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diffusion fichier xls sur un forum : besoin d'une licence particuliere ?

13 réponses
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finjulhich
J'ai fait un classeur excel (un fichier *.xls) contenant des calculs
que je voudrais poster dans un forum sur le net, =E0 titre de
demonstration.
Je voudrais savoir s'il faut une licence particuliere microsoft pour
pouvoir faire cela, ou si la diffusion de fichier *.xls est libre de
droit.

Des infos =E0 ce sujet ? Ou liens ?

Merci

10 réponses

1 2
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Fredo P.
En ce qui concerne MPFE, l'envois de fichier est extrêmement déconseillé.
D'autre part une licence ne concerne pas les créations utilisateur.
a écrit dans le message de news:

J'ai fait un classeur excel (un fichier *.xls) contenant des calculs
que je voudrais poster dans un forum sur le net, à titre de
demonstration.
Je voudrais savoir s'il faut une licence particuliere microsoft pour
pouvoir faire cela, ou si la diffusion de fichier *.xls est libre de
droit.

Des infos à ce sujet ? Ou liens ?

Merci
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Daniel.C
Bonsoir.
Je ne te réponds pas sur une base légale, mais avec mon ressenti. Tu es
propriétaire des classeurs que tu as conçu. Tu es libre de les diffuser, et
de les vendre. Tu as acheté une licence qui te donne précisément ce droit.
En achetant le logiciel, tu acquiers le droit d'utilisation du logiciel (çà,
c'est dans les "termes du contrat de licence"). Donc le droit de créer des
classeurs qui sont à toi selons les règles de la propriété intellectuelle.
Un argument, "tout le monde le fait", à commencer par notre estimé site
www.excelabo.net.
La seule question que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail. Là, ça dépend de ton contrat de travail,
mais ce n'est plus exactement ta question.
Cordialement.
Daniel
a écrit dans le message de news:

J'ai fait un classeur excel (un fichier *.xls) contenant des calculs
que je voudrais poster dans un forum sur le net, à titre de
demonstration.
Je voudrais savoir s'il faut une licence particuliere microsoft pour
pouvoir faire cela, ou si la diffusion de fichier *.xls est libre de
droit.

Des infos à ce sujet ? Ou liens ?

Merci
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Modeste
Bonsour® Daniel.C avec ferveur ;o))) vous nous disiez :

La "question" que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail.
ou bien grace à une expertise acquise dans le cadre de ton travail

(ex : Analyse de process, formation spécifique métier, gestion de Flux etc...)
Là, ça dépend de ton contrat de travail, mais ce n'est plus exactement ta
question.
@+

;o)))

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LSteph
Bonjour à tous,

(je reprends le propos Daniel-Modeste, c'est juste pour émettre un
avis qui n'engage que moi)

ou bien grace à une expertise acquise
... peut-être, mais justement c'est là que la contrepartie intervient:


Dans bien des cas, la recherche personnelle hors temps de travail,
la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens où
l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.

En tout état de cause déjà de ce côté il n'y a pas photo et quoiqu'il en
soit ferait beau voir, pour ce qui me concerne que mes classeurs..
imaginons par exemple que l'employeur de GD revendique la propriété des
matriochkas.

En revanche,

La "question" que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail



là ok, il y a tout de même à la fois une confidentialité à respecter
et la propriété intellectuelle qui se pose quand même sur un
dévellopement réalisé dans le cadre de tes missions. Ce classeur là
appartient d'abord à ton employeur.

Toutefois, l'utilisation des bonnes idées que tu as mises dedans, ne
t'empêchera probablement pas de proposer hors emploi, un autre classeur,
faisant intervenir des éléments différents.

En tout cas et quoi qu'il en ressorte de la légalité, à partir de ce
stade personnellement je n'ai plus d'états d'âme.

