Exhiber une oeuvre copyrightée pour s'en moquer

Le
Patrice
Bonjour à tous,

je vais essayer de faire bref. A-t-on le droit d'exhiber sur le Net la
totalité d'une oeuvre soumise à droit d'auteur (mais pas connue) dans le
but de s'en moquer ouvertement, et ce, sans s'acquitter des droits d'auteur,
ni même sans obtenir l'accord des auteurs?

Exemple: il y a quelques années existait un site web dont le but était de
tourner en dérision les sites les plus pourris (ou du moins jugés comme
tels) du Net: c'était chiez.com. Est-ce que le webmestre aurait eu le droit
de mirroriser ces sites sur son ftp (on supposera ces sites protégés par
droit d'auteur, ce qui n'est pas évident)? Le but étant d'éviter que les
sites évoluent, et que la moquerie devienne caduque en fin de compte (ce qui
se passait systématiquement, à partir du moment où le webmestre du site
pourri était mis au courant).

Autre exemple plus récent, et qui me touche plus personnellement: sur un
site dédié au tournage en dérision d'oeuvres musicales ratées, je publie une
chanson (sous forme d'un mp3)écrite par une certaine Vivane B. : la mélodie
est inexistante, les paroles sont incompréhensibles, c'est chanté comme une
casserole et l'instrument d'accompagnement est du style orgue Bontempi;
bref, c'est tellement nul que c'est en risible. Or, voici que, plusieurs
mois après, ladite Viviane B. se ramène et menace tout le monde de procès
parce que son oeuvre est publiée sans son accord. Le webmestre prend peur et
supprime le fichier. A-t-il eu raison? Si oui, cela veut il dire que Laurent
Gerra paye des droits à Johnny Halliday quand il le tourne en dérision par
ses propres chansons?

Merci d'avance de vos réponses éclairées,

Bien à vous tous,

P.C.
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Ysabeau
Le #14370011
Patrice a écrit :
Bonjour à tous,

je vais essayer de faire bref. A-t-on le droit d'exhiber sur le Net
la totalité d'une oeuvre soumise à droit d'auteur (mais pas
connue...) dans le but de s'en moquer ouvertement, et ce, sans
s'acquitter des droits d'auteur, ni même sans obtenir l'accord des
auteurs?



Non ! Seul le droit de citation est permis.

Exemple: il y a quelques années existait un site web dont le but
était de tourner en dérision les sites les plus pourris (ou du moins
jugés comme tels) du Net: c'était chiez.com. Est-ce que le webmestre
aurait eu le droit de mirroriser ces sites sur son ftp (on supposera
ces sites protégés par droit d'auteur, ce qui n'est pas évident)? Le
but étant d'éviter que les sites évoluent, et que la moquerie
devienne caduque en fin de compte (ce qui se passait
systématiquement, à partir du moment où le webmestre du site pourri
était mis au courant).



Reprendre le contenu intégral d'un site c'est du vol.

Autre exemple plus récent, et qui me touche plus personnellement: sur
un site dédié au tournage en dérision d'oeuvres musicales ratées, je
publie une chanson (sous forme d'un mp3)écrite par une certaine
Vivane B. : la mélodie est inexistante, les paroles sont
incompréhensibles, c'est chanté comme une casserole et l'instrument
d'accompagnement est du style orgue Bontempi; bref, c'est tellement
nul que c'est en risible. Or, voici que, plusieurs mois après, ladite
Viviane B. se ramène et menace tout le monde de procès parce que son
oeuvre est publiée sans son accord. Le webmestre prend peur et
supprime le fichier. A-t-il eu raison? Si oui, cela veut il dire que
Laurent Gerra paye des droits à Johnny Halliday quand il le tourne en
dérision par ses propres chansons?



Il n'y a pas mort d'homme non plus hein. Le webmestre a eu raison
d'avoir les foies, cela lui évite des problèmes et l'auteur de la
chanson a parfaitement le droit d'exiger le retrait de son œuvre du site
si elle est publiée in extenso.

La critique sans l'intégralité de la chanson ne pose pas de problème par
contre.


--
Yep


Ysabeau
Ysabeau
Le #14370021
Patrice a écrit :
Bonjour à tous,

je vais essayer de faire bref. A-t-on le droit d'exhiber sur le Net
la totalité d'une oeuvre soumise à droit d'auteur (mais pas
connue...) dans le but de s'en moquer ouvertement, et ce, sans
s'acquitter des droits d'auteur, ni même sans obtenir l'accord des
auteurs?



Non ! Seul le droit de citation est permis.

Exemple: il y a quelques années existait un site web dont le but
était de tourner en dérision les sites les plus pourris (ou du moins
jugés comme tels) du Net: c'était chiez.com. Est-ce que le webmestre
aurait eu le droit de mirroriser ces sites sur son ftp (on supposera
ces sites protégés par droit d'auteur, ce qui n'est pas évident)? Le
but étant d'éviter que les sites évoluent, et que la moquerie
devienne caduque en fin de compte (ce qui se passait
systématiquement, à partir du moment où le webmestre du site pourri
était mis au courant).



