droit d'auteurs et oeuvre dérivée

Le
Marie-Gwen
Bonjour,

J'aurais besoin de quelques éclaircissements concernant une affaire de
contrefaçon.
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre originelle.
F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.
Un jour, un livre est publié de l'autre côté de l'atlantique par l'auteur M,
et F réalise qu'il s'agit de sa propre nouvelle, ce dont il peut apporter la
preuve.
Quels sont les moyens de F pour faire respecter son droit d'auteur sur la
nouvelle ?
Peut-il intenter un procès à l'éditeur du livre qui a repris mot pour mot sa
nouvelle ?
A ce jour, les ayants-droits de l'oeuvre originelle ne se sont jamais
manifestés, mais si c'était le cas, F serait évidemment prêt à leur reverser
les gains issus du procès le cas échéant. Mais pourrait-il lui-même être
inquiété, alors qu'il n'a pas provoqué l'exploitation de cette nouvelle
qu'il proposait tout simplement à la lecture sur son site internet, assortie
d'un disclaimer rappelant qu'il ne s'agissant que d'une oeuvre dérivée et
précisant qui étaient les ayants-droits originaux ?
Merci de vos avis et éclaircissements

;)

Marie-Gwen
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poGGo
Le #15592711
"Marie-Gwen" /.../
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre


originelle.

Jusque là, aucun problème : nul besoin d'autorisation pour écrire, de
personne. Je peux très bien écrire des suites d'Harry Potter, seul dans mon
coin, tant que je ne les diffuse pas. Par ailleurs, la référence aux "ayants
droit de l'oeuvre originelle" semble renvoyer aux héritiers de l'auteur de
l'oeuvre originale. Celle-ci est peut être tombée dans le "domaine public",
c'est très important pour la suite.

F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.



La publication via internet est un mode d'exploitation. Si je mets en ligne
mes suites d'Harry Potter, j'aurais à coup sûr des problèmes avec Rowling et
son éditeur. F a bien exploité cette nouvelle et l'avertissement informant
les lecteurs qu'il s'est inspiré d'une autre oeuvre, en citant le nom de
l'auteur original ne suffira pas à le tirer d'affaire si celui-ci ou ses
héritiers se manifestent.


Un jour, un livre est publié de l'autre côté de l'atlantique par l'auteur


M,
et F réalise qu'il s'agit de sa propre nouvelle, ce dont il peut apporter


la
preuve.
Quels sont les moyens de F pour faire respecter son droit d'auteur sur la
nouvelle ?
Peut-il intenter un procès à l'éditeur du livre qui a repris mot pour mot


sa
nouvelle ?



L'oeuvre "dérivée" bénéficie d'une protection propre, autonome par rapport à
celle de l'oeuvre originale et F a la possibilité de poursuivre M. Pour peu
que F réussisse à commander le livre de M via un site de vente ou un
libraire français, il peut même forcer la compétence des tribunaux français
et assigner en contrefaçon M en France. C'est plus commode et surtout moins
onéreux que de plaider "de l'autre côté de l'atlantique".
J'observe quand même que F a écrit une nouvelle, M un livre... La preuve que
le livre de M contrefait la nouvelle de F n'est pas forcément évidente à
rapporter. Il faut démontrer que certains passages du livre de M reprennent
quasiment mot pour mot des extraits de la nouvelle de F, et pas seulement
qu'il existe entre la nouvelle et le livre une communauté d'inspiration
(même histoire, même univers...tout cela relève du domaine des idées,
lesquelles sont, comme chacun sait, "de libre parcours").

A ce jour, les ayants-droits de l'oeuvre originelle ne se sont jamais
manifestés, mais si c'était le cas, F serait évidemment prêt à leur


reverser
les gains issus du procès le cas échéant. Mais pourrait-il lui-même être
inquiété, alors qu'il n'a pas provoqué l'exploitation de cette nouvelle
qu'il proposait tout simplement à la lecture sur son site internet,


assortie
d'un disclaimer rappelant qu'il ne s'agissant que d'une oeuvre dérivée et
précisant qui étaient les ayants-droits originaux... ?
Merci de vos avis et éclaircissements



Cf. plus haut. Oui, F s'expose à des représailles de la part des ayants
droit de l'oeuvre originale car il a bel et bien exploité la nouvelle tirée
de celle-ci sans leur autorisation en la diffusant via internet. Le fait
qu'ils ne se soient jamais manifesté ne signifie pas qu'ils aient accepté
cette exploitation, de même que le "disclaimer" n'arrange rien. Donc, en
poursuivant M, F encourt le risque d'être à son tour poursuivi par les
ayants droit de l'oeuvre première.
C'est ici qu'il faudrait savoir si cette oeuvre est tombée dans le domaine
public.
Si elle ne l'est pas (cf. une suite d'Harry Potter), F peut se retrouver
dans une situation délicate, l'atteinte au droit moral se doublant d'une
violation des droits patrimoniaux, toujours "actifs" des héritiers de
l'auteur de l'oeuvre originale.
Si la nouvelle appartient au domaine public, le risque pour F se limite à
l'atteinte au droit moral (plus précisément au respect dû à l'oeuvre) mais
dans ce cas, il faut que cette atteinte soit caractérisée par les héritiers.
Cf. l'affaire Victor Hugo et le dernier arrêt de la cour de cassation (30
janvier 2007), visible sur légifrance.

