Droits sur produits dérivés

Le
Bob
Déjà posté sur fr.misc.droit.travail, mais resté sans réponse, je tente ma
chance ici ;-)

Bonjour,

je suis auteur de livres pour la jeunesse.
Un de mes personnages va faire l'objet de produits dérivés type peluche ou
poster

J'aimerais savoir quelle type de clause ou de contrats je dois utiliser,
s'il existe des modèles tout prêts. Quel pourcentage dois-je percevoir sur
ces produits ?
C'est également la première fois que mon éditeur se lance das les produits
dérivés, je pose également la question pour son compte.
Merci d'avance !
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Ewa (siostra Ani) N.
Le #14260971
Le jeudi 26 avril 2007 à 18:43:49, dans
je suis auteur de livres pour la jeunesse.
Un de mes personnages va faire l'objet de produits dérivés type peluche ou
poster...



Vous êtes auteur de texte, ou l'illustrateur ? Parce que là, ce n'est
pas clair.

J'aimerais savoir quelle type de clause ou de contrats je dois utiliser,
s'il existe des modèles tout prêts. Quel pourcentage dois-je percevoir sur
ces produits ?



Les modèles existent, bien sûr. Par contre le plus souvent c'est
payant, d' y accéder.

Tout est basé sur CPI. Qui laisse entière liberté aux parties pour
fixer les prix de cession de droit de reproduction / représentation.
Qu'on se le dise.


Ewcia
--
Niesz
http://www.krolestwa.com
poGGo
Le #14260881
"Bob"
Déjà posté sur fr.misc.droit.travail, mais resté sans réponse, je tente ma
chance ici ;-)

Bonjour,

je suis auteur de livres pour la jeunesse.
Un de mes personnages va faire l'objet de produits dérivés type peluche ou
poster...

J'aimerais savoir quelle type de clause ou de contrats je dois utiliser,
s'il existe des modèles tout prêts. Quel pourcentage dois-je percevoir sur
ces produits ?
C'est également la première fois que mon éditeur se lance das les produits
dérivés, je pose également la question pour son compte.
Merci d'avance !



1/ Vérifier préalablement que la catégorie "produits dérivés" du personnage
est libre de droits, autrement dit que les droits dérivés n'ont pas été
cédés à l'éditeur du livre (ce qui n'est normalement pas le cas, mais ça
peut se trouver).
2/ Le pourcentage : 50% mini.
pöGGö
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