DROIT DE REPONSE
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> Vous allez tous passer votre vie à nous renvoyer vers des liens sur
lesquels on ne clique pas ??
> Vous allez tous passer votre vie à nous renvoyer vers des liens sur
lesquels on ne clique pas ??
> Vous allez tous passer votre vie à nous renvoyer vers des liens sur
lesquels on ne clique pas ??
Vous allez tous passer votre vie à nous renvoyer vers des liens sur
lesquels on ne clique pas ??
Ah ! Désolé, pour ceux qui ne cliquent pas sur les liens, voici l'article
dans son intégralité.
DROIT DE REPONSE
Chacun peut réagir à une mise en cause ou à une accusation diffusée dans
les médias. C'est le droit de réponse. Cette notion s'applique aussi au
Web. Depuis la mise en oeuvre de la Loi pour la confiance dans
l'économique numérique en juillet 2004, le paysage de l'Internet a pas mal
changé. Au paragraphe IV de son article 6, le texte prévoit un mécanisme
de droit de réponse calqué sur le droit de la presse. Sauf qu'Internet est
un média un peu particulier et qu'en outre, à l'époque, les blogs et les
« wiki », permettant à tout un chacun, ou presque, de réagir voire
d'intervenir sur un texte en ligne, n'existaient pas. C'est en tenant
compte de cette réalité que le décret d'application publié au Journal
Officiel du 26 octobre 2007 a été conçu. En huit articles, il précise
quand on peut exercer un droit de réponse, ou, selon quelle procédure,
comment il doit être publié, etc. Mode d'emploi, pour l'internaute lambda
et les responsables de sites.
1) Qui peut demander un droit de réponse sur Internet ?
D'après la Loi pour la confiance dans l'économie numérique, « toute
personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en
ligne » . Vous, moi, une célébrité, un homme politique, votre
boucher-charcutier, n'importe qui dont le nom apparaît sur Internet, où il
est facilement reconnaissable. Exactement comme cela se passe pour la
presse papier.
2) Comment demander un droit de réponse ?
La Loi pour la confiance dans l'économie numérique précise qu'il faut
s'adresser au « directeur de la publication ou, lorsque la personne
éditant à titre non professionnel a conservé l'anonymat », à l'hébergeur
du site. Le décret est plus contraignant. Il faut envoyer une lettre
recommandée avec accusé de réception, ou au moins pouvoir prouver l'envoi
de la demande et sa réception. Dans cette lettre, il faut indiquer les
références du contenu contesté, comment on y accède sur le site qui le
publie, quel en est l'auteur (s'il y en a un). Le droit de réponse ne
s'applique pas qu'en référence à un texte en ligne : un son, une vidéo ou
une image peuvent y être soumis.
Enfin, le demandeur mentionne le passage qui pose problème et, bien sûr,
quelle réponse il veut voir publiée.
3) A quoi doit ressembler une réponse ?
Elle est forcément écrite. C'est-à-dire qu'on ne répond pas par une image,
un enregistrement audio ou une vidéo, même si le contenu incriminé est une
image, un son ou une vidéo. S'il s'agit de réagir à un texte, la réponse
ne doit pas être plus longue que ce dernier (comme pour le droit de
réponse papier). S'il s'agit de réagir à un son ou une vidéo, elle ne doit
pas dépasser la longueur de la transcription écrite. Dans tous les cas, la
réponse ne doit pas dépasser pas les 200 lignes.
4) A quels sites s'applique un droit de réponse ?
A priori, tous les sites Internet sont concernés. Mais le décret précise
que la procédure « ne peut être engagée lorsque les utilisateurs sont en
mesure, du fait de la nature du service de communication en ligne, de
formuler directement [leurs] observations ». Autrement dit, sur Wikipédia,
AgoraVox, sur un blog ou un forum (y compris un forum associé à l'article
d'un site de presse, comme 01net.com), pas la peine de demander la
publication d'une réponse puisque l'on peut répondre, justement, tout de
suite en ligne.
5) Une newsletter peut-elle faire paraître un droit de réponse ?
Le décret d'application n'emploie pas explicitement le terme de newsletter
mais parle de « courrier électronique périodique non-quotidien ». Dans ce
cadre, oui, une réponse peut être insérée « dans la parution qui suit la
réception de la demande ».
6) Je suis responsable d'un site. Quand et où publier la réponse ?
