Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
Un jour, un livre est publié de l'autre côté de l'atlantique par l'auteur
et F réalise qu'il s'agit de sa propre nouvelle, ce dont il peut apporter
preuve.
Quels sont les moyens de F pour faire respecter son droit d'auteur sur la
nouvelle ?
Peut-il intenter un procès à l'éditeur du livre qui a repris mot pour mot
nouvelle ?
A ce jour, les ayants-droits de l'oeuvre originelle ne se sont jamais
manifestés, mais si c'était le cas, F serait évidemment prêt à leur
les gains issus du procès le cas échéant. Mais pourrait-il lui-même être
inquiété, alors qu'il n'a pas provoqué l'exploitation de cette nouvelle
qu'il proposait tout simplement à la lecture sur son site internet,
d'un disclaimer rappelant qu'il ne s'agissant que d'une oeuvre dérivée et
précisant qui étaient les ayants-droits originaux... ?
Merci de vos avis et éclaircissements
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
Un jour, un livre est publié de l'autre côté de l'atlantique par l'auteur
et F réalise qu'il s'agit de sa propre nouvelle, ce dont il peut apporter
preuve.
Quels sont les moyens de F pour faire respecter son droit d'auteur sur la
nouvelle ?
Peut-il intenter un procès à l'éditeur du livre qui a repris mot pour mot
nouvelle ?
A ce jour, les ayants-droits de l'oeuvre originelle ne se sont jamais
manifestés, mais si c'était le cas, F serait évidemment prêt à leur
les gains issus du procès le cas échéant. Mais pourrait-il lui-même être
inquiété, alors qu'il n'a pas provoqué l'exploitation de cette nouvelle
qu'il proposait tout simplement à la lecture sur son site internet,
d'un disclaimer rappelant qu'il ne s'agissant que d'une oeuvre dérivée et
précisant qui étaient les ayants-droits originaux... ?
Merci de vos avis et éclaircissements
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
Un jour, un livre est publié de l'autre côté de l'atlantique par l'auteur
et F réalise qu'il s'agit de sa propre nouvelle, ce dont il peut apporter
preuve.
Quels sont les moyens de F pour faire respecter son droit d'auteur sur la
nouvelle ?
Peut-il intenter un procès à l'éditeur du livre qui a repris mot pour mot
nouvelle ?
A ce jour, les ayants-droits de l'oeuvre originelle ne se sont jamais
manifestés, mais si c'était le cas, F serait évidemment prêt à leur
les gains issus du procès le cas échéant. Mais pourrait-il lui-même être
inquiété, alors qu'il n'a pas provoqué l'exploitation de cette nouvelle
qu'il proposait tout simplement à la lecture sur son site internet,
d'un disclaimer rappelant qu'il ne s'agissant que d'une oeuvre dérivée et
précisant qui étaient les ayants-droits originaux... ?
Merci de vos avis et éclaircissements
"Marie-Gwen" s'interroge :
/.../Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
originelle.
Jusque là, aucun problème : nul besoin d'autorisation pour écrire, de
personne. Je peux très bien écrire des suites d'Harry Potter, seul dans
mon
coin, tant que je ne les diffuse pas. Par ailleurs, la référence aux
"ayants
droit de l'oeuvre originelle" semble renvoyer aux héritiers de l'auteur de
l'oeuvre originale. Celle-ci est peut être tombée dans le "domaine
public",
c'est très important pour la suite.
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
La publication via internet est un mode d'exploitation. Si je mets en
ligne
mes suites d'Harry Potter, j'aurais à coup sûr des problèmes avec Rowling
et
son éditeur. F a bien exploité cette nouvelle et l'avertissement informant
les lecteurs qu'il s'est inspiré d'une autre oeuvre, en citant le nom de
l'auteur original ne suffira pas à le tirer d'affaire si celui-ci ou ses
héritiers se manifestent.
L'oeuvre "dérivée" bénéficie d'une protection propre, autonome par rapport
à
celle de l'oeuvre originale et F a la possibilité de poursuivre M. Pour
peu
que F réussisse à commander le livre de M via un site de vente ou un
libraire français, il peut même forcer la compétence des tribunaux
français
et assigner en contrefaçon M en France. C'est plus commode et surtout
moins
onéreux que de plaider "de l'autre côté de l'atlantique".
J'observe quand même que F a écrit une nouvelle, M un livre... La preuve
que
le livre de M contrefait la nouvelle de F n'est pas forcément évidente à
rapporter. Il faut démontrer que certains passages du livre de M
reprennent
quasiment mot pour mot des extraits de la nouvelle de F, et pas seulement
qu'il existe entre la nouvelle et le livre une communauté d'inspiration
(même histoire, même univers...tout cela relève du domaine des idées,
lesquelles sont, comme chacun sait, "de libre parcours").
Cf. plus haut. Oui, F s'expose à des représailles de la part des ayants
droit de l'oeuvre originale car il a bel et bien exploité la nouvelle
tirée
de celle-ci sans leur autorisation en la diffusant via internet. Le fait
qu'ils ne se soient jamais manifesté ne signifie pas qu'ils aient accepté
cette exploitation, de même que le "disclaimer" n'arrange rien. Donc, en
poursuivant M, F encourt le risque d'être à son tour poursuivi par les
ayants droit de l'oeuvre première.
