Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
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Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
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http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :
Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
On Thu, 7 Jan 2016 18:18:26 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
Ou plutôt Chef-lieu du département plutôt que canton ?
dans l'article 1er de mon Code civil Dalloz, mais qui remonte à l'édition
1991-1992 :-)
Vu que c'est dématérialisé, c'est fini tout ça !
La 1ère phase de dématérialisation remonte notamment à l'ordonnance 2004-164
du 20/2/2004 où certains textes publiés dans l'édition des lois et décrets ne
l'étaient plus que dans l'édition électronique et donc plus en version papier.
Et c'est ainsi que ce que tu cites est terminé depuis 2004 (l'application d'un
texte du fait que sa réputation dans un département), l'article 1er du code
civil c'est désormais :
"Les lois et, lorsqu'ils sont publiés au Journal officiel de la République
française, les actes administratifs entrent en vigueur à la date qu'ils fixent
ou, à défaut, le lendemain de leur publication. Toutefois, l'entrée en vigueur
de celles de leurs dispositions dont l'exécution nécessite des mesures
d'application est reportée à la date d'entrée en vigueur de ces mesures.
En cas d'urgence, entrent en vigueur dès leur publication les lois dont le
décret de promulgation le prescrit et les actes administratifs pour lesquels
le Gouvernement l'ordonne par une disposition spéciale.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux actes
individuels."
Donc à l'heure où les communications radioélectriques se propagent à 300 000
km/s, les délais mis par les diligences pour arriver dans la France profonde
ne sont plus de mise :-)
La dématérialisation du JO a produit les modifications publiées dans ces
textes publiés fin décembre 2015 :
LOI organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation
du Journal officiel de la République française
LOI n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal
officiel de la République française qui dit, entre autres, dans son article
1er :
---------------
"...Lorsqu'une personne demande à obtenir sur papier un acte publié au Journal
officiel de la République française, l'administration lui communique l'extrait
correspondant. L'administration n'est pas tenue de donner suite aux demandes
abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif ou
systématique."
--------------------
Décision du Conseil constitutionnel n° 2015-724 DC du 17 décembre 2015
Décret n° 2015-1717 du 22 décembre 2015 relatif à la dématérialisation du
Journal officiel de la République française
Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2002 relatif au
site internet de Légifrance
On Thu, 7 Jan 2016 18:18:26 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :
Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
Ou plutôt Chef-lieu du département plutôt que canton ?
dans l'article 1er de mon Code civil Dalloz, mais qui remonte à l'édition
1991-1992 :-)
Vu que c'est dématérialisé, c'est fini tout ça !
La 1ère phase de dématérialisation remonte notamment à l'ordonnance 2004-164
du 20/2/2004 où certains textes publiés dans l'édition des lois et décrets ne
l'étaient plus que dans l'édition électronique et donc plus en version papier.
Et c'est ainsi que ce que tu cites est terminé depuis 2004 (l'application d'un
texte du fait que sa réputation dans un département), l'article 1er du code
civil c'est désormais :
"Les lois et, lorsqu'ils sont publiés au Journal officiel de la République
française, les actes administratifs entrent en vigueur à la date qu'ils fixent
ou, à défaut, le lendemain de leur publication. Toutefois, l'entrée en vigueur
de celles de leurs dispositions dont l'exécution nécessite des mesures
d'application est reportée à la date d'entrée en vigueur de ces mesures.
En cas d'urgence, entrent en vigueur dès leur publication les lois dont le
décret de promulgation le prescrit et les actes administratifs pour lesquels
le Gouvernement l'ordonne par une disposition spéciale.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux actes
individuels."
Donc à l'heure où les communications radioélectriques se propagent à 300 000
km/s, les délais mis par les diligences pour arriver dans la France profonde
ne sont plus de mise :-)
La dématérialisation du JO a produit les modifications publiées dans ces
textes publiés fin décembre 2015 :
LOI organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation
du Journal officiel de la République française
LOI n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal
officiel de la République française qui dit, entre autres, dans son article
1er :
---------------
"...Lorsqu'une personne demande à obtenir sur papier un acte publié au Journal
officiel de la République française, l'administration lui communique l'extrait
correspondant. L'administration n'est pas tenue de donner suite aux demandes
abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif ou
systématique."
