encore un procés gagné par free: à propos des binaries....

Le
Jil S
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BLD
Le #7061921
> Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant...



"c'est fou quand même que le doute subsiste sur le fait que moi
particulier abonné free de la 1ere heure, je passe entre 30 min et 1h
par jour bénévolement pour moucher tous les coyotes de ces ng lol"
Aurelgadjo
Le #7063851
Jil S a écrit :
oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-editeurs-se-desis-c2f7783.html





Heu, y'a combien de groupes binaires fermés chez free ? Désolé mais t'as
franchement mal choisit ton titre.
Albert ARIBAUD
Le #7063991
Le Sat, 21 Jun 2008 01:53:53 +0200, Jil S a écrit :

oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux
diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-


editeurs-se-desis-c2f7783.html

Le procès n'a pas été gagné en l'occurrence, puisque la partie plaignante
s'est désistée, ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de
jugement faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.

La seule conclusion qu'on peut tirer de cette info, c'est que le jugement
de première instance devient définitif, ce qui peut lui donner un poids
légèrement supérieur s'il est évoqué dans d'autres affaires, mais ça n'en
fait même pas une jurisprudence forte, faute d'avoir été jusqu'à la Cour
de Cassation (et encore : il arrive que celle-ci change d'avis avec le
temps).

(perso, je suis d'accord avec l'analyse du jugement de première
instance : un fournisseur Usenet n'est pas éditeur et, partant, ne dépend
pas de la loi de 1881 mais de la LCEN, qui ne lui fait pas obligation de
surveillance, et si le fournisseur est tenu de retirer promptement les
contenus contrevenants une fois notifié dans les formes, rien ne lui
impose ni ne l'autorise à supprimer des contenus non notifiés, ni a
fortiori de supprimer le vecteur de leur transmission.)

Amicalement,
--
Albert.
Jil S
Le #7064261
Albert ARIBAUD a exposé le 21/06/2008 :
Le Sat, 21 Jun 2008 01:53:53 +0200, Jil S a écrit :

oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux
diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-


editeurs-se-desis-c2f7783.html

Le procès n'a pas été gagné en l'occurrence, puisque la partie plaignante
s'est désistée,



et donc peux tu nous préciser à qui sont imputés les frais de justice?
:-))))))



ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de
jugement faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.

La seule conclusion qu'on peut tirer de cette info, c'est que le jugement
de première instance devient définitif, ce qui peut lui donner un poids
légèrement supérieur s'il est évoqué dans d'autres affaires, mais ça n'en
fait même pas une jurisprudence forte, faute d'avoir été jusqu'à la Cour
de Cassation (et encore : il arrive que celle-ci change d'avis avec le
temps).

(perso, je suis d'accord avec l'analyse du jugement de première
instance : un fournisseur Usenet n'est pas éditeur et, partant, ne dépend
pas de la loi de 1881 mais de la LCEN, qui ne lui fait pas obligation de
surveillance, et si le fournisseur est tenu de retirer promptement les
contenus contrevenants une fois notifié dans les formes, rien ne lui
impose ni ne l'autorise à supprimer des contenus non notifiés, ni a
fortiori de supprimer le vecteur de leur transmission.)




voilà

y a pu qu'à réouvrir les binaries ...pour ceux qu'aiment ça :-)

--
Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant, bref du tout à l'ego

Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html

http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Albert ARIBAUD
Le #7064431
Le Sat, 21 Jun 2008 13:23:01 +0200, Jil S a écrit :

Albert ARIBAUD a exposé le 21/06/2008 :
Le Sat, 21 Jun 2008 01:53:53 +0200, Jil S a écrit :

oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux
diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-


editeurs-se-desis-c2f7783.html

Le procès n'a pas été gagné en l'occurrence, puisque la partie
plaignante s'est désistée,



et donc peux tu nous préciser à qui sont imputés les frais de justice?
:-))))))



Bonne question, à laquelle je ne saurais répondre sûrement, mais au
plaignant, j'imagine. A mon tour : saurais-tu nous préciser quel article
de code ou de loi assimile le fait de ne pas payer les frais d'une
procédure au fait d'avoir gagné ? :)

ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de jugement
faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.

