Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Séb. wrote:Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Parce que vous contribuez à alleger les charges (loyers, Edf, taxe
d'habitation, assurance, etc.) de votre compagne qui sinon, comme vous
le dites, serait à la rue.
Séb. wrote:
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Parce que vous contribuez à alleger les charges (loyers, Edf, taxe
d'habitation, assurance, etc.) de votre compagne qui sinon, comme vous
le dites, serait à la rue.
Séb. wrote:Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on
dit, à la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Parce que vous contribuez à alleger les charges (loyers, Edf, taxe
d'habitation, assurance, etc.) de votre compagne qui sinon, comme vous
le dites, serait à la rue.
Bonjour,
ma compagne vient de recevoir les conclusions que son avocat va déposer en
vu de l'audience de non conciliation prévue pour fin octobre.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
qu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
pension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
considérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
cas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
je vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
lui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
de chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
Et bonne journée
--
Séb.
Bonjour,
ma compagne vient de recevoir les conclusions que son avocat va déposer en
vu de l'audience de non conciliation prévue pour fin octobre.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
qu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
pension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
considérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
cas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
je vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
lui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
de chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
Et bonne journée
--
Séb.
Bonjour,
ma compagne vient de recevoir les conclusions que son avocat va déposer en
vu de l'audience de non conciliation prévue pour fin octobre.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
qu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
pension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
considérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
cas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
je vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
lui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
de chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
Et bonne journée
--
Séb.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
etqu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Vous vivez avec une femme qui n'est pas encore divorcée et elle est enceinte
(de vous?)?
Ce n'est pas l'idéal pour pacifier la procédure de divorce.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
lapension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
pasconsidérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Pas de vos revenus mais de ces conditions de vie. Etant donnée, en plus, que
votre relation semble 'fiable', le juge en tient d'autant plus compte.
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
cecas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
queje vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
àlui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
revientde chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
Ce n'est pas de votre devoir de rappeler celà au papa, par contre, cela peut
indiquer que vous vous occupez de l'enfant.
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
(vêtements,"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Et ils ne reviennent jamais les Doudou?
C'est bien écrit ici que vous contribuez à soulager Mme de certaines charges
liées à sa fille.
Quel est le régime de résidence (on ne parle plus de garde) pour l'enfant?
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
àla rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande à être
aidée par une pension alimentaire.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
et
qu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Vous vivez avec une femme qui n'est pas encore divorcée et elle est enceinte
(de vous?)?
Ce n'est pas l'idéal pour pacifier la procédure de divorce.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
la
pension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
pas
considérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Pas de vos revenus mais de ces conditions de vie. Etant donnée, en plus, que
votre relation semble 'fiable', le juge en tient d'autant plus compte.
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
ce
cas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
que
je vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
à
lui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
revient
de chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
Ce n'est pas de votre devoir de rappeler celà au papa, par contre, cela peut
indiquer que vous vous occupez de l'enfant.
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
(vêtements,
"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Et ils ne reviennent jamais les Doudou?
C'est bien écrit ici que vous contribuez à soulager Mme de certaines charges
liées à sa fille.
Quel est le régime de résidence (on ne parle plus de garde) pour l'enfant?
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
à
la rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande à être
aidée par une pension alimentaire.
Le but de ces conclusions étant de réduire voire (suggéré par les éléments
qu'il apporte, comme par exemple le fait que sa compagne ne travaille pas
etqu'ils ont déjà un autre enfant, plus un en cours) annuler la pension.
Vous vivez avec une femme qui n'est pas encore divorcée et elle est enceinte
(de vous?)?
Ce n'est pas l'idéal pour pacifier la procédure de divorce.
Donc j'ai lu que par exemple, même si je vis avec madame, la fixation de
lapension ne doit pas tenir compte de mes revenus. (qui d'ailleurs ne sont
pasconsidérables mlaheureusement, j'aimerais :-X)
Pas de vos revenus mais de ces conditions de vie. Etant donnée, en plus, que
votre relation semble 'fiable', le juge en tient d'autant plus compte.
