ennuis voisinages prévisibles??

Le
vonvon
Bonsoir
Depuis 25 ans nous habitons dans notre maison et depuis plus de 3 ans le
chien du voisin d'en face n'arrete pas d'aboyer et aboyer et.
Jai eu le "malheur" d'hausser le ton dimanche matin pour la première fois et
d'en référer à notre mairie si cela ne cessait pas avant de recevoir des
injures de la part des intéressésMa question est la suivante:Quelle est la
référence ,le decret ou tout autre chose pour me présenter devant ces
individus au moins avec un texte de loi adéquat ?
Merci de vous lire
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Albert ARIBAUD
Le #15631601
Le Mon, 11 Jun 2007 20:58:28 +0200, vonvon a écrit:

Bonsoir
Depuis 25 ans nous habitons dans notre maison et depuis plus de 3 ans le
chien du voisin d'en face n'arrete pas d'aboyer et aboyer et....... Jai
eu le "malheur" d'hausser le ton dimanche matin pour la première fois et
d'en référer à notre mairie si cela ne cessait pas avant de recevoir des
injures de la part des intéressésMa question est la suivante:Quelle est
la référence ,le decret ou tout autre chose pour me présenter devant ces
individus au moins avec un texte de loi adéquat ? Merci de vous lire



Je ne sais pas quel texte de loi serait applicable, mais sur le fond :
s'ils ne sont pas disposés à discuter la question à l'amiable, pourquoi
pensez-vous que l'évocation d'un texte de loi ait un effet ?

Amicalement,
--
Albert.
Drannob
Le #15631571
C'est le code de la santé publique Art 1334-31 reprimé par le R1337-7
Mais pour ça il faut qu'un servce de police se deplace , constate;et veuille
bien verbaliser (pas cher ; 3eme classe)

Quand a votre voisin sa reaction demontre qu'il se contrefiche de la loi et
de ses voisins ilinutile de lui porter copie du texte .
Voir aussi circulaire NOR ENVP 9650041C
Et si le bruit est volontaire Art 227-15 du CP la c'est un delit , mais
ç'a sera encore plus difficile à appliquer par la marechaussée .

--
Drannob
Harpo
Le #15631471
On Mon, 11 Jun 2007 19:13:29 +0000, Albert ARIBAUD wrote:

Je ne sais pas quel texte de loi serait applicable, mais sur le fond :
s'ils ne sont pas disposés à discuter la question à l'amiable, pourquoi
pensez-vous que l'évocation d'un texte de loi ait un effet ?



La peur du gendarme.
vocatus
Le #15631461
"vonvon" 466d9b51$0$27369$
Bonsoir
Depuis 25 ans nous habitons dans notre maison et depuis plus de 3 ans le
chien du voisin d'en face n'arrete pas d'aboyer et aboyer et.......
Jai eu le "malheur" d'hausser le ton dimanche matin pour la première fois
et d'en référer à notre mairie si cela ne cessait pas avant de recevoir
des injures de la part des intéressésMa question est la suivante:Quelle
est la référence ,le decret ou tout autre chose pour me présenter devant
ces individus au moins avec un texte de loi adéquat ?
Merci de vous lire



= =
bonsoir

s'en contrefiche de votre gêne et des textes de loi,
en plus doit être à moitié sourd

trop tard pour la solution boulettes vous avez fait part publiquement de
votre courroux
et c'est mal pour vous cette situation car si cette solution est retenue par
un autre vous serez le premier suspecté......

solution SOFT : pour qqs euros vous pouvez forcer ce chien à aboyer en
permanence
aboiements de syntheses sur sonnette carillon dissimulée dans votre haie +
telecommande marche arrêt à distance
...avec la canicule qui se pointe va vite baver et se déregler une corde
vocale le toutou


solution HARD en apparence
donnez des biscuits et des susucres à ce chien ...plein de susucres
.

