livres et logiciels anciens

Le
Alexi Dubois
Bonjour,

peut-on photocopier ou scanner des livres dont on sait qu'ils ne sont
plus édités ?

peut-on télécharger des logiciels qui ne sont plus mis à la vente ?
Exemple Windows 3.11, 95 voir même XP

est-ce que les sites d'abandonware qui proposent des téléchargements de
logiciels sont légaux ? De même pour les livres en pdf (scribd.com, ebook) ?
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Lea Gris
Le #23070101
Suivi sur : fr.misc.droit

Le 31/01/2011 00:04, Alexi Dubois a écrit :
Bonjour,

peut-on photocopier ou scanner des livres dont on sait qu'ils ne sont
plus édités ?



Non, tant que les droits d'auteurs et ayants droits courent (de mémoire
70 ans après la mort du dernier ayant-droit), vous devez obtenir une
licence de distribution ou d'utilisation.
Néanmoins, il reste encore assez facile et légal de se procurer des
ouvrages d'occasion.

Ce qui n'est hélas pas le cas pour les logiciels soumis à une licence
d'utilisation.

peut-on télécharger des logiciels qui ne sont plus mis à la vente ?
Exemple Windows 3.11, 95 ... voir même XP



Concernant les logiciels, les licences n'étant souvent pas
transférables, il reste la mince possibilité de contacter l'éditeur par
écrit et négocier une licence en expliquant le besoin. (par exemple :
préservation de matériels et logiciels historiques pour un musée).

--
Léa Gris
Deltaplan
Le #23070521
On 31/01/2011 06:27, Lea Gris wrote:

peut-on télécharger des logiciels qui ne sont plus mis à la vente ?
Exemple Windows 3.11, 95 ... voir même XP



Concernant les logiciels, les licences n'étant souvent pas
transférables, il reste la mince possibilité de contacter l'éditeur par
écrit et négocier une licence en expliquant le besoin. (par exemple :
préservation de matériels et logiciels historiques pour un musée).



Il reste aussi la possibilité (écrite en tout petit généralement) que
l'achat d'une licence pour la version actuelle comprenne le droit
d'utiliser à la place une version plus ancienne (avec un support client
généralement réduit, voir inexistant).
Tonton Th
Le #23071201
On 01/31/2011 06:27 AM, Lea Gris wrote:

Non, tant que les droits d'auteurs et ayants droits courent (de mémoire
70 ans après la mort du dernier ayant-droit), vous devez obtenir une
licence de distribution ou d'utilisation.
Néanmoins, il reste encore assez facile et légal de se procurer des
ouvrages d'occasion.



Mmmm. ça dépend de ce que l'on cherche, et de l'usage qu'on veut
en faire. Il y a certains livres sur l'informatique que j'ai lu
il y a trente ans, et que j'aimerais bien retrouver. Ils parlent
de technologies obsolètes, et sont introuvables. Si jamais j'en
trouve un, que faire ?

Légalement, je n'aurais absolument pas le droit de les diffuser ?
Commercialement, je ne causerais de tort à (presque *)
personne, puisque ces ouvrages sont introuvables sur le
circuit "légal".
Moralement : ah oui. bonne question. il m'arrive parfois de
penser que je ne suis pas le seul dino à vouloir relire ces
reliques du passé.

Alors, je fait quoi ? Si jamais j'en trouve un ? Je le scanne,
je le re-saisi en LaTeX, ou je le garde jalousement pour moi ?

tTh.

--
Ma coiffeuse est formidable - http://sonia.buvette.org/
Patrick V
Le #23071191
Tonton Th a écrit :
Mmmm. ça dépend de ce que l'on cherche, et de l'usage qu'on veut
en faire. Il y a certains livres sur l'informatique que j'ai lu
il y a trente ans, et que j'aimerais bien retrouver. Ils parlent
de technologies obsolètes, et sont introuvables. Si jamais j'en
trouve un, que faire ?



Contacter l'auteur et éventuellement l'éditeur et voir ce qu'ils en
pensent, déjà.
edgar
Le #23071421
"Lea Gris" a écrit dans le message de groupe de discussion :
4d464843$0$13039$

Suivi sur : fr.misc.droit

Le 31/01/2011 00:04, Alexi Dubois a écrit :
Bonjour,

peut-on photocopier ou scanner des livres dont on sait qu'ils ne sont
plus édités ?