La seule conclusion qu'on peut tirer de cette info, c'est que le
jugement de première instance devient définitif, ce qui peut lui donner
un poids légèrement supérieur s'il est évoqué dans d'autres affaires,
mais ça n'en fait même pas une jurisprudence forte, faute d'avoir été
jusqu'à la Cour de Cassation (et encore : il arrive que celle-ci change
d'avis avec le temps).

(perso, je suis d'accord avec l'analyse du jugement de première
instance : un fournisseur Usenet n'est pas éditeur et, partant, ne
dépend pas de la loi de 1881 mais de la LCEN, qui ne lui fait pas
obligation de surveillance, et si le fournisseur est tenu de retirer
promptement les contenus contrevenants une fois notifié dans les
formes, rien ne lui impose ni ne l'autorise à supprimer des contenus
non notifiés, ni a fortiori de supprimer le vecteur de leur
transmission.)



voilà



... sauf que ce n'est pas ce que ton sujet de post indique.

y a pu qu'à réouvrir les binaries ...pour ceux qu'aiment ça :-)



Possible.

Amicalement,
--
Albert.
Jil S
Le #7064471
Albert ARIBAUD avait prétendu :
Le Sat, 21 Jun 2008 13:23:01 +0200, Jil S a écrit :

Albert ARIBAUD a exposé le 21/06/2008 :
Le Sat, 21 Jun 2008 01:53:53 +0200, Jil S a écrit :

oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux
diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-


editeurs-se-desis-c2f7783.html

Le procès n'a pas été gagné en l'occurrence, puisque la partie
plaignante s'est désistée,



et donc peux tu nous préciser à qui sont imputés les frais de justice?
:-))))))



Bonne question, à laquelle je ne saurais répondre sûrement, mais au
plaignant, j'imagine.



Bien entendu, c'est bien le sens de mon titre: quand un plaignant se
désiste, la justice est à ce moement-là ultra rapide ( à un point
incroyable) pour lui facturer aussitot les frias de justice - très
élevés :-)))))

A mon tour : saurais-tu nous préciser quel article
de code ou de loi assimile le fait de ne pas payer les frais d'une
procédure au fait d'avoir gagné ? :)



tu biaises une fois de plus, tu n'es qu'un biaiaseur, c'est dommage car
tu vaux plus, mais ton acharnement à vouloir "gagner" ce que tu prends
pour des joutes verbales, à tort avec moi en tout cas; c'est toi qui
crée ce contexte


ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de jugement
faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.







mais qui n'empêche personne d'en tirer une évidence visible et
compréhensible aux yeux de tous quand on est informé que les frais de
justices sont toujours aux dépens du plaigantn qui retire sa plainte
dés que le dit plaignant est finalement convaincu qu'il va perdre son
procés ( donc encore plus cher pour lui)


La seule conclusion qu'on peut tirer de cette info, c'est que le
jugement de première instance devient définitif, ce qui peut lui donner
un poids légèrement supérieur s'il est évoqué dans d'autres affaires,
mais ça n'en fait même pas une jurisprudence forte, faute d'avoir été
jusqu'à la Cour de Cassation (et encore : il arrive que celle-ci change
d'avis avec le temps).

(perso, je suis d'accord avec l'analyse du jugement de première
instance : un fournisseur Usenet n'est pas éditeur et, partant, ne
dépend pas de la loi de 1881 mais de la LCEN, qui ne lui fait pas
obligation de surveillance, et si le fournisseur est tenu de retirer
promptement les contenus contrevenants une fois notifié dans les
formes, rien ne lui impose ni ne l'autorise à supprimer des contenus
non notifiés, ni a fortiori de supprimer le vecteur de leur
transmission.)



voilà



... sauf que ce n'est pas ce que ton sujet de post indique.



faut bien attirer le chaland, surtout pour son bien: l'instruire

car effectivement je passe 30 min à 1h par jour à instruire les cons (
les autres n'ne ont pas besoin, c'est une évidence)

..et non pas de jours et des nuits comme les cons l'ont parfois
affirmés ici :-))))))))))))




y a pu qu'à réouvrir les binaries ...pour ceux qu'aiment ça :-)



Possible.




si tu affirmes que c'est possible, ça doit sans doute l'être :-)

Amicalement de même

--
Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant, bref du tout à l'ego

Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html

http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Albert ARIBAUD
Le #7064941
Le Sat, 21 Jun 2008 14:17:03 +0200, Jil S a écrit :

Albert ARIBAUD avait prétendu :
Le Sat, 21 Jun 2008 13:23:01 +0200, Jil S a écrit :

Albert ARIBAUD a exposé le 21/06/2008 :
Le Sat, 21 Jun 2008 01:53:53 +0200, Jil S a écrit :

oè l(on voit bien que free n'est pas un pirate, attenton aux
diffamations:

http://fr.news.yahoo.com/pcinpact/20080620/ttc-piratage-de-bd-les-


editeurs-se-desis-c2f7783.html

Le procès n'a pas été gagné en l'occurrence, puisque la partie
plaignante s'est désistée,



et donc peux tu nous préciser à qui sont imputés les frais de justice?
:-))))))



Bonne question, à laquelle je ne saurais répondre sûrement, mais au
plaignant, j'imagine.



Bien entendu, c'est bien le sens de mon titre:



Ce qui confirme que tu as très mal titré : le sens de ton propos ici est
"les éditeurs de BD vont devoir payer les frais de justice" et le sens de
ton titre est "Free a gagné", or les deux sont loin d'être équivalents.

quand un plaignant se
désiste, la justice est à ce moement-là ultra rapide ( à un point
incroyable) pour lui facturer aussitot les frias de justice - très
élevés :-)))))



Certes, encore qu'on trouve toujours cher ce qu'on a à payer.

A mon tour : saurais-tu nous préciser quel article de code ou de loi
assimile le fait de ne pas payer les frais d'une procédure au fait
d'avoir gagné ? :)



tu biaises une fois de plus, tu n'es qu'un biaiaseur, c'est dommage car
tu vaux plus, mais ton acharnement à vouloir "gagner" ce que tu prends
pour des joutes verbales, à tort avec moi en tout cas; c'est toi qui
crée ce contexte



Je ne biaise rien. Je demande comment tu es arrivé à la conclusion que tu
as mise en titre de ton post, conclusion qui est tout sauf triviale à
déduire de la référence que tu as donnée. Accessoirement, je n'ai fait
aucune critique sur ta personne, que je sache, et tu devrais savoir ce
que valent les arguments visant la personne.

ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de jugement
faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.







mais qui n'empêche personne d'en tirer une évidence visible et
compréhensible aux yeux de tous quand on est informé que les frais de
justices sont toujours aux dépens du plaigantn qui retire sa plainte dés
que le dit plaignant est finalement convaincu qu'il va perdre son procés
( donc encore plus cher pour lui)



Erreur sur la motivation du plaignant et erreur sur la loi. Sur la
motivation du plaignant, elle peut être fondée sur la *probabilité* de
réussite et non sa certitude. Sur la loi : la motivation du plaignant à
retirer sa plainte ne change rien au fait que si la plainte est retirée,
il n'y a plus procès et partant pas de victoire.

... sauf que ce n'est pas ce que ton sujet de post indique.



faut bien attirer le chaland, surtout pour son bien: l'instruire



Non. Faut être fidèle au propos et à la référence. Pour toi, ça passe
peut-être en second ; pour moi, ça passe d'abord.

Amicalement,
--
Albert.
Jil S
Le #7065111
Albert ARIBAUD a émis l'idée suivante :


Ce qui confirme que tu as très mal titré : le sens de ton propos ici est
"les éditeurs de BD vont devoir payer les frais de justice" et le sens de
ton titre est "Free a gagné", or les deux sont loin d'être équivalents.



apparement tu ignores le sens de l'expression : gagner par abandon


quand un plaignant se
désiste, la justice est à ce moement-là ultra rapide ( à un point
incroyable) pour lui facturer aussitot les frias de justice - très
élevés :-)))))



Certes, encore qu'on trouve toujours cher ce qu'on a à payer.



parle pour toi, pas de généralisation stp encore moins de projection
perso


A mon tour : saurais-tu nous préciser quel article de code ou de loi
assimile le fait de ne pas payer les frais d'une procédure au fait
d'avoir gagné ? :)



tu biaises une fois de plus, tu n'es qu'un biaiaseur, c'est dommage car
tu vaux plus, mais ton acharnement à vouloir "gagner" ce que tu prends
pour des joutes verbales, à tort avec moi en tout cas; c'est toi qui
crée ce contexte



