Distribution du courrier

Le
Luc
Bonjour,

"Aléatoirement", notre courrier est renvoyé à l'expéditeur avec une
mention du type n'habite pas à l'adresse habitée, ou boite non identifiable.

Concernant les organismes, il est difficile de deviner qu'ils ont pu
vouloir nous envoyer du courrier, aussi c'est souvent par hasard que
j'apprends que du courrier leur est revenu.

J'ai porté une réclamation auprès du service de distribution ( je
l'avais déjà fait il y a un an ), qui explique que notre courrier étant
distribué par un gardien, c'est lui et lui seul qui renvoie le courrier.

Le gardien, lui, renvoie sur la poste en disant que le courrier n'est
certainement pas arrivé jusqu'à lui ( distribué ailleurs, par ex ).

Bref, je suis bien avancé.
En soit, s'il n'y avait pas de gardien, la Poste aurait bien la
responsabilité de la distribution du courrier. Ce n'est qu'une facilité.
Juridiquement, ou s'arrête la responsabilité de la Poste ?
N'est-elle pas dans l'obligation de vérifier les plis retournés avant de
décider qu'ils ne seraient effectivement pas bon ( ce n'est pas le cas ! ) ?

Autant nous recevons très peu de courrier, autant il est assez
perturbant de ne pas recevoir son avis d'imposition ou d'autres
documents aussi peu importants
( sans compter tout ce qui est amical, et qui dans le fond, nous fait
passer pour des impolis ).

Merci d'avance pour toute idée.
Luc.
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leurrero.nald
Le #20382481
On Wed, 14 Oct 2009 10:47:13 +0200, Luc

Bonjour,

"Aléatoirement", notre courrier est renvoyé à l'expéditeur avec une
mention du type n'habite pas à l'adresse habitée, ou boite non identifiable.

Concernant les organismes, il est difficile de deviner qu'ils ont pu
vouloir nous envoyer du courrier, aussi c'est souvent par hasard que
j'apprends que du courrier leur est revenu.

J'ai porté une réclamation auprès du service de distribution ( je
l'avais déjà fait il y a un an ), qui explique que notre courrier étant
distribué par un gardien, c'est lui et lui seul qui renvoie le courrier.

Le gardien, lui, renvoie sur la poste en disant que le courrier n'est
certainement pas arrivé jusqu'à lui ( distribué ailleurs, par ex ).

Bref, je suis bien avancé.
En soit, s'il n'y avait pas de gardien, la Poste aurait bien la
responsabilité de la distribution du courrier. Ce n'est qu'une facilité.
Juridiquement, ou s'arrête la responsabilité de la Poste ?
N'est-elle pas dans l'obligation de vérifier les plis retournés avant de
décider qu'ils ne seraient effectivement pas bon ( ce n'est pas le cas ! ) ?

Autant nous recevons très peu de courrier, autant il est assez
perturbant de ne pas recevoir son avis d'imposition ou d'autres
documents aussi peu importants ...
( sans compter tout ce qui est amical, et qui dans le fond, nous fait
passer pour des impolis ).

Merci d'avance pour toute idée.
Luc.




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