Donc je viens vers vous afin de m'orienter vers les articles utiles dans
cecas, jurisprudence...
Il produit également un mail dans lequel je lui rappelle que étant donné
queje vis au quotidien avec l'enfant, je veille à sa santé, son évolution et
àlui apprendre quelques choses. Je lui rappelle aussi que lorsqu'elle
revientde chez lui, elle oublie tous les fondamentaux : bonjour, merci...
Ce n'est pas de votre devoir de rappeler celà au papa, par contre, cela peut
indiquer que vous vous occupez de l'enfant.
D'ailleurs lorsqu'elle revient, il manque toujours des affaires
(vêtements,"doudou", lunettes de soleil). Fondamentalement ce n'est pas grave, mais
comme c'est moi qui paie :-(
Et ils ne reviennent jamais les Doudou?
C'est bien écrit ici que vous contribuez à soulager Mme de certaines charges
liées à sa fille.
Quel est le régime de résidence (on ne parle plus de garde) pour l'enfant?
Il est vrai que sans mes revenus, ma compagne serait un peu, comme on dit,
àla rue.
Merci à vous de m'aider, car je ne vois pas pourquoi il me met dans ce
dossier.
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande à être
aidée par une pension alimentaire.
>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables rentrées
d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables rentrées
d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables rentrées
d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
Dupuis a écrit :
>>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
>>> à être
>>> aidée par une pension alimentaire.
>>
>>
>> me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
>> rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
>> rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
>
> Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
> mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
Dupuis a écrit :
>>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
>>> à être
>>> aidée par une pension alimentaire.
>>
>>
>> me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
>> rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
>> rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
>
> Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
> mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
Dupuis a écrit :
>>> Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
>>> à être
>>> aidée par une pension alimentaire.
>>
>>
>> me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
>> rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
>> rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
>
> Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
> mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
In article <45086db8$0$25916$,
"Séb." wrote:Dupuis a écrit :Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
Un peu hors sujet mais expérience perso: plus tu reste en dehors des
bagarres entre ta compagne et son ex, moins tu parles à l'ex, plus tu es
neutre avec l'enfant, et mieux ça se passe pour l'enfant et pour toi.
Perso, je me suis rendu compte après coup que ma compagne jouait au yoyo
avec la relation entre son 1er fils et moi (tantôt "remplace le père",
tantôt "c'est pas ton fils"). Laisse les histoires de chaussettes sales
et de doudous perdus à ta compagne, les femmes adorent se prendre la
tête avec ça. Ne te laisse pas bouffer, reste serein, ne serait ce que
pour l'enfant, fais lui faire ses devoirs tous les soirs.
Laisse les adultes se débrouiller avec leurs avocats respectifs, les
juges savent très bien ce qu'ils font. De toute façon si tu vis avec
cette dame, c'est l'ensemble de vos revenus (et charges aussi) qui
seront pris en compte par le juge, de manière parfaitement souveraine.
Il n'y a ni tarif, ni barême, personne ne budgète le coût de l'enfant,
celui qui vit au dessus de ses moyens et affiche des remboursements de
dettes voit ces remboursements pris en compte comme charges etc... Soyez
exhaustif dans vos charges et honnêtes dans vos revenus.
Mais au final (je parle après 4 procès) celui qui est honnête ça finit
par se voir dans les décisions. Donc je fais à peu près confiance à la
justice de mon pays, selon l'expression consacrée.
In article <45086db8$0$25916$ba4acef3@news.orange.fr>,
"Séb." <poussin006.stop_le_spam@wanamoo.fr> wrote:
Dupuis a écrit :
Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
Un peu hors sujet mais expérience perso: plus tu reste en dehors des
bagarres entre ta compagne et son ex, moins tu parles à l'ex, plus tu es
neutre avec l'enfant, et mieux ça se passe pour l'enfant et pour toi.
Perso, je me suis rendu compte après coup que ma compagne jouait au yoyo
avec la relation entre son 1er fils et moi (tantôt "remplace le père",
tantôt "c'est pas ton fils"). Laisse les histoires de chaussettes sales
et de doudous perdus à ta compagne, les femmes adorent se prendre la
tête avec ça. Ne te laisse pas bouffer, reste serein, ne serait ce que
pour l'enfant, fais lui faire ses devoirs tous les soirs.