Non, tant que les droits d'auteurs et ayants droits courent (de mémoire
70 ans après la mort du dernier ayant-droit), vous devez obtenir une
licence de distribution ou d'utilisation.

============================ pas tout a fait
70 ans + l'annee en cours du deces de l'AUTEUR. Heureusement, car la plupart
des oeuvres ne tomberaient jamais dans le domaine public
s'il s'agit de l'adaptation d'une oeuvre musicale:
70 ans + l'annee en cours du deces de l'adaptateur. Donc l'adaptateur est
considere comme un auteur, , et a condition qu'il aie recu l'autorisation de
l'auteur original de faire l'adaptation
Luigi Boccherini
Le #23071571
Le 31/01/2011 16:11, edgar a écrit :


"Lea Gris" a écrit dans le message de groupe de discussion :
4d464843$0$13039$

Suivi sur : fr.misc.droit

Le 31/01/2011 00:04, Alexi Dubois a écrit :
Bonjour,

peut-on photocopier ou scanner des livres dont on sait qu'ils ne sont
plus édités ?



Non, tant que les droits d'auteurs et ayants droits courent (de mémoire
70 ans après la mort du dernier ayant-droit), vous devez obtenir une
licence de distribution ou d'utilisation.

============================ > pas tout a fait
70 ans + l'annee en cours du deces de l'AUTEUR. Heureusement, car la
plupart des oeuvres ne tomberaient jamais dans le domaine public
s'il s'agit de l'adaptation d'une oeuvre musicale:
70 ans + l'annee en cours du deces de l'adaptateur. Donc l'adaptateur
est considere comme un auteur, , et a condition qu'il aie recu
l'autorisation de l'auteur original de faire l'adaptation





+ périodes de guerre.
Patrick V
Le #23071701
Luigi Boccherini a écrit :
+ périodes de guerre.



Tss, tss, plus maintenant...
Baton Rouge
Le #23071851
On Mon, 31 Jan 2011 06:27:31 +0100, Lea Gris wrote:

peut-on télécharger des logiciels qui ne sont plus mis à la vente ?
Exemple Windows 3.11, 95 ... voir même XP



Concernant les logiciels, les licences n'étant souvent pas
transférables, il reste la mince possibilité de contacter l'éditeur par
écrit et négocier une licence en expliquant le besoin. (par exemple :
préservation de matériels et logiciels historiques pour un musée).



Dans le cas de shareware, sans éditeur et dont l'auteur est
introuvable ?
Je suppose que c'est toujours pas légal, mais qui va venir m'emmerder
avec ça ?

Je parle pas d'un logiciel de gestion de livre (quoique certaine base
de phlateliste sont tres grosse et proprio), mais de logiciel tres
technique voir même inexistant à ce jour.



--
Travailler plus pour gagner plus pour quoi faire ?
Pour finir par divorcer parce qu'on est pas souvent à la maison ou faire un malaise vagal et creuser le trou de la sécu ?
RVG
Le #23071841
Alexi Dubois a écrit :
Bonjour,

peut-on photocopier ou scanner des livres dont on sait qu'ils ne sont
plus édités ?




Oui, pour votre usage personnel.

peut-on télécharger des logiciels qui ne sont plus mis à la vente ?
Exemple Windows 3.11, 95 ... voir même XP




Oui si vous avez une licence valide.

est-ce que les sites d'abandonware qui proposent des téléchargement s de
logiciels sont légaux ? De même pour les livres en pdf (scribd.com,
ebook) ?



Ca dépend des lois en vigueur dans chaque pays.

--
"The imagination is not a State: it is the Human existence itself."
William Blake

http://rvgmusic.bandcamp.com/
http://www.jamendo.com/fr/user/RVG95
Sauvemac
Le #23072081
Le 31/01/2011 14:24, Tonton Th a écrit :

Mmmm. ça dépend de ce que l'on cherche, et de l'usage qu'on veut
en faire. Il y a certains livres sur l'informatique que j'ai lu
il y a trente ans, et que j'aimerais bien retrouver. Ils parlent
de technologies obsolètes, et sont introuvables. Si jamais j'en
trouve un, que faire ?

Légalement, je n'aurais absolument pas le droit de les diffuser ?
Commercialement, je ne causerais de tort à (presque *)
personne, puisque ces ouvrages sont introuvables sur le
circuit "légal".



Vous ne causeriez aucun tort aux propriétaires d'exemplaires de ces
pièces de musée ?
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