Reprendre le contenu intégral d'un site c'est du vol.

Autre exemple plus récent, et qui me touche plus personnellement: sur
un site dédié au tournage en dérision d'oeuvres musicales ratées, je
publie une chanson (sous forme d'un mp3)écrite par une certaine
Vivane B. : la mélodie est inexistante, les paroles sont
incompréhensibles, c'est chanté comme une casserole et l'instrument
d'accompagnement est du style orgue Bontempi; bref, c'est tellement
nul que c'est en risible. Or, voici que, plusieurs mois après, ladite
Viviane B. se ramène et menace tout le monde de procès parce que son
oeuvre est publiée sans son accord. Le webmestre prend peur et
supprime le fichier. A-t-il eu raison? Si oui, cela veut il dire que
Laurent Gerra paye des droits à Johnny Halliday quand il le tourne en
dérision par ses propres chansons?



Il n'y a pas mort d'homme non plus hein. Le webmestre a eu raison
d'avoir les foies, cela lui évite des problèmes et l'auteur de la
chanson a parfaitement le droit d'exiger le retrait de son œuvre du site
si elle est publiée in extenso.

La critique sans l'intégralité de la chanson ne pose pas de problème par
contre.


--
Yep


Ysabeau
Patrice
Le #14370001
Ysabeau wrote:
Patrice a écrit :
Bonjour à tous,





...

Il n'y a pas mort d'homme non plus hein. Le webmestre a eu raison
d'avoir les foies, cela lui évite des problèmes et l'auteur de la
chanson a parfaitement le droit d'exiger le retrait de son œuvre du
site si elle est publiée in extenso.

La critique sans l'intégralité de la chanson ne pose pas de problème
par contre.



OK merci pour votre réponse claire.

Bonne soirée,

P.C.
Albert ARIBAUD
Le #14369961
Le Fri, 28 Sep 2007 20:41:58 +0200, Ysabeau a écrit:

Reprendre le contenu intégral d'un site c'est du vol.



Cela peut paraître un détail, je sais, mais ce n'est pas du vol : c'est
de la contrefaçon.

Amicalement,
--
Albert.
Albert ARIBAUD
Le #14369971
Le Fri, 28 Sep 2007 20:41:58 +0200, Ysabeau a écrit:

Reprendre le contenu intégral d'un site c'est du vol.



Cela peut paraître un détail, je sais, mais ce n'est pas du vol : c'est
de la contrefaçon.

Amicalement,
--
Albert.
Jean-Marc Desperrier
Le #14313901
Ysabeau wrote:
Patrice a écrit :
je vais essayer de faire bref. A-t-on le droit d'exhiber sur le Net
la totalité d'une oeuvre soumise à droit d'auteur (mais pas
connue...) dans le but de s'en moquer ouvertement, et ce, sans
s'acquitter des droits d'auteur, ni même sans obtenir l'accord des
auteurs?



Non ! Seul le droit de citation est permis.



Je pense que ce cas ce qui intéresse Patrice est un autre droit (le
droit de citation n'étant quand même pas le seul), le suivant :

L122-5 :
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
[...]
4º La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;
[...]

[...]
Autre exemple plus récent, et qui me touche plus personnellement: sur
un site dédié au tournage en dérision d'oeuvres musicales ratées, je
publie une chanson (sous forme d'un mp3)écrite par une certaine
Vivane B. : la mélodie est inexistante, les paroles sont
incompréhensibles, c'est chanté comme une casserole et l'instrument
d'accompagnement est du style orgue Bontempi; bref, c'est tellement
nul que c'est en risible. Or, voici que, plusieurs mois après, ladite
Viviane B. se ramène et menace tout le monde de procès parce que son
oeuvre est publiée sans son accord. Le webmestre prend peur et
supprime le fichier. A-t-il eu raison? Si oui, cela veut il dire que
Laurent Gerra paye des droits à Johnny Halliday quand il le tourne en
dérision par ses propres chansons?





Je pense que ce qui pose problème est que, contrairement à l'exemple
Laurent Gerra, l'oeuvre semble avoir été reproduite in-extenso et pas
réellement parodiée, soit pas déformé, pas modifiée.

Il n'y a pas mort d'homme non plus hein. Le webmestre a eu raison
d'avoir les foies, cela lui évite des problèmes et l'auteur de la
chanson a parfaitement le droit d'exiger le retrait de son œuvre du site
si elle est publiée in extenso.

La critique sans l'intégralité de la chanson ne pose pas de problème par
contre.



Ou alors la critique avec une version de la chanson qui soit modifiée de
manière à constitue une parodie, pastiche ou caricature.
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