--
lSteph


Bonsour® Daniel.C avec ferveur ;o))) vous nous disiez :

La "question" que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail.
ou bien grace à une expertise acquise dans le cadre de ton travail

(ex : Analyse de process, formation spécifique métier, gestion de Flux etc...)
Là, ça dépend de ton contrat de travail, mais ce n'est plus exactement ta
question.
@+

;o)))





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Modeste
Bonsour® LSteph avec ferveur ;o))) vous nous disiez :

Dans bien des cas, la recherche personnelle
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

hors temps de travail tu fait bien de préciser ;o)))
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens
où l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.
;o)))


imaginons par exemple que l'employeur de GD revendique la propriété
des matriochkas.


On aurait bel air avec des bagnoles emboitables !!! ;o)))
et puis maintenant mon employeur c'est toi ... !!!
j'su r'traité mi !!!
:-(( ce que tu sous-entends c'est de la pure diffamation !!!
la prochaine fois que l'on se rencontrera je te donnerai mon avocat
tu le préferes comment ?? :
http://www.linternaute.com/femmes/cuisine/recherche/Avocat/index.shtml

à partir de ce stade personnellement je n'ai plus d'états d'âme.
;o)))

@+
;o)))

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lSteph
Bjour,

hors temps de travail
profite d'une courte pause ;o)

j'su r'traité mi !!!
faut bien qui en ait qui bossent...

tu le préferes comment ??
:http://www.linternaute.com/femmes/cuisine/recherche/Avocat/index.shtml
AAArghh! Pure provocation! v...miam...Creole ou TexMex..

dire qu'il n'est qu'11h25 (et la mayonnaise.. pô droit)

@++

lSteph

On 3 déc, 11:05, "Modeste" wrote:
Bonsour(R) LSteph avec ferveur ;o))) vous nous disiez :

Dans bien des cas, la recherche personnelle


!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
hors temps de travail tu fait bien de préciser ;o)))
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!> la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens
où l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.


;o)))

imaginons par exemple que l'employeur de GD revendique la propriété
des matriochkas.


On aurait bel air avec des bagnoles emboitables !!! ;o)))
et puis maintenant mon employeur c'est toi ... !!!
j'su r'traité mi !!!
:-(( ce que tu sous-entends c'est de la pure diffamation !!!
la prochaine fois que l'on se rencontrera je te donnerai mon avocat
tu le préferes comment ?? :http://www.linternaute.com/femmes/cuisine/rec herche/Avocat/index.shtml

à partir de ce stade personnellement je n'ai plus d'états d'âme.
;o)))

@+
;o)))



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lSteph
...j'allais oublier..

On aurait bel air avec des bagnoles emboitables !!! ;o)))


Super Idée...
mais à négocier avec ton ancien employeur!

Et oui! ça résoud le pb du stationement!
Mais y a des bugs dans ton projet
Bon..faut rien laisser dans le coffre avant le pliage!
Et après si l'objet.item( "mabagnole") est coincé au milieu de la
Collection VoituresGarées!
Faut vider la pile avant de pouvoir récupèrer la variable objet.

;o)))


On 3 déc, 11:05, "Modeste" wrote:
Bonsour(R) LSteph avec ferveur ;o))) vous nous disiez :

Dans bien des cas, la recherche personnelle


!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
hors temps de travail tu fait bien de préciser ;o)))
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!> la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens
où l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.


;o)))

imaginons par exemple que l'employeur de GD revendique la propriété
des matriochkas.