--------------------
Décision du Conseil constitutionnel n° 2015-724 DC du 17 décembre 2015
Décret n° 2015-1717 du 22 décembre 2015 relatif à la dématérialisation du
Journal officiel de la République française
Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2002 relatif au
site internet de Légifrance
On Thu, 7 Jan 2016 18:18:26 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:Le 05/01/2016 21:18, Thierry VIGNAUD a écrit :Pour faire suite à mon post du 29 décembre, voici le message aux lecteurs du
dernier Journal Officiel, édition des lois et décrets du 31 décembre 2015 dans
sa version papier :
http://www.cjoint.com/c/FAfunuLuCW1
.../...
Et pour la version papier que tout chef-lieu de canton
devait détenir
et mise à disposition du public..
Les municipalités auront-elles obligation de fournir un PC
et sa liaison
ou
bien envoyer paître les citoyens ?
Ou plutôt Chef-lieu du département plutôt que canton ?
dans l'article 1er de mon Code civil Dalloz, mais qui remonte à l'édition
1991-1992 :-)
Vu que c'est dématérialisé, c'est fini tout ça !
La 1ère phase de dématérialisation remonte notamment à l'ordonnance 2004-164
du 20/2/2004 où certains textes publiés dans l'édition des lois et décrets ne
l'étaient plus que dans l'édition électronique et donc plus en version papier.
Et c'est ainsi que ce que tu cites est terminé depuis 2004 (l'application d'un
texte du fait que sa réputation dans un département), l'article 1er du code
civil c'est désormais :
"Les lois et, lorsqu'ils sont publiés au Journal officiel de la République
française, les actes administratifs entrent en vigueur à la date qu'ils fixent
ou, à défaut, le lendemain de leur publication. Toutefois, l'entrée en vigueur
de celles de leurs dispositions dont l'exécution nécessite des mesures
d'application est reportée à la date d'entrée en vigueur de ces mesures.
En cas d'urgence, entrent en vigueur dès leur publication les lois dont le
décret de promulgation le prescrit et les actes administratifs pour lesquels
le Gouvernement l'ordonne par une disposition spéciale.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux actes
individuels."
Donc à l'heure où les communications radioélectriques se propagent à 300 000
km/s, les délais mis par les diligences pour arriver dans la France profonde
ne sont plus de mise :-)
La dématérialisation du JO a produit les modifications publiées dans ces
textes publiés fin décembre 2015 :
LOI organique n° 2015-1712 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation
du Journal officiel de la République française
LOI n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal
officiel de la République française qui dit, entre autres, dans son article
1er :
---------------
"...Lorsqu'une personne demande à obtenir sur papier un acte publié au Journal
officiel de la République française, l'administration lui communique l'extrait
correspondant. L'administration n'est pas tenue de donner suite aux demandes
abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif ou
systématique."
--------------------
Décision du Conseil constitutionnel n° 2015-724 DC du 17 décembre 2015
Décret n° 2015-1717 du 22 décembre 2015 relatif à la dématérialisation du
Journal officiel de la République française
Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2002 relatif au
site internet de Légifrance
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc.,
France,
maison du département ou à la mairie,
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc.,
France,
maison du département ou à la mairie,
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc.,
France,
maison du département ou à la mairie,
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
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France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
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France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
On Fri, 8 Jan 2016 16:47:12 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
Avec un .GOUV.FR après LÉGIFRANCE, la question n'est pas de savoir qui
entretien, mais qui paie :-) Il semble évident que la diffusion de
l'information législative, réglementaire et juridique revient à l'État, c'est
la moindre des choses.
S'il y a quelque dizaines d'années on peut penser que les abonnés au JO ne
payaient pas le juste prix, c'est possible, dans la mesure où les envois
étaient exonérés de frais postaux, mais depuis la privatisation de La Poste
cela a bien changé !
Pour info en décembre 1981 l'édition des Lois et décrets, coûtait un peu moins
de 200 F, soit une trentaine d'euros, mais c'était il y a 35 ans, tout était
moins élevé au niveau prix et des revenus avec un SMIC brut moyen de 460
euros/mois en 1981 :-)
Dix ans plus tard un abonnement pour 1992 valait 273 F (41,6 euros) une
augmentation plus que raisonnable.