Je ne biaise rien. Je demande comment tu es arrivé à la conclusion que tu
as mise en titre de ton post, conclusion qui est tout sauf triviale à
déduire de la référence que tu as donnée. Accessoirement, je n'ai fait
aucune critique sur ta personne, que je sache, et tu devrais savoir ce
que valent les arguments visant la personne.




pfff je t'ai répondu plus haut


tu as juste voulu me biaiser, c'est clair


ergo il n'y a plus d'affaire, donc pas de dispositif de jugement
faisant succomber les plaignants et par conséquent pas d'élément
factuel énonçant une "victoire" de Free.







mais qui n'empêche personne d'en tirer une évidence visible et
compréhensible aux yeux de tous quand on est informé que les frais de
justices sont toujours aux dépens du plaigantn qui retire sa plainte dés
que le dit plaignant est finalement convaincu qu'il va perdre son procés
( donc encore plus cher pour lui)



Erreur sur la motivation du plaignant et erreur sur la loi. Sur la
motivation du plaignant, elle peut être fondée sur la *probabilité* de
réussite et non sa certitude.



seul le plaignant et ses conseillers peuvent le savoir, le résultat est
qu'ils étaient plus certain d'obtenir tort que raison

Sur la loi : la motivation du plaignant à
retirer sa plainte ne change rien au fait que si la plainte est retirée,
il n'y a plus procès et partant pas de victoire.



quand mon bailleur m'a mis en procés pour refus d'augmentation d
eloyer, aprés 4 convocation au tribunal + expert etc, et qu'à la fin
il s'est désisté, eh bien j'estime que j'ai gagné mon procés :-)

pareil quand je suis parvenu à déclencher la clause d'incompétence d'un
juge ( dans un tout autre cas, pour un ami)

j'estime que ce sont des victoires personnelles :-)


... sauf que ce n'est pas ce que ton sujet de post indique.



faut bien attirer le chaland, surtout pour son bien: l'instruire



Non. Faut être fidèle au propos et à la référence. Pour toi, ça passe
peut-être en second ; pour moi, ça passe d'abord.




chacun son truc

le résultat reste le même, tu es même pire que moi: tu restes sur les
ng à ergoter sur des sujets totalement HS, et les provoque même

--
Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant, bref du tout à l'ego

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615

Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html

http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
BLD
Le #7065101
> car effectivement je passe 30 min à 1h par jour à instruire les cons ( les
autres n'ne ont pas besoin, c'est une évidence)



Mon cher Gilles, l'internet est vraiment un monde vraiment cruel pour les
simples d'esprit ...
N'inporte quel curieux peu facilement retrouver l'echantillon des tes posts
depuis 2003 et constater que lorsque tu ne te vautres pas lamentablement
dans tes explications, c'est toi qui mendie le savoir des autres ....
Jil S
Le #7065201
Il se trouve que BLD a formulé :
car effectivement je passe 30 min à 1h par jour à instruire les cons ( les
autres n'ne ont pas besoin, c'est une évidence)



Mon cher Gilles, l'internet est vraiment un monde vraiment cruel pour les
simples d'esprit ...
N'inporte quel curieux peu facilement retrouver l'echantillon des tes posts
depuis 2003 et constater que lorsque tu ne te vautres pas lamentablement dans
tes explications, c'est toi qui mendie le savoir des autres ....



en 2003 j'étais total débutant, qui le contesterait donc?

Bien au contraire, je suis paeticulièrement fier de mon évolution, en
grande partie à quelques contributeurs intelligents, ce dont je les ai
toujours remercié, et je continue

bien entendu il faut être un con fini pour dire ou penser qu'arrivé à
un certain stade on n'apprend plus rien; tous les jours j'apprend
quelque chose, dans la vie et parfois encore sur les ng grâce à qq
professionnels présents

les insulteurs imbéciles sont incapables de cela, comme Molotov par
exemple: ils ne sont "bons" qu'à insulter, à croire qu'on a qq
champions du monde en tout cas européens

--
Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant, bref du tout à l'ego

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615

Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html

http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
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