On aurait bel air avec des bagnoles emboitables !!! ;o)))
et puis maintenant mon employeur c'est toi ... !!!
j'su r'traité mi !!!
:-(( ce que tu sous-entends c'est de la pure diffamation !!!
la prochaine fois que l'on se rencontrera je te donnerai mon avocat
tu le préferes comment ?? :http://www.linternaute.com/femmes/cuisine/rec herche/Avocat/index.shtml

à partir de ce stade personnellement je n'ai plus d'états d'âme.
;o)))

@+
;o)))



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Misange
Bonjour

Quand tu achètes excel, tu acquières le droit d'utiliser un langage.
Microsoft n'est pas propriétaire des mots que tu dis avec ce langage !
Tant que l'utilisateur de ton classeur a besoin d'excel pour l'ouvrir,
microsoft n'a rien à dire et aucune redevance à toucher, même si tu
vends tes clsseurs.
Tu es donc parfaitement en droit de diffuser sur le net ou par tout
autre moyen à ta convenance les classeurs que tu produits avec un outil
acheté régulièrement.
Tu es en contrepratie responsable du contenu de tes classeurs dans le
sens que microsoft ne pourrait être tenu pour responsable de l'usage que
tu fais d'excel. Si tu l'utilises pour hacker le pentagone ... ce n'est
pas la responsabilité de microsoft mais la tienne (bon courage pour
faire ça en VBA :-)

Misange


J'ai fait un classeur excel (un fichier *.xls) contenant des calculs
que je voudrais poster dans un forum sur le net, à titre de
demonstration.
Je voudrais savoir s'il faut une licence particuliere microsoft pour
pouvoir faire cela, ou si la diffusion de fichier *.xls est libre de
droit.

Des infos à ce sujet ? Ou liens ?

Merci


--
Misange migrateuse
XlWiki : Participez à un travail collaboratif sur excel !
http://xlwiki.free.fr/wiki
http://www.excelabo.net

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Misange
ou bien grace à une expertise acquise
... peut-être, mais justement c'est là que la contrepartie intervient:

[...]

Ben non. Manifestement la loi et la jurisprudence disent que si pour
développer ton classeur, tu as utilisé des outils ou des connaissances
spécifiques acquises sur ton lieu de travail, quand bien même tu aurais
développé ton oeuvre la nuit et les WE, et bien le résultat appartient à
ton employeur. Les matriochkas sont un bon exemple : GeeDee n'a pas eu
besoin de connaissances *spécifiques* à son ancien métier pour faire ce
classeur. Il ne l'a pas fait pendant ses heures de travail, il n'y a pas
de discussion dans ce cas, ce boulot lui appartient. Les connaissances
sur excel sont réputées du domaine commun. Mais s'il avait utilisé un
super algo mis au point dans sa boite pour une appli professionnelle,
là, c'était très différent. Je doute que son employeur aurait réclamé la
propriété des Matriochkas mais il aurait pu dans l'absolu. Si un brevet
était déposé, et sauf disposition particulière inscrite dans son contrat
de travail, GeeDee aurait été inventeur mais il n'aurait pas touché un
sous du revenu gigantesque tiré de la mise en ligne gratuite de ce
classeur :-). Faut toujours lire son contrat de travail et sa convention
collective !

Dans bien des cas, la recherche personnelle hors temps de travail,
la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens où
l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.


Ben certains le sont et certains non. Certains t'embauchent à cause de
ton esprit curieux et inventifs et sont ravis que tu bidouilles des
trucs sur excel qui rendent bien service, d'autres considèrent que tu
n'es pas payé pour aller sur des forums de news. D'ailleurs certains
ferment les ports 119...

La "question" que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail



là ok, il y a tout de même à la fois une confidentialité à respecter
et la propriété intellectuelle qui se pose quand même sur un
dévellopement réalisé dans le cadre de tes missions. Ce classeur là
appartient d'abord à ton employeur.


Pas "d'abord" il appartient "tout court" à ton employeur ! tu n'as
aucunement le droit de le vendre, même s'il ne comporte aucune donnée
confidentielle.

Toutefois, l'utilisation des bonnes idées que tu as mises dedans, ne
t'empêchera probablement pas de proposer hors emploi, un autre classeur,
faisant intervenir des éléments différents.


Ca c'est sur !

