Chèque perdu par une banque

Le
Zéphyrin
Bonjour,

Une banque qui perd un chèque qui lui a été remis, dont le bénéficiaire
a du réclamer et justifier sa remise avec le bordereau qu'il avait
heureusement conservé pour être crédité, peut-elle demander (pour ne pas
dire menacer) à l'émetteur du chèque d'en refaire un autre à son ordre
pour récupérer ses billes ?
(le 1er chèque étant encore valable 8 mois, l'émetteur devant donc faire
opposition, mais avec quel motif ? Perte par la banque ?)

Merci de vos avis.
Z.
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Colonel Kilgore
Le #23043101
Le 22/01/2011, Zéphyrin a supposé :
Bonjour,

Une banque qui perd un chèque qui lui a été remis, dont le bénéficiaire a du
réclamer et justifier sa remise avec le bordereau qu'il avait heureusement
conservé pour être crédité, peut-elle demander (pour ne pas dire menacer) à
l'émetteur du chèque d'en refaire un autre à son ordre pour récupérer ses
billes ?
(le 1er chèque étant encore valable 8 mois, l'émetteur devant donc faire
opposition, mais avec quel motif ? Perte par la banque ?)

Merci de vos avis.
Z.



J'ai déjà eu un cas de perte de chèque, en l'occurence de la part du
bénéficiaire à qui je l'avais remis.

Ca s'est réglé comme suit :
- Il a établi un "courrier de désistement", par lequel il renonçait au
bénéfice de ce chèque n°XXX, d'un montant de, etc...
- Je lui ai remis en échange un nouveau chèque.

Il ne saurait être question d'opposition sur le chèque (pas le droit en
ce cas), ni de "menace".
Laurent Jumet
Le #23043141
Hello Zéphyrin !

Zéphyrin
(le 1er chèque étant encore valable 8 mois, l'émetteur devant donc faire
opposition, mais avec quel motif ? Perte par la banque ?)



L'émetteur d'une chèque légitime ne peut pas y faire opposition.
Il faut que le bénéficiaire marque son accord d'une manière ou d'une autre; par exemple un désistement comme expliqué par ailleurs.


--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
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