1993 : 287 F (43,7 €) + 5 %
1994 : 293 F (44,6 €) + 2 %
1995 : 299 F (45,5 €) + 2 %
et l'explosion dû au fait que désormais les frais d'expédition sont désormais
facturés aux abonnés (le 2e montant)
1996 : 305 F + 200 F de port (76,9 €) + 68,8 %
1997 : 313 + 250 F (85,8 €) + 11,5 %
1998 : 318 + 300 F (94,2 €) + 9,8 %
1999 : 321 + 340 F (100,8 €) + 7 %
2000 : 321 + 377 F (106,4 €) + 5,6 %
2001 : 331 + 385 F (109,2 €) + 2,6 %
2002 : 51,8 + 75 € (126,8 €) + 16,2 %
2003 : 52,8 + 90 € (142,8 €) + 12,6 €
2004 : 53,9 + 108 € (161,9 €) +13,4 %
2005 : 64,7 + 140,4 € (205,1 €) + 26,7 %
2006 : 71,2 +154,4 € (225,6 €) +10 %
2007 : 79 + 169,9 € (248,9 €) +10,3 %
2008 : 87 +169,9 € (256,9 €) + 3,2 %
2009 : 95,7 + 186,9 € (282,6 €) + 10 %
2010 : 106 + 186,9 € (292,9 €) +3,6 €
2011 : 117 + 198,3 € (315,3 €) + 7,6 €
2012 : 129 + 204,3 € (333,3 €) + 5,7 %
2013 : 133 + 210,5 € (343,5 €) + 3,1 %
2014 : 137 + 216?9 € (353,9 €) + 3 %
2015 : 139 + 221,3 € (360,3 €) + 1,8 %
En gros, 1100 % d'augmentation en 35 ans, si le SMIC avait suivi ce taux, il
serait à plus de 5500 € :-)
Ceci dit avec environ 2000 abonnés, c'est sûr qu'il y a un moment où sortir
une version imprimée, faire tourner des rotatives ou presses, financièrement
ça n'avait plus trop de sens même si l'explosion de l'abonnement est
principalement dû aux frais de port qui représentaient 61,4 % du prix en 2015.
On Fri, 8 Jan 2016 16:47:12 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :
. <"._._._ "@gmail.com> wrote:
Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
Avec un .GOUV.FR après LÉGIFRANCE, la question n'est pas de savoir qui
entretien, mais qui paie :-) Il semble évident que la diffusion de
l'information législative, réglementaire et juridique revient à l'État, c'est
la moindre des choses.
S'il y a quelque dizaines d'années on peut penser que les abonnés au JO ne
payaient pas le juste prix, c'est possible, dans la mesure où les envois
étaient exonérés de frais postaux, mais depuis la privatisation de La Poste
cela a bien changé !
Pour info en décembre 1981 l'édition des Lois et décrets, coûtait un peu moins
de 200 F, soit une trentaine d'euros, mais c'était il y a 35 ans, tout était
moins élevé au niveau prix et des revenus avec un SMIC brut moyen de 460
euros/mois en 1981 :-)
Dix ans plus tard un abonnement pour 1992 valait 273 F (41,6 euros) une
augmentation plus que raisonnable.
1993 : 287 F (43,7 €) + 5 %
1994 : 293 F (44,6 €) + 2 %
1995 : 299 F (45,5 €) + 2 %
et l'explosion dû au fait que désormais les frais d'expédition sont désormais
facturés aux abonnés (le 2e montant)
1996 : 305 F + 200 F de port (76,9 €) + 68,8 %
1997 : 313 + 250 F (85,8 €) + 11,5 %
1998 : 318 + 300 F (94,2 €) + 9,8 %
1999 : 321 + 340 F (100,8 €) + 7 %
2000 : 321 + 377 F (106,4 €) + 5,6 %
2001 : 331 + 385 F (109,2 €) + 2,6 %
2002 : 51,8 + 75 € (126,8 €) + 16,2 %
2003 : 52,8 + 90 € (142,8 €) + 12,6 €
2004 : 53,9 + 108 € (161,9 €) +13,4 %
2005 : 64,7 + 140,4 € (205,1 €) + 26,7 %
2006 : 71,2 +154,4 € (225,6 €) +10 %
2007 : 79 + 169,9 € (248,9 €) +10,3 %
2008 : 87 +169,9 € (256,9 €) + 3,2 %
2009 : 95,7 + 186,9 € (282,6 €) + 10 %
2010 : 106 + 186,9 € (292,9 €) +3,6 €
2011 : 117 + 198,3 € (315,3 €) + 7,6 €
2012 : 129 + 204,3 € (333,3 €) + 5,7 %
2013 : 133 + 210,5 € (343,5 €) + 3,1 %
2014 : 137 + 216?9 € (353,9 €) + 3 %
2015 : 139 + 221,3 € (360,3 €) + 1,8 %
En gros, 1100 % d'augmentation en 35 ans, si le SMIC avait suivi ce taux, il
serait à plus de 5500 € :-)
Ceci dit avec environ 2000 abonnés, c'est sûr qu'il y a un moment où sortir
une version imprimée, faire tourner des rotatives ou presses, financièrement
ça n'avait plus trop de sens même si l'explosion de l'abonnement est
principalement dû aux frais de port qui représentaient 61,4 % du prix en 2015.