La réponse doit être en ligne dans les trois jours et être identifiable
comme un droit de réponse (et non un simple courrier de lecteur, par
exemple). Elle est associée directement au message en cause, soit en lui
succédant sur la même page, soit en étant accessible depuis un lien
hypertexte, par exemple. Il faut avertir le demandeur. Cas particulier :
si le message en cause n'est plus en ligne, la réponse peut quand même
être publiée, mais il faut ajouter les références du message qui a suscité
une réaction, la date et la durée pendant laquelle il a été disponible.
7) La réponse doit-elle être en ligne en permanence ?
Non, elle reste simplement en ligne tant que le message mis en cause est
lui-même en ligne. Mais elle doit être disponible au moins pendant un
jour.
8) Une réponse peut-elle être refusée ?
Si elle ne respecte pas les conditions que l'on vient de détailler, oui.
Mais le responsable d'un site peut aussi ne rien publier s'il a supprimé
ou corrigé le message mis en cause par un internaute dans les trois jours
suivant une demande de droit de réponse. En fait, la correction vaut
exercice de droit de réponse.
9) Et si je refuse un droit de réponse reçu en bonne et due forme, tout en
refusant de rectifier l'article en cause ?
Dans ce cas, le responsable du site (ou directeur de la publication)
risque une amende de
3 750 euros. Idem si la réponse est publiée après les trois jours
réglementaires. Sans compter d'éventuels dommages et intérêts, si tout
cela évolue en condamnation pour diffamation par exemple.
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Ah ! Désolé, pour ceux qui ne cliquent pas sur les liens, voici l'article
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DROIT DE REPONSE
Chacun peut réagir à une mise en cause ou à une accusation diffusée dans
les médias. C'est le droit de réponse. Cette notion s'applique aussi au
Web. Depuis la mise en oeuvre de la Loi pour la confiance dans
l'économique numérique en juillet 2004, le paysage de l'Internet a pas mal
changé. Au paragraphe IV de son article 6, le texte prévoit un mécanisme
de droit de réponse calqué sur le droit de la presse. Sauf qu'Internet est
un média un peu particulier et qu'en outre, à l'époque, les blogs et les
« wiki », permettant à tout un chacun, ou presque, de réagir voire
d'intervenir sur un texte en ligne, n'existaient pas. C'est en tenant
compte de cette réalité que le décret d'application publié au Journal
Officiel du 26 octobre 2007 a été conçu. En huit articles, il précise
quand on peut exercer un droit de réponse, ou, selon quelle procédure,
comment il doit être publié, etc. Mode d'emploi, pour l'internaute lambda
et les responsables de sites.
1) Qui peut demander un droit de réponse sur Internet ?
D'après la Loi pour la confiance dans l'économie numérique, « toute
personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en
ligne » . Vous, moi, une célébrité, un homme politique, votre
boucher-charcutier, n'importe qui dont le nom apparaît sur Internet, où il
est facilement reconnaissable. Exactement comme cela se passe pour la
presse papier.
2) Comment demander un droit de réponse ?
La Loi pour la confiance dans l'économie numérique précise qu'il faut
s'adresser au « directeur de la publication ou, lorsque la personne
éditant à titre non professionnel a conservé l'anonymat », à l'hébergeur
du site. Le décret est plus contraignant. Il faut envoyer une lettre
recommandée avec accusé de réception, ou au moins pouvoir prouver l'envoi
de la demande et sa réception. Dans cette lettre, il faut indiquer les
références du contenu contesté, comment on y accède sur le site qui le
publie, quel en est l'auteur (s'il y en a un). Le droit de réponse ne
s'applique pas qu'en référence à un texte en ligne : un son, une vidéo ou
une image peuvent y être soumis.
Enfin, le demandeur mentionne le passage qui pose problème et, bien sûr,
quelle réponse il veut voir publiée.
3) A quoi doit ressembler une réponse ?
Elle est forcément écrite. C'est-à-dire qu'on ne répond pas par une image,
un enregistrement audio ou une vidéo, même si le contenu incriminé est une
image, un son ou une vidéo. S'il s'agit de réagir à un texte, la réponse
ne doit pas être plus longue que ce dernier (comme pour le droit de
réponse papier). S'il s'agit de réagir à un son ou une vidéo, elle ne doit
pas dépasser la longueur de la transcription écrite. Dans tous les cas, la
réponse ne doit pas dépasser pas les 200 lignes.
4) A quels sites s'applique un droit de réponse ?