Voyez un avocat.
Marie-Gwen
Le #15592611
"poGGo" 467e4caf$0$20888$

;)

"Marie-Gwen" /.../
Un auteur, F, écrit une nouvelle qui entre dans la catégorie des oeuvres
dérivées, mais sans l'autorisation des ayants droits de l'oeuvre


originelle.

Jusque là, aucun problème : nul besoin d'autorisation pour écrire, de
personne. Je peux très bien écrire des suites d'Harry Potter, seul dans
mon
coin, tant que je ne les diffuse pas. Par ailleurs, la référence aux
"ayants
droit de l'oeuvre originelle" semble renvoyer aux héritiers de l'auteur de
l'oeuvre originale. Celle-ci est peut être tombée dans le "domaine
public",
c'est très important pour la suite.



L'oeuvre originelle dont est tirée la nouvelle n'est pas encore tombée dans
le DP, et les ayants-droits ne sont pas des héritiers, l'oeuvre originelle
étant en fait une oeuvre audiovisuelle datant dans sa forme première du
milieu des années 80.

F n'a cependant pas l'intention d'exploiter cette nouvelle, qui est
simplement accessible sur son site internet.



La publication via internet est un mode d'exploitation. Si je mets en
ligne
mes suites d'Harry Potter, j'aurais à coup sûr des problèmes avec Rowling
et
son éditeur. F a bien exploité cette nouvelle et l'avertissement informant
les lecteurs qu'il s'est inspiré d'une autre oeuvre, en citant le nom de
l'auteur original ne suffira pas à le tirer d'affaire si celui-ci ou ses
héritiers se manifestent.



Nous sommes d'accord, mais pour info cette pratique (fanfiction pour être
précise) jouit d'une certaine tolérance (qui n'est pas un droit, je le
concède !) de la part des ayants-droits en général...

L'oeuvre "dérivée" bénéficie d'une protection propre, autonome par rapport
à
celle de l'oeuvre originale et F a la possibilité de poursuivre M. Pour
peu
que F réussisse à commander le livre de M via un site de vente ou un
libraire français, il peut même forcer la compétence des tribunaux
français
et assigner en contrefaçon M en France. C'est plus commode et surtout
moins
onéreux que de plaider "de l'autre côté de l'atlantique".



Bon à savoir, merci !

J'observe quand même que F a écrit une nouvelle, M un livre... La preuve
que
le livre de M contrefait la nouvelle de F n'est pas forcément évidente à
rapporter. Il faut démontrer que certains passages du livre de M
reprennent
quasiment mot pour mot des extraits de la nouvelle de F, et pas seulement
qu'il existe entre la nouvelle et le livre une communauté d'inspiration
(même histoire, même univers...tout cela relève du domaine des idées,
lesquelles sont, comme chacun sait, "de libre parcours").



L'affaire a en fait été assez médiatisée dans le pays de la jeune
contrefactrice : la preuve de la paternité de F sur la nouvelle est déjà
rapportée, ma différence sémantique n'étant là que pour une meilleure
compréhension de mon exposé ;)
Pour info, à part quelques passages coupés car trop "croustillants", les
deux textes sont identiques mot pour mot !

Cf. plus haut. Oui, F s'expose à des représailles de la part des ayants
droit de l'oeuvre originale car il a bel et bien exploité la nouvelle
tirée
de celle-ci sans leur autorisation en la diffusant via internet. Le fait
qu'ils ne se soient jamais manifesté ne signifie pas qu'ils aient accepté
cette exploitation, de même que le "disclaimer" n'arrange rien. Donc, en
poursuivant M, F encourt le risque d'être à son tour poursuivi par les
ayants droit de l'oeuvre première.



Nous sommes d'accord, mais est-ce le fait de poursuivre l'éditeur qui fait
encourir à F un procès de la part des ayants-droits ? A priori ce serait
plutôt le fait d'avoir contrefait l'oeuvre originelle en en reprenant des
caractéristiques sans autorisation. Mais ma question serait de savoir si F
peut-être d'une façon ou d'une autre inquiété pour les agissements de M et
de son éditeur ?
En fait l'éditeur (peu scrupuleux selon la presse de son pays) a dans un
premier temps promis à F (qui ne demandait rien) de lui reverser la part des
bénéfices de l'oeuvre promise à la jeune auteure. L'éditeur a revu sa
proposition à la baisse plusieurs fois, F acceptant bien sûr de diviser la
somme promise par deux puis par 4 puisque n'espérant rien à la base.
Aujourd'hui, la somme est pratiquement divisée par plus de 10, et F est en
réalité assez enervé par ce filou, et voudrait au moins essayer de le
"menacer" d'un procès pour qu'il prenne un peu la dimension de ses actes (il
n'a jamais lu le script de la jeune fille, et se fiche royalement des
conséquences de tout cela).
Si l'on part du principe qu'en vertu de la tolérance accordée aux
fanfictions, il n'y a presque aucune chance pour que F ait été un jour
inquiété par les ayants droits de l'oeuvre originelle en raison de sa
nouvelle, mais qu'avec la médiatisation de cette affaire il se retrouve
désormais sur le devant de la scène et encourt un procès, n'y a-t-il pas un
préjudice induit par cet éditeur ?
F n'a pas du tout l'intention de poursuivre la jeune auteur qui est déjà
assez "punie" de tout cela au vu du retentissement médiatique de
l'affaire...
Merci de vos réponses éclairées et éclairantes en tous cas !

;)

Marie-Gwen
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