Délais de prescription sur un mur de clôture ?

Le
Chloe Sival
Bonjour,

J'ai une petite question au niveau d'un mur de clôture qui soutient
aussi de la terre:

L'ancien propriétaire de ma maison avait fait un mur de 30m linaire
sur 1m60 de haut qui soutient aussi environ 1m de terre par rapport
au terrain naturel. Construction qu'il a achevé en 2004.

J’achète la maison début 2010 et en Juillet 2010 je décide de refaire le
mur car il a été fait en moellon et il commence a "pencher" et mon
voisin ayant des enfants, j'ai vraiment pas envie de prendre le risque
qu'il leur tombe dessus. Mon voisin m'autorise le passage et me demande
juste de bien nettoyer car il veut pas de déchet dans son terrain (ce
qui est logique)

Je le retire, et je le refait a l'identique mais cette fois ci j'y mets
des tiges de fer et du beton dans les blocs.

J'avoue que comme je l'ai refait a l'identique, je n'ai fait aucune
démarche en mairie.

Le temps passe et en Avril 2015 une mésentente apparait avec le voisin
car celui-ci a décidé de faire du compostage de ses tontes et de ses
déchets a 1m du mur et ~6m de ma terrasse, bonjour les odeurs quand il
y a du soleil ..

La discussion étant la meilleur des solutions, je lui demande
(gentiment) si il peut déplacer son composte et il s'emporte en
m'indiquant que le mur qui nous sépare est illégal car construit sans
permis de construire et qu'il est plus haut que ce qu'autorise le POS,
je n'ai donc pas "intérêt" a l'ennuyer sur le sujet sinon il ferait le
nécessaire (il devait pas être d'humeur ce jour la .. ).

Ma question est donc: peut il me faire démolir le mur ? n'y a t'il pas
prescription car le mur est présent depuis 11 ans a cette hauteur.

merci d'avance pour vos avis
Chloé
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Le #26351758
Le 08/05/2015 16:05, Chloe Sival a écrit :
Bonjour,

J'ai une petite question au niveau d'un mur de clôture qui soutient
aussi de la terre:

L'ancien propriétaire de ma maison avait fait un mur de 30m linaire
sur 1m60 de haut qui soutient aussi environ 1m de terre par rapport
au terrain naturel. Construction qu'il a achevé en 2004.

J’achète la maison début 2010 et en Juillet 2010 je décide de refaire le
mur car il a été fait en moellon et il commence a "pencher" et mon
voisin ayant des enfants, j'ai vraiment pas envie de prendre le risque
qu'il leur tombe dessus. Mon voisin m'autorise le passage et me demande
juste de bien nettoyer car il veut pas de déchet dans son terrain (ce
qui est logique)

Je le retire, et je le refait a l'identique mais cette fois ci j'y mets
des tiges de fer et du beton dans les blocs.

J'avoue que comme je l'ai refait a l'identique, je n'ai fait aucune
démarche en mairie.


C'est une faute en génie civil ..
toujours demander ca ne coute rien et vous pouvez même disposer
éventuellement des conseils d'un architecte conseil en vacation mandaté
par la Mairie sur qqs postes horaires publics ( sur rdv )


Le temps passe et en Avril 2015 une mésentente apparait avec le voisin
car celui-ci a décidé de faire du compostage de ses tontes et de ses
déchets a 1m du mur et ~6m de ma terrasse, bonjour les odeurs quand il
y a du soleil ..

La discussion étant la meilleur des solutions, je lui demande
(gentiment) si il peut déplacer son composte



Offrez lui un manuel de compostage et un aerateur de compost ...
Les silos sont parfois fournis par foyer par la comcom pour qqs neuros
symboliques
Offrez lui le votre
Un rideau brise vue de bonne qualité sur le grillage est un coupe vent
appréciable pour les odeurs
Si ce rideau reçoit le vent de votre côté et si son domicile n'est pas
trop éloigné avec un crépis granuleux la dépression crée dans le passage
va turbuler le long de ses fenêtres d'étage ...



et il s'emporte en
m'indiquant que le mur qui nous sépare est illégal car construit sans
permis de construire


ben oui....?



et qu'il est plus haut que ce qu'autorise le POS,
ben ca m'étonnerait puisque c'est un mur de soutènement
et non une murette de cloture mitoyenne qui ne dépasse jamais les 80 cm
en règle générale
==> A noter que ce mur de soutènement doit être positionné en retrait de
la limite mitoyenne ( cf distance sur le PLU )
Est-ce bien le cas ?



je n'ai donc pas "intérêt" a l'ennuyer sur le sujet sinon il ferait le
nécessaire (il devait pas être d'humeur ce jour la .. ).

Ma question est donc: peut il me faire démolir le mur ? n'y a t'il pas
prescription car le mur est présent depuis 11 ans a cette hauteur.



