CODE DE LA CONSOMMATION - non conformité

Le
ssc
Bonjour, j'ai choisi, pour mon projet de construction, un chauffage
géothermique sur nappe phéatique. Ce type de solution necessite le forage de
deux puits (captage et rejet).
J'ai donc passé un contrat avec un foreur. Contrat sur lequel sont stipulés,
la date à laquelle les travaux doivent être executé et la profondeur des
puits soit 12 metres.

Les forages ont été executés avec 7 jours de retard et le foreur n'a pas pu
respecter la profondeur ( j'ai aujourd'hui deux puits de 10.5 et 8.5
metres).

La profondeur n'etant pas conforme a celle stipulé au contrat, m'est-il
possible de le denoncer ?

Le gros-oeuvre ne pouvant être réalisé avant l'execution de ses 2 puits, je
subis donc actuellement un préjudice clair.

La denonciation de ce contrat, si celle-ci m'est permise, s'impose-t-elle au
prestataire ou alors existe-t-il pour lui un recours m'obligant à supendre
mes travaux ?

D'aavance merci.
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ALain Montfranc
Le #15559741
ssc a écrit

Les forages ont été executés avec 7 jours de retard et le foreur n'a pas pu
respecter la profondeur



Pour quel motif ?
ssc
Le #15559731
Motif du retard : Il avais besoin d'une personne pouvant le rammener chez
lui le soir, son fils etait en vacances.
Modif du non repect de la profondeur: Machine inadaptée
1 essai à 6m50 1 essai à 8m les 2 ayant été abandonnés.

La nature du sol se prêt très bien à ce genre de travaux, je construis au
milieu de la plaine d'alsace. Les forages à 15 metres sont courants.


"ALain Montfranc"
ssc a écrit

Les forages ont été executés avec 7 jours de retard et le foreur n'a pas
pu
respecter la profondeur



Pour quel motif ?




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