[HS] Je me suis pris un mail de la ha-ha-do-pi !

Le
kaliderus
Bonsoir,
Il fut un temps ou le premier qui s'en prenait un gagnait quelque
chose avec LA QADRATURE DU NET, ce ne sera pas mon cas :-/
Si certains d'entre vous ont des histoires, conseils, à échanger, peut
être peut on le faire entre libristes convaincus ?
Je ne suis pas certains que ce soit la bonne liste pour le faire en
public ; vous pouvez me contacter en privé, c'est plus amusant que de
le faire chacun dans son coin :-)

A une prochaine.

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers debian-user-french-REQUEST@lists.debian.org
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS listmaster@lists.debian.org
Archive: http://lists.debian.org/CAPrKK3A-kEWHewbU6QH_R+J0YsFcSZd3g+RBxh-WCUOpQDPyzg@mail.gmail.com
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Charles Plessy
Le #23630581
Le Thu, Aug 04, 2011 at 11:12:14PM +0200, kaliderus a écrit :
Bonsoir,
Il fut un temps ou le premier qui s'en prenait un gagnait quelque
chose avec LA QADRATURE DU NET, ce ne sera pas mon cas :-/
Si certains d'entre vous ont des histoires, conseils, à échanger, peut
être peut on le faire entre libristes convaincus ?
Je ne suis pas certains que ce soit la bonne liste pour le faire en
public ; vous pouvez me contacter en privé, c'est plus amusant que de
le faire chacun dans son coin :-)



Bonjour,

apt-cache search jamendo ?

bon vendredi et bon week-end,

--
Charles Plessy
Tsurumi, Kanagawa, Japan

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/
Lucas
Le #23630621
--00163642670b4f20f304a9b59d06
Content-Type: text/plain; charset=ISO-8859-1
Content-Transfer-Encoding: quoted-printable

Hello,

Moi je veux bien un follow du mail avec les entêtes si possible :D
Il y a pas mal de sites qui parle de comment m'être des bâtons dans les roue
de la hadopipi quand on reçoit une lettre.

Bon téléchargement !

L.

--00163642670b4f20f304a9b59d06
Content-Type: text/html; charset=ISO-8859-1
Content-Transfer-Encoding: quoted-printable

Hello,

--00163642670b4f20f304a9b59d06--

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/CAOS7NB1JcmSbMB2+v1MEZk_t1QMD-0X_ReiHEkzayH=
kaliderus
Le #23641911
Bonsoir,
tu télécharge quoi avec quel logiciel ?



Pas grand chose, quelques morceaux de musique de temps en temps (tous
les 6 mois), 1 film une fois par an (vu les navets qui sont pondus
dernièrement j'ai du mal à dépasser ce quota).
J'ai un aMule qui traine, mais je suppose que mon ip doit être
utilisée par ma femelle pour une utilisation plus poussée ...

Pour les curieux, ci-dessous le contenu du mail de la haute autorité,
payée avec mes impots, en charge de la protection des revenus de
l'industrie traditionnelle du disque et des films :

Note : Le mail original fut envoyé en HTML avec quelques images pour
faire sérieux et joli.
Note 2 : Délai entre la constatation et l'envoi du mail : 51 jours.

Ce mail m'inspire quelques questions :

- La Haute autorité peut-elle prouver m'avoir envoyé le mail, et que
je l'ai lu ? Non, ce n'est pas un recommandé avec AR.
- Qui sont ces agents assermentés, par qui ?
- Quelles sont les technologies utilisées pour constater cette
possible infraction ?
- Ais-je accès au PV dont il est question ?
- Est ce que mon fournisseur d'accès est infaillible et " certifié "
par l'autorité pour fournir des données fiables (nom, prénom, adresse )
?
- Qu'est ce qu'un " moyen de sécurisation de l'accès " ?
- Y-a-t'il un juriste dans la salle, j'aimerais bien son avis, merci d'avan ce.

-------------- Le contenu, même pas peur ! ---------------

[Logo de la Hadopi]

Recommandation de la Commission de la Protection des Droits de
la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des
droits sur Internet (Hadopi)
Dossier n° t'es de la police ?
Date : jj/mm/aaaa hh:mm

Madame, Monsieur,
Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettr e des
faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une
infraction pénale.
En effet, votre accès internet a été utilisé pour mettre à
disposition, reproduire ou accéder à des œuvres culturelles protég ées
par un droit d'auteur. Cette situation rend possible leur consultation
ou leur reproduction sans autorisation des personnes titulaires des
droits. De telles consultations ou reproductions, appelées couramment
« piratage », constituent un délit sanctionné par les tribunaux.

Cette utilisation a pu intervenir sans votre permission ou à votre
insu, peut-être même par un usager non averti. Mais dans tous les cas,
en tant que titulaire de l'abonnement à internet, vous êtes légalemen t
responsable de l'utilisation qui en est faite*.

Vous devez en effet veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet
d'un usage frauduleux, en prenant toute précaution pour le sécuriser.
C'est une obligation légale, sanctionnée par les tribunaux si elle
n'est pas observée**.