On Fri, 8 Jan 2016 16:47:12 +0100, "." <"._._._ "@gmail.com> wrote:Le 08/01/2016 07:48, Tardigradus a écrit :. <"._._._ "@gmail.com> wrote:Vu coté bilan COP21 and C°, la dématérialisation dans ce cas de figure
est-ce vraiment bon pour la planète ?
Une pile de papiers sur une étagère dans un coin de la mairie , une
table , une chaise, un employé municipal ..et une lampe de poche
Pour le "client" , un APN ou le machin qu'ils nomment smartefaune
Et les millions de pages imprimées pour le nombre d'exemplaires requis,
avec tout ce que ça implique en papier, encre, électricité, coûts de
recyclage des chutes, etc., le transport par camion dans toute la
France, et tout ça pour quelques pékins qui se déplacent encore à la
maison du département ou à la mairie, alors qu'un nombre ultra
majoritaire de foyers sont équipés d'internet et sont en situation,
sinon capables, de lire la même chose directement dae leur canapé ?
A propos, le président de la République ne s'appelle plus Vincent
Auriol...
.../...
et rien ne prouve que cela coute moins cher
de tourner en version web avec toutes les mises à jour et liens à
établir
que d'éditer une simple feuille de choux
Legifrance a bouffé le JO
C'est entretenu par qui Legifrance ?
privé ou public ?
Avec un .GOUV.FR après LÉGIFRANCE, la question n'est pas de savoir qui
entretien, mais qui paie :-) Il semble évident que la diffusion de
l'information législative, réglementaire et juridique revient à l'État, c'est
la moindre des choses.
S'il y a quelque dizaines d'années on peut penser que les abonnés au JO ne
payaient pas le juste prix, c'est possible, dans la mesure où les envois
étaient exonérés de frais postaux, mais depuis la privatisation de La Poste
cela a bien changé !
Pour info en décembre 1981 l'édition des Lois et décrets, coûtait un peu moins
de 200 F, soit une trentaine d'euros, mais c'était il y a 35 ans, tout était
moins élevé au niveau prix et des revenus avec un SMIC brut moyen de 460
euros/mois en 1981 :-)
Dix ans plus tard un abonnement pour 1992 valait 273 F (41,6 euros) une
augmentation plus que raisonnable.
1993 : 287 F (43,7 €) + 5 %
1994 : 293 F (44,6 €) + 2 %
1995 : 299 F (45,5 €) + 2 %
et l'explosion dû au fait que désormais les frais d'expédition sont désormais
facturés aux abonnés (le 2e montant)
1996 : 305 F + 200 F de port (76,9 €) + 68,8 %
1997 : 313 + 250 F (85,8 €) + 11,5 %
1998 : 318 + 300 F (94,2 €) + 9,8 %
1999 : 321 + 340 F (100,8 €) + 7 %
2000 : 321 + 377 F (106,4 €) + 5,6 %
2001 : 331 + 385 F (109,2 €) + 2,6 %
2002 : 51,8 + 75 € (126,8 €) + 16,2 %
2003 : 52,8 + 90 € (142,8 €) + 12,6 €
2004 : 53,9 + 108 € (161,9 €) +13,4 %
2005 : 64,7 + 140,4 € (205,1 €) + 26,7 %
2006 : 71,2 +154,4 € (225,6 €) +10 %
2007 : 79 + 169,9 € (248,9 €) +10,3 %
2008 : 87 +169,9 € (256,9 €) + 3,2 %
2009 : 95,7 + 186,9 € (282,6 €) + 10 %
2010 : 106 + 186,9 € (292,9 €) +3,6 €
2011 : 117 + 198,3 € (315,3 €) + 7,6 €
2012 : 129 + 204,3 € (333,3 €) + 5,7 %
2013 : 133 + 210,5 € (343,5 €) + 3,1 %
2014 : 137 + 216?9 € (353,9 €) + 3 %
2015 : 139 + 221,3 € (360,3 €) + 1,8 %
En gros, 1100 % d'augmentation en 35 ans, si le SMIC avait suivi ce taux, il
serait à plus de 5500 € :-)
Ceci dit avec environ 2000 abonnés, c'est sûr qu'il y a un moment où sortir
une version imprimée, faire tourner des rotatives ou presses, financièrement
ça n'avait plus trop de sens même si l'explosion de l'abonnement est
principalement dû aux frais de port qui représentaient 61,4 % du prix en 2015.