A priori, tous les sites Internet sont concernés. Mais le décret précise
que la procédure « ne peut être engagée lorsque les utilisateurs sont en
mesure, du fait de la nature du service de communication en ligne, de
formuler directement [leurs] observations ». Autrement dit, sur Wikipédia,
AgoraVox, sur un blog ou un forum (y compris un forum associé à l'article
d'un site de presse, comme 01net.com), pas la peine de demander la
publication d'une réponse puisque l'on peut répondre, justement, tout de
suite en ligne.
5) Une newsletter peut-elle faire paraître un droit de réponse ?
Le décret d'application n'emploie pas explicitement le terme de newsletter
mais parle de « courrier électronique périodique non-quotidien ». Dans ce
cadre, oui, une réponse peut être insérée « dans la parution qui suit la
réception de la demande ».
6) Je suis responsable d'un site. Quand et où publier la réponse ?
La réponse doit être en ligne dans les trois jours et être identifiable
comme un droit de réponse (et non un simple courrier de lecteur, par
exemple). Elle est associée directement au message en cause, soit en lui
succédant sur la même page, soit en étant accessible depuis un lien
hypertexte, par exemple. Il faut avertir le demandeur. Cas particulier :
si le message en cause n'est plus en ligne, la réponse peut quand même
être publiée, mais il faut ajouter les références du message qui a suscité
une réaction, la date et la durée pendant laquelle il a été disponible.
7) La réponse doit-elle être en ligne en permanence ?
Non, elle reste simplement en ligne tant que le message mis en cause est
lui-même en ligne. Mais elle doit être disponible au moins pendant un
jour.
8) Une réponse peut-elle être refusée ?
Si elle ne respecte pas les conditions que l'on vient de détailler, oui.
Mais le responsable d'un site peut aussi ne rien publier s'il a supprimé
ou corrigé le message mis en cause par un internaute dans les trois jours
suivant une demande de droit de réponse. En fait, la correction vaut
exercice de droit de réponse.
9) Et si je refuse un droit de réponse reçu en bonne et due forme, tout en
refusant de rectifier l'article en cause ?
Dans ce cas, le responsable du site (ou directeur de la publication)
risque une amende de
3 750 euros. Idem si la réponse est publiée après les trois jours
réglementaires. Sans compter d'éventuels dommages et intérêts, si tout
cela évolue en condamnation pour diffamation par exemple.
Vous allez tous passer votre vie à nous renvoyer vers des liens sur
lesquels on ne clique pas ??
Ah ! Désolé, pour ceux qui ne cliquent pas sur les liens, voici l'article
dans son intégralité.
DROIT DE REPONSE
Chacun peut réagir à une mise en cause ou à une accusation diffusée dans
les médias. C'est le droit de réponse. Cette notion s'applique aussi au
Web. Depuis la mise en oeuvre de la Loi pour la confiance dans
l'économique numérique en juillet 2004, le paysage de l'Internet a pas mal
changé. Au paragraphe IV de son article 6, le texte prévoit un mécanisme
de droit de réponse calqué sur le droit de la presse. Sauf qu'Internet est
un média un peu particulier et qu'en outre, à l'époque, les blogs et les
« wiki », permettant à tout un chacun, ou presque, de réagir voire
d'intervenir sur un texte en ligne, n'existaient pas. C'est en tenant
compte de cette réalité que le décret d'application publié au Journal
Officiel du 26 octobre 2007 a été conçu. En huit articles, il précise
quand on peut exercer un droit de réponse, ou, selon quelle procédure,
comment il doit être publié, etc. Mode d'emploi, pour l'internaute lambda
et les responsables de sites.
1) Qui peut demander un droit de réponse sur Internet ?
D'après la Loi pour la confiance dans l'économie numérique, « toute
personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en
ligne » . Vous, moi, une célébrité, un homme politique, votre
boucher-charcutier, n'importe qui dont le nom apparaît sur Internet, où il
est facilement reconnaissable. Exactement comme cela se passe pour la
presse papier.
2) Comment demander un droit de réponse ?
La Loi pour la confiance dans l'économie numérique précise qu'il faut
s'adresser au « directeur de la publication ou, lorsque la personne
éditant à titre non professionnel a conservé l'anonymat », à l'hébergeur
du site. Le décret est plus contraignant. Il faut envoyer une lettre
recommandée avec accusé de réception, ou au moins pouvoir prouver l'envoi
de la demande et sa réception. Dans cette lettre, il faut indiquer les
références du contenu contesté, comment on y accède sur le site qui le
publie, quel en est l'auteur (s'il y en a un). Le droit de réponse ne
s'applique pas qu'en référence à un texte en ligne : un son, une vidéo ou
une image peuvent y être soumis.