Que vous reproche-t-on ?
On vous reproche un manquement à votre obligation de surveillance.

Ainsi, dans votre cas :

• Des agents assermentés ont constaté que le [JOUR MOIS ANNEE] à
[HEURES MINUTES]***, une ou plusieurs œuvres protégées étaient
reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à
Internet correspondant à l'adresse IP n°[AAA.BBB.CCC.DDD]
• Cette adresse avait été attribuée à ce moment par la sociét é Free,
votre fournisseur d'accès à Internet, à :

[
MON ADRESSE POSTALE
]
[MON ADRESSE_EMAIL]
Que risquez-vous ?
Si, en dépit de cette recommandation vous invitant à prendre, dans les
meilleurs délais, toute mesure utile et faute de mettre en œuvre, de
façon effective, un ou plusieurs moyens de sécurisation de votre accè s
à Internet, de nouveaux manquements à votre obligation de surveillance
venaient à être constatés, une contravention de négligence
caractérisée pourrait être constituée à votre égard. Le juge
judiciaire, saisi par l'Hadopi, pourrait alors prononcer une
suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une peine d'amende .
Quels sont vos droits ?
Vous pouvez demander des précisions sur les œuvres consultées,
offertes en partage ou reproduites à partir de votre accès internet
et, le cas échéant, formuler des observations, en contactant l'Hadopi
:

• par voie électronique, en utilisant le formulaire accessible à
l'adresse www[.]hadopi[.]fr ;
• par courrier postal, adressé à l'Hadopi, Commission de protection
des droits, 4 rue du Texel 75014 PARIS, en utilisant le même
formulaire ;
• par téléphone, au 09 69 32 90 90 (appel non surtaxé).

Dans ce cas, vous devez obligatoirement rappeler le numéro de dossier
mentionné au début de ce message.
Pourquoi protéger le droit des auteurs ?
Sous les apparences séduisantes de la gratuité, les pratiques qui ne
respectent pas le droit des auteurs des œuvres privent, en effet, les
créateurs de leur juste rétribution. Elles représentent un grave
danger pour l'économie du secteur culturel et c'est la survie de la
création artistique, sous toutes ses formes, qui est en cause. Pour
mieux concilier les avantages d'Internet et le respect de la création,
nous vous rappelons que des services en ligne de plus en plus nombreux
proposent aujourd'hui des offres légales attractives et respectueuses
des droits des créateurs.
Informations
• Le rôle de l'Hadopi n'est pas de sanctionner : lorsqu'un dossier le
justifie, l'Hadopi le transmet au juge qui seul peut prononcer une
sanction.
• En aucun cas l'Hadopi ne réclame de somme d'argent. Toute demande en
ce sens relèverait d'une tentative d'escroquerie de personnes
malveillantes.
• Vous pouvez consulter le site de l'Hadopi www[.]hadopi[.]fr pour
obtenir des informations sur ses missions, sur le dispositif
applicable, sur l'offre légale et sur les moyens de sécurisation.
• Vous pouvez également demander des informations sur les moyens de
sécurisation à votre fournisseur d'accès internet.


Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distin guées.

Mireille IMBERT-QUARETTA
Présidente de la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi

Annexes
Code de la propriété intellectuelle

*Article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle :
« La personne titulaire de l'accès à des services de communication au
public en ligne a l'obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse
pas l'objet d'une utilisation a des fins de reproduction, de
représentation, de mise à disposition ou de communication au public
d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit
voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres
Ier et II lorsqu'elle est requise ».
« Le manquement de la personne titulaire de l'accès à l'obligation
définie au premier alinéa n'a pas pour effet d'engager la
responsabilité pénale de l'intéressé, sous réserve des articles L .
335-7 et L. 335-7-1 ».

** Article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle

I.-Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue
pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif
légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de
communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les
conditions prévues au II :

1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet ac cès ;

2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen .

II.-Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent
réunies les deux conditions suivantes :

1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues
par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la
commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de
sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement
d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de
représentation ou de mise à disposition ou de communication au public
d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit
voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres
Ier et II lorsqu'elle est requise ;

2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet
accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du prése nt II.

III.-Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent,
en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension d e
l'accès à un service de communication au public en ligne pour une
durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article
L. 335-7-1.

Données à caractère personnel

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés (articles 39 et 40)

Les données à caractère personnel recueillies par la Commission de
Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
« système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur
Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'un droit de
rectification de ces données.
Si vous souhaitez exercer ces droits vous pouvez écrire à la
présidente de la Commission de Protection des Droits en joignant une
copie d'une pièce d'identité à l'adresse ci-dessus mentionnée en
précisant sur l'enveloppe : « droit d'accès ».

*** horaire GMT

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/
Jean-Yves F. Barbier
Le #23642261
On Tue, 9 Aug 2011 20:37:54 +0200, kaliderus
> tu télécharge quoi avec quel logiciel ?
>
Pas grand chose, quelques morceaux de musique de temps en temps (tous
les 6 mois), 1 film une fois par an (vu les navets qui sont pondus
dernièrement j'ai du mal à dépasser ce quota).