Voir au dessus





V










merci d'avance pour vos avis
Chloé





Le Forgeron
Le #26351776
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA256

Le 08/05/2015 17:00, . a écrit :
Le 08/05/2015 16:05, Chloe Sival a écrit :
Bonjour,

J'ai une petite question au niveau d'un mur de clôture qui
soutient aussi de la terre:

L'ancien propriétaire de ma maison avait fait un mur de 30m
linaire sur 1m60 de haut qui soutient aussi environ 1m de terre
par rapport au terrain naturel. Construction qu'il a achevé en
2004.





Avec un permis ? J'ai comme un doute, il me semble qu'il est interdit
de surélever son terrain par rapport aux voisins.


J’achète la maison début 2010 et en Juillet 2010 je décide de
refaire le mur car il a été fait en moellon et il commence a
"pencher" et mon voisin ayant des enfants, j'ai vraiment pas
envie de prendre le risque qu'il leur tombe dessus. Mon voisin
m'autorise le passage et me demande juste de bien nettoyer car il
veut pas de déchet dans son terrain (ce qui est logique)

Je le retire, et je le refait a l'identique mais cette fois ci
j'y mets des tiges de fer et du beton dans les blocs.

J'avoue que comme je l'ai refait a l'identique, je n'ai fait
aucune démarche en mairie.


C'est une faute en génie civil .. toujours demander ca ne coute
rien et vous pouvez même disposer éventuellement des conseils d'un
architecte conseil en vacation mandaté par la Mairie sur qqs postes
horaires publics ( sur rdv )




Le temps passe et en Avril 2015 une mésentente apparait avec le
voisin car celui-ci a décidé de faire du compostage de ses tontes
et de ses déchets a 1m du mur et ~6m de ma terrasse, bonjour les
odeurs quand il y a du soleil ..

La discussion étant la meilleur des solutions, je lui demande
(gentiment) si il peut déplacer son composte



Offrez lui un manuel de compostage et un aerateur de compost ...
Les silos sont parfois fournis par foyer par la comcom pour qqs
neuros symboliques Offrez lui le votre Un rideau brise vue de bonne
qualité sur le grillage est un coupe vent appréciable pour les
odeurs Si ce rideau reçoit le vent de votre côté et si son domicile
n'est pas trop éloigné avec un crépis granuleux la dépression crée
dans le passage va turbuler le long de ses fenêtres d'étage ...



et il s'emporte en
m'indiquant que le mur qui nous sépare est illégal car construit
sans permis de construire


ben oui....?




Deux torts ne font pas une raison.



et qu'il est plus haut que ce qu'autorise le POS, ben ca
m'étonnerait puisque c'est un mur de soutènement et non une murette
de cloture mitoyenne qui ne dépasse jamais les 80 cm en règle
générale ==> A noter que ce mur de soutènement doit être positionné
en retrait de la limite mitoyenne ( cf distance sur le PLU )
Est-ce bien le cas ?




Voilà, on y arrive. Ce mur devrait être chez vous, et non en bordure
de propriété.



je n'ai donc pas "intérêt" a l'ennuyer sur le sujet sinon il
ferait le nécessaire (il devait pas être d'humeur ce jour la ..
).

Ma question est donc: peut il me faire démolir le mur ? n'y a
t'il pas prescription car le mur est présent depuis 11 ans a
cette hauteur.



Voir au dessus




Attention au terme "mitoyen": si le mur était mitoyen, son entretien
serait partagé entre les deux propriétaires. ça semble être un mur de
soutien utilisé comme mur de clôture, de votre coté (ce qui est déjà
mal): c'est bien "votre" mur ?

Si j'étais le voisin, et avec de méchantes intentions, je fais appel à
un géomètre pour vérifier où est le mur par rapport au bornage: ce qui
dépasse devra être détruit. A vos frais. Après quoi, votre terrain
aura intérêt à ne pas être en surplomb, sinon y aura aussi
terrassement (mais c'est long tout ça, faut un juge).


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u7JLV2aDBIOoZJ/Yj8U23t/D0KbWr7J8HzHaasAfmnZ7kdBXwFQ5TaTp0sOIsy+l
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-----END PGP SIGNATURE-----
.
Le #26351787
Le 08/05/2015 19:18, Le Forgeron a écrit :
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA256

Le 08/05/2015 17:00, . a écrit :
Le 08/05/2015 16:05, Chloe Sival a écrit :
Bonjour,

J'ai une petite question au niveau d'un mur de clôture qui
soutient aussi de la terre:

L'ancien propriétaire de ma maison avait fait un mur de 30m
linaire sur 1m60 de haut qui soutient aussi environ 1m de terre
par rapport au terrain naturel. Construction qu'il a achevé en
2004.





