hors piste. Les secours agissent en fonction des données techniques du moment. Ils y vont ou ils n'y vont pas.
le sauveteur qui en fait plus parce qu'il y a quelqu'un a sauver ne vivra pas longtemps. Ce sont des discussions qui reviennent souvent dans le monde du sauvetage. Les etats d'ame "on risque notre vie pour eux" n'en font en principe pas partie.