Comme annoncé depuis plusieurs mois, après 147 années le Journal Officiel de
la République française, édition des lois et décrets, ne sera plus publié sous
format imprimé, mais uniquement en version électronique, accessible via
internet.
Avant sa mise en ligne sur internet en 2004 où certains textes ont commencé à
ne plus être publiés sur la version papier mais uniquement sur internet, le
nombre d'abonnés était alors d'environ 30 000 et était tombé à moins de 3000
dont 200 particuliers.
Les mesures individuelles concernant l'état civil, nationalités ainsi que
celles concernant les sanctions des ordres de la Légion d'Honneur et du Mérite
qui étaient uniquement publiées dans l'édition papier le seront désormais sous
le format électronique avec des mesures particulières d'accès suite (empêchant
notamment les aspirateurs de sites web de récupérer ces données) à des
modifications législatives et réglementaires datant de la semaine dernière :
Ordonnance 2015-1341 du 23/10/2045
Loi 2015-1713 du 22/12/2015
Décret 2015-1717 du 22/12/2015
Les précisions sur ce point sont données dans la lettre circulaire annonçant
l'arrêt de la version papier :
http://www.cjoint.com/c/ELDkDjdK1ou
Comme annoncé depuis plusieurs mois, après 147 années le Journal Officiel de
la République française, édition des lois et décrets, ne sera plus publié sous
format imprimé, mais uniquement en version électronique, accessible via
internet.
Avant sa mise en ligne sur internet en 2004 où certains textes ont commencé à
ne plus être publiés sur la version papier mais uniquement sur internet, le
nombre d'abonnés était alors d'environ 30 000 et était tombé à moins de 3000
dont 200 particuliers.
Les mesures individuelles concernant l'état civil, nationalités ainsi que
celles concernant les sanctions des ordres de la Légion d'Honneur et du Mérite
qui étaient uniquement publiées dans l'édition papier le seront désormais sous
le format électronique avec des mesures particulières d'accès suite (empêchant
notamment les aspirateurs de sites web de récupérer ces données) à des
modifications législatives et réglementaires datant de la semaine dernière :
Ordonnance 2015-1341 du 23/10/2045
Loi 2015-1713 du 22/12/2015
Décret 2015-1717 du 22/12/2015
Les précisions sur ce point sont données dans la lettre circulaire annonçant
l'arrêt de la version papier :
http://www.cjoint.com/c/ELDkDjdK1ou
Comme annoncé depuis plusieurs mois, après 147 années le Journal Officiel de
la République française, édition des lois et décrets, ne sera plus publié sous
format imprimé, mais uniquement en version électronique, accessible via
internet.
Avant sa mise en ligne sur internet en 2004 où certains textes ont commencé à
ne plus être publiés sur la version papier mais uniquement sur internet, le
nombre d'abonnés était alors d'environ 30 000 et était tombé à moins de 3000
dont 200 particuliers.
Les mesures individuelles concernant l'état civil, nationalités ainsi que
celles concernant les sanctions des ordres de la Légion d'Honneur et du Mérite
qui étaient uniquement publiées dans l'édition papier le seront désormais sous
le format électronique avec des mesures particulières d'accès suite (empêchant
notamment les aspirateurs de sites web de récupérer ces données) à des
modifications législatives et réglementaires datant de la semaine dernière :
Ordonnance 2015-1341 du 23/10/2045
Loi 2015-1713 du 22/12/2015
Décret 2015-1717 du 22/12/2015
Les précisions sur ce point sont données dans la lettre circulaire annonçant
l'arrêt de la version papier :
http://www.cjoint.com/c/ELDkDjdK1ou