"Marie-Gwen" <marie.gwen@nospam.free.fr> s'interroge :
/.../
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
originelle.
Jusque là, aucun problème : nul besoin d'autorisation pour écrire, de
personne. Je peux très bien écrire des suites d'Harry Potter, seul dans
mon
coin, tant que je ne les diffuse pas. Par ailleurs, la référence aux
"ayants
droit de l'oeuvre originelle" semble renvoyer aux héritiers de l'auteur de
l'oeuvre originale. Celle-ci est peut être tombée dans le "domaine
public",
c'est très important pour la suite.
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
La publication via internet est un mode d'exploitation. Si je mets en
ligne
mes suites d'Harry Potter, j'aurais à coup sûr des problèmes avec Rowling
et
son éditeur. F a bien exploité cette nouvelle et l'avertissement informant
les lecteurs qu'il s'est inspiré d'une autre oeuvre, en citant le nom de
l'auteur original ne suffira pas à le tirer d'affaire si celui-ci ou ses
héritiers se manifestent.
L'oeuvre "dérivée" bénéficie d'une protection propre, autonome par rapport
à
celle de l'oeuvre originale et F a la possibilité de poursuivre M. Pour
peu
que F réussisse à commander le livre de M via un site de vente ou un
libraire français, il peut même forcer la compétence des tribunaux
français
et assigner en contrefaçon M en France. C'est plus commode et surtout
moins
onéreux que de plaider "de l'autre côté de l'atlantique".
J'observe quand même que F a écrit une nouvelle, M un livre... La preuve
que
le livre de M contrefait la nouvelle de F n'est pas forcément évidente à
rapporter. Il faut démontrer que certains passages du livre de M
reprennent
quasiment mot pour mot des extraits de la nouvelle de F, et pas seulement
qu'il existe entre la nouvelle et le livre une communauté d'inspiration
(même histoire, même univers...tout cela relève du domaine des idées,
lesquelles sont, comme chacun sait, "de libre parcours").
Cf. plus haut. Oui, F s'expose à des représailles de la part des ayants
droit de l'oeuvre originale car il a bel et bien exploité la nouvelle
tirée
de celle-ci sans leur autorisation en la diffusant via internet. Le fait
qu'ils ne se soient jamais manifesté ne signifie pas qu'ils aient accepté
cette exploitation, de même que le "disclaimer" n'arrange rien. Donc, en
poursuivant M, F encourt le risque d'être à son tour poursuivi par les
ayants droit de l'oeuvre première.
"Marie-Gwen" s'interroge :
/.../Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre
originelle.
Jusque là, aucun problème : nul besoin d'autorisation pour écrire, de
personne. Je peux très bien écrire des suites d'Harry Potter, seul dans
mon
coin, tant que je ne les diffuse pas. Par ailleurs, la référence aux
"ayants
droit de l'oeuvre originelle" semble renvoyer aux héritiers de l'auteur de
l'oeuvre originale. Celle-ci est peut être tombée dans le "domaine
public",
c'est très important pour la suite.
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
La publication via internet est un mode d'exploitation. Si je mets en
ligne
mes suites d'Harry Potter, j'aurais à coup sûr des problèmes avec Rowling
et
son éditeur. F a bien exploité cette nouvelle et l'avertissement informant
les lecteurs qu'il s'est inspiré d'une autre oeuvre, en citant le nom de
l'auteur original ne suffira pas à le tirer d'affaire si celui-ci ou ses
héritiers se manifestent.
L'oeuvre "dérivée" bénéficie d'une protection propre, autonome par rapport
à
celle de l'oeuvre originale et F a la possibilité de poursuivre M. Pour
peu
que F réussisse à commander le livre de M via un site de vente ou un
libraire français, il peut même forcer la compétence des tribunaux
français
et assigner en contrefaçon M en France. C'est plus commode et surtout
moins
onéreux que de plaider "de l'autre côté de l'atlantique".
J'observe quand même que F a écrit une nouvelle, M un livre... La preuve
que
le livre de M contrefait la nouvelle de F n'est pas forcément évidente à
rapporter. Il faut démontrer que certains passages du livre de M
reprennent
quasiment mot pour mot des extraits de la nouvelle de F, et pas seulement
qu'il existe entre la nouvelle et le livre une communauté d'inspiration
(même histoire, même univers...tout cela relève du domaine des idées,
lesquelles sont, comme chacun sait, "de libre parcours").
Cf. plus haut. Oui, F s'expose à des représailles de la part des ayants
droit de l'oeuvre originale car il a bel et bien exploité la nouvelle
tirée
de celle-ci sans leur autorisation en la diffusant via internet. Le fait
qu'ils ne se soient jamais manifesté ne signifie pas qu'ils aient accepté
cette exploitation, de même que le "disclaimer" n'arrange rien. Donc, en
poursuivant M, F encourt le risque d'être à son tour poursuivi par les
ayants droit de l'oeuvre première.