Je note aussi ( en ruralité et periurbain ) que les chiens aboient de plus
en plus " pour rien " ou bien ya -t- il de plus en plus de chiens ?...ou
bien est-ce leur nourriture ?
Sur, il y a des proprios de plus en plus cons et irrespectueux des autres
...( je pense qu'il ne se rendent pas compte car habitués )
de même incroyable la proliferation de femmes seules avec leur clébard
c'est dans l'air du temps
c'est un commerce qui marche
les forces de l'ordre ...elles ont d'autres chats à fouetter ;-)

.>



Albert ARIBAUD
Le #15631441
Le Mon, 11 Jun 2007 22:19:22 +0200, Harpo a écrit:

On Mon, 11 Jun 2007 19:13:29 +0000, Albert ARIBAUD wrote:

Je ne sais pas quel texte de loi serait applicable, mais sur le fond :
s'ils ne sont pas disposés à discuter la question à l'amiable, pourquoi
pensez-vous que l'évocation d'un texte de loi ait un effet ?



La peur du gendarme.



Alors ce sont des gendarmes qu'il faut leur montrer.

Amicalement,
--
Albert.
Dominique
Le #15631251
Drannob a écrit :
C'est le code de la santé publique Art 1334-31 reprimé par le R1337-7
Mais pour ça il faut qu'un servce de police se deplace , constate;et veuille
bien verbaliser (pas cher ; 3eme classe)

Quand a votre voisin sa reaction demontre qu'il se contrefiche de la loi et
de ses voisins ilinutile de lui porter copie du texte .
Voir aussi circulaire NOR ENVP 9650041C
Et si le bruit est volontaire Art 227-15 du CP la c'est un delit , mais
ç'a sera encore plus difficile à appliquer par la marechaussée .



Je ne souhaite pas vous démoraliser, mais j'ai eu pendant cinq ans le
même ennui; il y avait quatre chiens de chasse enfermés dans un enclos
grillagé au fond du jardin, et ces chiens aboyaient presque sans arrêt
le jour et parfois la nuit!
J'ai demandé au Maire d'intervenir, mais celui-ci n'a rien fait (normal
le Maire est chasseur..........!)
La gendarmerie s'est déplacée après de très nombreux appels de ma part,
et rien de plus.
J'ai demandé à un médiateur de nous convoqué, mais celui-ci avait reçu
des témoignages d'amis des possesseurs de chiens disant que ces braves
toutous ne faisait quasiment jamais de bruit!
Bref, je n'avais que mes yeux pour pleurer.

Je vous préviens que vous avez peu de chance d'avoir gain de cause.

Pour mon cas perso, les gens sont partis au bout de ces cinq années, et
heureusement car j'avais vraiment l'intintion de faire un malheur chez
eux (pas sur les chiens qui ne sont pas responsables des stupidités
humaines).
Alors bon courage, et déménagez si vous le pouvez!! car les lois ont
vraiment l'air de protéger les perturbateurs.
JPM
Le #15631211
les constats d'huissier ne sont pas fait..... pour les chiens!!!! donc
constat en rêgle et dépôt de plainte en bonne et dûe forme.
froeze
Le #15631171
Harpo a écrit :

La peur du gendarme.



depuis quand faut-il avoir peur des fonctionnaires ?
Claude
Le #15631151
JPM a écrit :
les constats d'huissier ne sont pas fait..... pour les chiens!!!! donc
constat en rêgle et dépôt de plainte en bonne et dûe forme.




Constat d'huissier certes, mais encore faut-il que l'huissier soit
présent au bon moment!
Il suffit qu'il soit présent pour que malencontreusement les chiens se
taisent!
En plus un constat d'huissier et une plainte ne seront pas
obligatoirement suffisants pour qu'il y ait une suite.
Maison Borniol & Fils
Le #15631131
"froeze"

La peur du gendarme.



depuis quand faut-il avoir peur des fonctionnaires ?



Depuis qu'ils sont si méchants.

--
PGå

It's wonderfoul, it's wonderfoul, it's wonderfoul
goode luck my baby,
it's wonderfoul, it's wonderfoul, it's wonderfoul, I dream of you.
chips, chips, du-du-du-du-du
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Anonyme