Avec un permis ? J'ai comme un doute, il me semble qu'il est interdit
de surélever son terrain par rapport aux voisins.



Il y a une cote maxi fixée en PLU
et généralement avec un petit schéma à la clé car le baratin associé
n'est pas évident pour un non initié










et qu'il est plus haut que ce qu'autorise le POS, ben ca
m'étonnerait puisque c'est un mur de soutènement et non une murette
de cloture mitoyenne qui ne dépasse jamais les 80 cm en règle
générale ==> A noter que ce mur de soutènement doit être positionné
en retrait de la limite mitoyenne ( cf distance sur le PLU )
Est-ce bien le cas ?




Voilà, on y arrive. Ce mur devrait être chez vous, et non en bordure
de propriété.


On n'en sait rien à ce stade ;-)
Pour ne pas perdre de place et en faciliter l'entretien on n'édifiait
pas de clôture le long d'un mur mitoyen, du moins une clôture maçonnée
La mode actuelle est l'enrochement paysagé de biais comme soutènement
et la petite cloture grillagée en bas de la pente








Attention au terme "mitoyen": si le mur était mitoyen, son entretien
serait partagé entre les deux propriétaires. ça semble être un mur de
soutien utilisé comme mur de clôture, de votre coté (ce qui est déjà
mal): c'est bien "votre" mur ?

Si j'étais le voisin, et avec de méchantes intentions, je fais appel à
un géomètre pour vérifier où est le mur par rapport au bornage: ce qui
dépasse devra être détruit. A vos frais. Après quoi, votre terrain
aura intérêt à ne pas être en surplomb,



sinon y aura aussi
terrassement



juste derrière le nouveau mur et avec la cote " arrière " au niveau "
zero" fixée par le PLU,
le reste jusqu'à la maison subsistera

(mais c'est long tout ça, faut un juge).



V




Colonel Kilgore
Le #26351799
. avait écrit le 08/05/2015 :
Le 08/05/2015 16:05, Chloe Sival a écrit :

J'avoue que comme je l'ai refait a l'identique, je n'ai fait aucune
démarche en mairie.


C'est une faute en génie civil ..
toujours demander ca ne coute rien et vous pouvez même disposer
éventuellement des conseils d'un architecte conseil en vacation mandaté par
la Mairie sur qqs postes horaires publics ( sur rdv )



Un architecte conseil en Mairie ????
Ca existe ?
Et c'est compétent en génie civil ?
LOL.


==> A noter que ce mur de soutènement doit être positionné en retrait de la
limite mitoyenne ( cf distance sur le PLU )



Non. Il a parefaitement le droit d'être construit en limite.
Colonel Kilgore
Le #26351798
Le Forgeron a pensé très fort :

Si j'étais le voisin, et avec de méchantes intentions, je fais appel à
un géomètre pour vérifier où est le mur par rapport au bornage: ce qui
dépasse devra être détruit. A vos frais. Après quoi, votre terrain
aura intérêt à ne pas être en surplomb, sinon y aura aussi
terrassement (mais c'est long tout ça, faut un juge).



+1
Colonel Kilgore
Le #26351797
Chloe Sival a présenté l'énoncé suivant :

La discussion étant la meilleur des solutions, je lui demande (gentiment) si
il peut déplacer son composte et il s'emporte en m'indiquant que le mur qui
nous sépare est illégal car construit sans permis de construire et qu'il est
plus haut que ce qu'autorise le POS, je n'ai donc pas "intérêt" a l'ennuyer
sur le sujet sinon il ferait le nécessaire (il devait pas être d'humeur ce
jour la .. ).

Ma question est donc: peut il me faire démolir le mur ? n'y a t'il pas
prescription car le mur est présent depuis 11 ans a cette hauteur.



Tout ça est bidon : PC, PLU, ça concerne vos rapports avec
l'administration, pas avec votre voisin.

Il pourrait obtenir diverses compensations voire "rectification" du
mur, s'il pouvait se prévaloir d'un préjudice personnel, du type perte
de vue ou d'ensoleillement.

La seule raison valable à coup sûr pour laquelle il pourrait faire
démolir le mur, est un empiètement de propriété. Et en la matière il
n'y a pas de prescription.

Le problème, c'est que les tribunaux ont une vision très stricte de la
chose, et qu'un empiètement de 1 cm peut suffire...
.
Le #26351840
Le 08/05/2015 21:07, Colonel Kilgore a écrit :
. avait écrit le 08/05/2015 :
Le 08/05/2015 16:05, Chloe Sival a écrit :



J'avoue que comme je l'ai refait a l'identique, je n'ai fait aucune
démarche en mairie.


C'est une faute en génie civil ..
toujours demander ca ne coute rien et vous pouvez même disposer
éventuellement des conseils d'un architecte conseil en vacation
mandaté par la Mairie sur qqs postes horaires publics ( sur rdv )



Un architecte conseil en Mairie ????
Ca existe ?