Misange migrateuse
XlWiki : Participez à un travail collaboratif sur excel !
http://xlwiki.free.fr/wiki
http://www.excelabo.net



Avatar
LSteph
Bonjour,


;o))

...éviter tout raccourci ou mauvaise conclusion,
si tu es capable de l'envisager , je me rendrais bien à l'évidence
de penser que tu aies raison d'intervenir mais là...

Il me semble que tu as plutôt mal lu,
Ben non. Manifestement la loi et la jurisprudence disent que si pour
développer ton classeur, tu as utilisé des outils ou des connaissances
spécifiques acquises sur ton lieu de travail,



Dans bien des cas, la recherche personnelle hors temps de travail,



Sur ou hors!!!
ce n'est pas exactement la même chose il me semble!!


la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.
...



Pas "d'abord" il appartient "tout court"
Là tu chipotes un brin!!


Toutefois, l'utilisation des bonnes idées que tu as mises dedans, ne
t'empêchera probablement pas de proposer hors emploi, un autre classeur,
faisant intervenir des éléments différents.


Ca c'est sur !


Enfin là on est d'accord Merci !

--
lSteph



ou bien grace à une expertise acquise
... peut-être, mais justement c'est là que la contrepartie intervient:

[...]

Ben non. Manifestement la loi et la jurisprudence disent que si pour
développer ton classeur, tu as utilisé des outils ou des connaissances
spécifiques acquises sur ton lieu de travail, quand bien même tu aurais
développé ton oeuvre la nuit et les WE, et bien le résultat appartient à
ton employeur. Les matriochkas sont un bon exemple : GeeDee n'a pas eu
besoin de connaissances *spécifiques* à son ancien métier pour faire ce
classeur. Il ne l'a pas fait pendant ses heures de travail, il n'y a pas
de discussion dans ce cas, ce boulot lui appartient. Les connaissances
sur excel sont réputées du domaine commun. Mais s'il avait utilisé un
super algo mis au point dans sa boite pour une appli professionnelle,
là, c'était très différent. Je doute que son employeur aurait réclamé la
propriété des Matriochkas mais il aurait pu dans l'absolu. Si un brevet
était déposé, et sauf disposition particulière inscrite dans son contrat
de travail, GeeDee aurait été inventeur mais il n'aurait pas touché un
sous du revenu gigantesque tiré de la mise en ligne gratuite de ce
classeur :-). Faut toujours lire son contrat de travail et sa convention
collective !

Dans bien des cas, la recherche personnelle hors temps de travail,
la fréquentation des forums, la lecture de livres ou l'acquisition de
savoir faire ou de ressources sur le web, la formation indirecte
d'autres collègues par le partage des connaissances acquises.

...aurait tendance à faire pencher la balance nettement dans le sens
où l'employeur peut s'estimer grandement satisfait.


Ben certains le sont et certains non. Certains t'embauchent à cause de
ton esprit curieux et inventifs et sont ravis que tu bidouilles des
trucs sur excel qui rendent bien service, d'autres considèrent que tu
n'es pas payé pour aller sur des forums de news. D'ailleurs certains
ferment les ports 119...

La "question" que tu peux te poser est la propriété des classeurs
réalisés sur ton lieu de travail



là ok, il y a tout de même à la fois une confidentialité à respecter
et la propriété intellectuelle qui se pose quand même sur un
dévellopement réalisé dans le cadre de tes missions. Ce classeur là
appartient d'abord à ton employeur.


Pas "d'abord" il appartient "tout court" à ton employeur ! tu n'as
aucunement le droit de le vendre, même s'il ne comporte aucune donnée
confidentielle.

Toutefois, l'utilisation des bonnes idées que tu as mises dedans, ne
t'empêchera probablement pas de proposer hors emploi, un autre classeur,
faisant intervenir des éléments différents.


Ca c'est sur !

Misange migrateuse
XlWiki : Participez à un travail collaboratif sur excel !
http://xlwiki.free.fr/wiki
http://www.excelabo.net





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