Laisse les adultes se débrouiller avec leurs avocats respectifs, les
juges savent très bien ce qu'ils font. De toute façon si tu vis avec
cette dame, c'est l'ensemble de vos revenus (et charges aussi) qui
seront pris en compte par le juge, de manière parfaitement souveraine.
Il n'y a ni tarif, ni barême, personne ne budgète le coût de l'enfant,
celui qui vit au dessus de ses moyens et affiche des remboursements de
dettes voit ces remboursements pris en compte comme charges etc... Soyez
exhaustif dans vos charges et honnêtes dans vos revenus.
Mais au final (je parle après 4 procès) celui qui est honnête ça finit
par se voir dans les décisions. Donc je fais à peu près confiance à la
justice de mon pays, selon l'expression consacrée.
In article <45086db8$0$25916$,
"Séb." wrote:Dupuis a écrit :Pour informer le Tribunal du niveau de vie de la personne qui demande
à être
aidée par une pension alimentaire.
me semble justemet que sauf si j'étais effectivement très aisé (je
rappelle que marqué noir sur blanc que j'ai des "considérables
rentrées d'argent"), je veux bien, mais ce n'est pas le cas :-(
Le juge ne se basera pas sur ce que dit l'avocat de la partie adverse
mais sur les justificatifs de vos revenus que vous présenterez.
merci, c'est ce que je pense. de toutes manières, je peux dire que mon père
est milliardaire, sans justification ca reste du blabla
tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
hormis mes avis d'imposition, et mes relevés de chomage, pas grand chose qui
corrobore ses dires :-)
Un peu hors sujet mais expérience perso: plus tu reste en dehors des
bagarres entre ta compagne et son ex, moins tu parles à l'ex, plus tu es
neutre avec l'enfant, et mieux ça se passe pour l'enfant et pour toi.
Perso, je me suis rendu compte après coup que ma compagne jouait au yoyo
avec la relation entre son 1er fils et moi (tantôt "remplace le père",
tantôt "c'est pas ton fils"). Laisse les histoires de chaussettes sales
et de doudous perdus à ta compagne, les femmes adorent se prendre la
tête avec ça. Ne te laisse pas bouffer, reste serein, ne serait ce que
pour l'enfant, fais lui faire ses devoirs tous les soirs.
Laisse les adultes se débrouiller avec leurs avocats respectifs, les
juges savent très bien ce qu'ils font. De toute façon si tu vis avec
cette dame, c'est l'ensemble de vos revenus (et charges aussi) qui
seront pris en compte par le juge, de manière parfaitement souveraine.
Il n'y a ni tarif, ni barême, personne ne budgète le coût de l'enfant,
celui qui vit au dessus de ses moyens et affiche des remboursements de
dettes voit ces remboursements pris en compte comme charges etc... Soyez
exhaustif dans vos charges et honnêtes dans vos revenus.
Mais au final (je parle après 4 procès) celui qui est honnête ça finit
par se voir dans les décisions. Donc je fais à peu près confiance à la
justice de mon pays, selon l'expression consacrée.
| tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
| opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
| et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=LEGI&nod¬AXXXXXXXX5X00373CCXXAA
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXCXCX1989X11X02X00179X050
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?baseÊSS&nod=CXCXAX2005X03X01X00142X000
| tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
| opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
| et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=LEGI&nod¬AXXXXXXXX5X00373CCXXAA
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXCXCX1989X11X02X00179X050
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?baseÊSS&nod=CXCXAX2005X03X01X00142X000
| tu aurais des textes sous la main (culture personnelle et références à
| opposer à monsieur l'ex qui ne manquera pas de me téléphoner pour insultes
| et menaces en tout genre, j'ai l'habitude...)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=LEGI&nod¬AXXXXXXXX5X00373CCXXAA
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=INCA&nod=IXCXCX1989X11X02X00179X050
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?baseÊSS&nod=CXCXAX2005X03X01X00142X000