caisse de retraire

Le
Aude Wessel
Bonjour

Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service

D'avance merci
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Antoine
Le #22348661
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour

Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service



g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92

et tu trouves :
http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm


en bas les 5 annexes !
Aude Wessel
Le #22348811
Merci bcp mais dans le texte il est fait référence a des tableaux 8.1A et
8.2A et c'est ceux là que je cherche sans succès pour l'instant.
J'ai écrit à la CNAV mais j'attends, j'attends, j'attends

Encore merci


"Antoine"
Le 12/07/2010, Aude Wessel a pianoté :
Bonjour



Je suis à la recherche du texte intégral de la circulaire CNAV 100/92 du
28/10/1992.
J'ai bien trouvé le texte sur internet mais sans les tableaux annexes. Si
quelqu'un pouvait donner la possibilité de le télécharger ou de me donner
l'adresse de l'organisme qui puisse me le communiquer ça me rendrait
grandement service



g**gle est ton ami : Tu tapes cnav annexe circulaire 100/92

et tu trouves :
http://www.legislation.cnav.fr/textes/cr/cn/TLR-CR_CN_10092_28101992.htm


en bas les 5 annexes !


lavandeabeille
Le #22351251
Bonjour,
Je suis peut être "hors sujet"...

Sous google "conditions de ressources Assurance vieillesse des parents
au foyer"
http://www.google.fr/search?hl=&q=conditions+de+ressources+Assurance+vi eillesse+des+parents+au+foyer&sourceid=navclient-ff&rlz3GGGL_frFR296 FR297&ie=UTF-8

Le 1er site CFDT indique : "Les ressources ne dépassent pas le plafond
de ressources retenu pour l’attribution de l’allocation de rentrée
scolaire"
lavandeabeille
Le #22351421
Ce document semble répondre à votre question ?

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2574.xhtml

Voir le chapitre : "Conditions liées au bénéficiaire"
Aude Wessel
Le #22351621
Merci bcp

Je suis allé à la page précédente :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2573.xhtml
qui semble bien répondre à ma question.
Merci bcp



"lavandeabeille"
Ce document semble répondre à votre question ?

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2574.xhtml

Voir le chapitre : "Conditions liées au bénéficiaire"
Publicité
Poster une réponse
Anonyme