Menteur: tu downloadais du pr0n :)

...
- La Haute autorité peut-elle prouver m'avoir envoyé le mail, e t que
je l'ai lu ? Non, ce n'est pas un recommandé avec AR.



Non, mais vu les textes, ça n'a pas d'importance...
Exactement comme un tribunal normal qui te prévient par lettre simple et te
reproche de ne pas y avoir répondu (vécu!)

- Qui sont ces agents assermentés, par qui ?



Les abrutis qui constatent le rapprochement entre ton adresse IP, tes
coordonnées et la/les "œuvres" - en Gal des OPJ, mais ça n'e st même pas
certain pour eux vu le nombre de modifs et d'amendements avant votation de la
loi.

- Quelles sont les technologies utilisées pour constater cette
possible infraction ?



Des honeypots pour la plupart, plus du DPI ciblé sur le traffic UDP P2 P.

- Ais-je accès au PV dont il est question ?



Non, la seule façon c'est de se porter partie civile, mais ça ne peut-être
fait que si l'injonction va jusque dans les mains d'un juge (et encore, je
n'ai pas relu les derniers textes - mais il me semble que ça reste bon ).

- Est ce que mon fournisseur d'accès est infaillible et " certifià © "
par l'autorité pour fournir des données fiables (nom, prén om, adresse)
?



Non, il se contente de donner la correspondance d'une adresse IP relevà ©e à
un instant T avec les coordonnées du client.

- Qu'est ce qu'un " moyen de sécurisation de l'accès " ?



* Couper les doigts de ta moitié,
* Tuer les gosses,
* Décapiter le voisin hacker,
* Débrancher la box,
* etc

Plus sérieusement, c'est une pierre d'achoppement dans le jardin de l' hadopi:
comme il n'existe pas de logiciel inter-OS permettant cela, difficile
d'imposer un moyen inexistant.
Ca faisait partie des textes originaux et c'est resté même aprà ¨s épuration;
ça prouve bien que tout le toutim est "géré" par des glands.

...
caractérisée pourrait être constituée à votre égard. Le juge
judiciaire, saisi par l'Hadopi, pourrait alors prononcer une
suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une pei ne d'amende.



Il me semble que la suspension de l'accès a été virée d e la loi par le sénat,
à vérifier (notamment à cause des offres bi ou tri: si on co upe l'inet, on
coupe le tél et la tv, etc).

Quels sont vos droits ?
Vous pouvez demander des précisions sur les œuvres consultà ©es,
offertes en partage ou reproduites à partir de votre accès inte rnet
et, le cas échéant, formuler des observations, en contactant l' Hadopi



Tu peux tjrs essayer, mais la plupart des gens qui l'ont fait se sont vu
opposer une fin de non-recevoir pour la simple raison que l'adresse IP n'est
pas une donnée privée (ce qui reste à prouver vu que les jur isprudences
semblent s'orienter vers le contraire).

...
danger pour l'économie du secteur culturel et c'est la survie de la
création artistique, sous toutes ses formes, qui est en cause. Pour



MDR! Comme si les auteurs attendaient après les majors.
Comme disait si bien Gabin dans je ne sais plus quel film:
"Les cons, ça ose tout".

...
Les données à caractère personnel recueillies par la Commi ssion de
Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
« système de gestion des mesures pour la protection des œu vres sur
Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'u n droit de
rectification de ces données.
Si vous souhaitez exercer ces droits vous pouvez écrire à la
présidente de la Commission de Protection des Droits en joignant une
copie d'une pièce d'identité à l'adresse ci-dessus mention née en
précisant sur l'enveloppe : « droit d'accès ».



Mieux vaut saisir directement la CNIL c'est en Gal bcp plus efficace.

--
Generic Fortune.

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/
Pierre-Arnaud
Le #23642531
Le 09/08/2011 21:32, Jean-Yves F. Barbier a écrit :
Comme disait si bien Gabin dans je ne sais plus quel film:
"Les cons, ça ose tout".





Nope. Lino Ventura dans les Tontons flingueurs: les cons, ça ose tout,
c'est même à ça qu'on les reconnaît.

La preuve, ça ose même répondre à la liste juste pour rendre à César ce
qui n'était pas à Gabin.

P.-A.

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/
Jean-Yves F. Barbier
Le #23642721
On Tue, 09 Aug 2011 22:48:28 +0200, Pierre-Arnaud

Nope. Lino Ventura dans les Tontons flingueurs: les cons, ça ose tou t,
c'est même à ça qu'on les reconnaît.



Oops, et pourtant je les ai tous revus l'année dernière!

La preuve, ça ose même répondre à la liste juste pour rendre à César ce
qui n'était pas à Gabin.



Tu bosses pour TMG?

--
Sign here without admitting guilt.

--
Lisez la FAQ de la liste avant de poser une question :
http://wiki.debian.org/fr/FrenchLists

Pour vous DESABONNER, envoyez un message avec comme objet "unsubscribe"
vers
En cas de soucis, contactez EN ANGLAIS
Archive: http://lists.debian.org/
Publicité
Poster une réponse
Anonyme