Ben oui ...qqs heures une semaine sur deux en municipalité de gauche
puis a été financé par la comcom par la suite
lorsque c'est revenu à droite


Et c'est compétent en génie civil ?
LOL.


Si vous nommez Génie Civil une terrasse et son remblai
:-))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))))
qui relèvent du PLU .....
:-)))))))))))))))))))))))))
oui l' architecture est compétenet pour tout ce qui figure sur les plans
qu'elle rédige et dépose dans le cadre d'un PC pour un client
( ya même des géomètres qui remplissent cette mission pour moins cher )



==> A noter que ce mur de soutènement doit être positionné en retrait
de la limite mitoyenne ( cf distance sur le PLU )



Non. Il a parefaitement le droit d'être construit en limite.



En droit et en geométrie on dit retrait nul
mais le principe du retrait ( et de la propriété au tenant amont ) est
le fondamental

S'il existe d'autres accords ils seront inscrits en servitudes
( entretien, appui...etc )
dans l'acte de propriété
et elle en trouvera trace à la conservation des hypothèques
S'il n'y a rien la situation reste en l'état actuel
et le voisin intente ce qu'il veut comme action en justice
pour essayer de la faire modifier

menfin bon , il est en aval , il devrait réfléchir à deux fois avant de
faire supprimer ce mur qui fait barrage aucune obligation n'étant faite
s'il gagne de devoir en reconstruire un
;-)))
En réplique d'une décision judiciaure en sa défaveur la miss pourra
aussi composter dans sa zone " libérée" du mur actuel
ou bien le noyer à la petite semaine à travers une
simple cloture perméable grillagée et un chemin de ronde bien damé en
balthazard hyper durci conforme au PLU en largeur ...et en pente
:-)))))))))))))))))))))))))))))))))))))
l'eau ...un autre juge de paix

On n'a pas assez d'info sur l'historique foncier des deux futurs
belligérants

( mon post dans le cadre de l'ancien UB diversifié non lotissé )



V














Bird
Le #26351895
Colonel Kilgore
La seule raison valable à coup sûr pour laquelle il pourrait faire
démolir le mur, est un empiètement de propriété. Et en la matière il
n'y a pas de prescription.

Le problème, c'est que les tribunaux ont une vision très stricte de la
chose, et qu'un empiètement de 1 cm peut suffire...



Modulo la prescription acquisitive ? Ou pas ?

--
Bird Feathers
Chloe Sival
Le #26352046
Le 08/05/2015 21:08, Colonel Kilgore a écrit :
Le Forgeron a pensé très fort :

Si j'étais le voisin, et avec de méchantes intentions, je fais appel à
un géomètre pour vérifier où est le mur par rapport au bornage: ce qui
dépasse devra être détruit. A vos frais. Après quoi, votre terrain
aura intérêt à ne pas être en surplomb, sinon y aura aussi
terrassement (mais c'est long tout ça, faut un juge).



+1





Alors pas de soucis, car le terrain a été borné en 1999, il y a les
plots orange officiel.

Le mur est en dedans, je dirais 30cm.



ma question porte plus sur le delais de prescription ;=)
.
Le #26352107
Le 10/05/2015 15:59, Chloe Sival a écrit :
Le 08/05/2015 21:08, Colonel Kilgore a écrit :
Le Forgeron a pensé très fort :

Si j'étais le voisin, et avec de méchantes intentions, je fais appel à
un géomètre pour vérifier où est le mur par rapport au bornage: ce qui
dépasse devra être détruit. A vos frais. Après quoi, votre terrain
aura intérêt à ne pas être en surplomb, sinon y aura aussi
terrassement (mais c'est long tout ça, faut un juge).



+1





Alors pas de soucis, car le terrain a été borné en 1999, il y a les
plots orange officiel.

Le mur est en dedans, je dirais 30cm.



ma question porte plus sur le delai de prescription ;=)




.../...



C'est un mur de soutènement en retrait du bornage de la limite de propriété


Sans rien dire au voisin
régularisez en Mairie avec une DT de remplacement de grillage
en indiquant bien la hauteur du mur et son retrait de la mitoyenneté

Si c'est accepté......vous laissez en l'état ;-)
si c'est trop haut en regard des textes actuels vous demandez
* par écrit * à quelle hauteur ca doit être

Ensuite tomber une ou deux rangées d'aglos ne pose pas de problème
( une bonne disqueuse )
vous recoulez un faitage minimum sur l'edentage supérieur
puis des bases de poteau sur goujons
et le grillage posé à la petite semaine ...

ou bien pas de poteaux et de grillage ...espace ouvert
en surplomb du voisin

vos feuilles alimenteront son compost





V


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