Enfin, le demandeur mentionne le passage qui pose problème et, bien sûr,
quelle réponse il veut voir publiée.
3) A quoi doit ressembler une réponse ?
Elle est forcément écrite. C'est-à-dire qu'on ne répond pas par une image,
un enregistrement audio ou une vidéo, même si le contenu incriminé est une
image, un son ou une vidéo. S'il s'agit de réagir à un texte, la réponse
ne doit pas être plus longue que ce dernier (comme pour le droit de
réponse papier). S'il s'agit de réagir à un son ou une vidéo, elle ne doit
pas dépasser la longueur de la transcription écrite. Dans tous les cas, la
réponse ne doit pas dépasser pas les 200 lignes.
4) A quels sites s'applique un droit de réponse ?
A priori, tous les sites Internet sont concernés. Mais le décret précise
que la procédure « ne peut être engagée lorsque les utilisateurs sont en
mesure, du fait de la nature du service de communication en ligne, de
formuler directement [leurs] observations ». Autrement dit, sur Wikipédia,
AgoraVox, sur un blog ou un forum (y compris un forum associé à l'article
d'un site de presse, comme 01net.com), pas la peine de demander la
publication d'une réponse puisque l'on peut répondre, justement, tout de
suite en ligne.
5) Une newsletter peut-elle faire paraître un droit de réponse ?
Le décret d'application n'emploie pas explicitement le terme de newsletter
mais parle de « courrier électronique périodique non-quotidien ». Dans ce
cadre, oui, une réponse peut être insérée « dans la parution qui suit la
réception de la demande ».
6) Je suis responsable d'un site. Quand et où publier la réponse ?
La réponse doit être en ligne dans les trois jours et être identifiable
comme un droit de réponse (et non un simple courrier de lecteur, par
exemple). Elle est associée directement au message en cause, soit en lui
succédant sur la même page, soit en étant accessible depuis un lien
hypertexte, par exemple. Il faut avertir le demandeur. Cas particulier :
si le message en cause n'est plus en ligne, la réponse peut quand même
être publiée, mais il faut ajouter les références du message qui a suscité
une réaction, la date et la durée pendant laquelle il a été disponible.
7) La réponse doit-elle être en ligne en permanence ?
Non, elle reste simplement en ligne tant que le message mis en cause est
lui-même en ligne. Mais elle doit être disponible au moins pendant un
jour.
8) Une réponse peut-elle être refusée ?
Si elle ne respecte pas les conditions que l'on vient de détailler, oui.
Mais le responsable d'un site peut aussi ne rien publier s'il a supprimé
ou corrigé le message mis en cause par un internaute dans les trois jours
suivant une demande de droit de réponse. En fait, la correction vaut
exercice de droit de réponse.
9) Et si je refuse un droit de réponse reçu en bonne et due forme, tout en
refusant de rectifier l'article en cause ?
Dans ce cas, le responsable du site (ou directeur de la publication)
risque une amende de
3 750 euros. Idem si la réponse est publiée après les trois jours
réglementaires. Sans compter d'éventuels dommages et intérêts, si tout
cela évolue en condamnation pour diffamation par exemple.
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
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lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
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Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Runge4 a écrit :
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Moi j'ai bu un café ce matin, et je ne regrette pas de ne pas avoir mis de
sucre.
--
Ker2x
Runge4 a écrit :
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Moi j'ai bu un café ce matin, et je ne regrette pas de ne pas avoir mis de
sucre.
--
Ker2x
Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Moi j'ai bu un café ce matin, et je ne regrette pas de ne pas avoir mis de
sucre.
--
Ker2x
Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" <Andy@invalid.org> a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$1@aioe.org...
Runge4 a écrit :
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Ce que je préfère, c'est que tu t'abstiennes de venir ici poster tes
incongruités de cibistos.
Runge4 a écrit :Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Ce que je préfère, c'est que tu t'abstiennes de venir ici poster tes
incongruités de cibistos.
Runge4 a écrit :
Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" <Andy@invalid.org> a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$1@aioe.org...
Runge4 a écrit :
Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?
Ce que je préfère, c'est que tu t'abstiennes de venir ici poster tes
incongruités de cibistos.
Runge4 a écrit :Ben non, tu préfères sans doute tes propres écrits sous d'autres pseudos ?
"Andy" a écrit dans le message de
news:fh7rqb$h8n$Runge4 a écrit :Ben c'est tellement rasoir à lire que je me suis arrêté au bout de 4
lignes et je ne regrette pas de m'abstenir de cliquer...
Pourrais tu aussi t'abstenir de nous les gonfler avec tes conneries ?