diffusion d'extraites de films sur un site web
Le
Jeanmarie
bonjour à tous
je voudrais savoir si je peux mettre des petites sequences de films
sur un site web , en ne prenant que des films qui sont referencés comme
etant dans le domaine public ?
Jeanmarie
je voudrais savoir si je peux mettre des petites sequences de films
sur un site web , en ne prenant que des films qui sont referencés comme
etant dans le domaine public ?
Jeanmarie
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Bonjour,
Donc des films dont tous les ayant droits son décédés depuis plus de 70
ans plus les années de guerre ???
Doit pas y en avoir beaucoup...
Serge
bah yen a plus qu'on ne pense
regardez sur le site archive.org
http://www.archive.org/search.php?query=gabin
Jeanmarie
L'auteur est libre de mettre ses oeuvres gratuitement à la disposition
du public, sous réserve des droits des éventuels coauteurs et de ceux
des tiers ainsi que dans le respect des conventions qu'il a conclues
(Art. L.122-7-1 du CPI).
Pour autant l'oeuvre sera toujours protégée par la loi sur la propriété
intellectuelle, notamment le droit moral de l'auteur (ou ayant droit,)
droit perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
--
Marc-Antoine
Bonjour,
Dans cette liste il y en a peu (je n'ai pas vraiment cherché !) dont le
décès des ayants droits remonte à plus de 75 ans !!!
Et en particulier (puisque c'est le cas ici !) tous les films avec Gabin
!
Son premier film est de 1930, son dernier de 1976....
Tous ceux présentés sont des années 50 ou 60, donc ne sont pas dans le
domaine public....
Pour les premiers, il faudrait connaître la date de décès de tous les
ayants droit !
Serge