Pique nique sur voie publique

Le
ricazerty
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.

Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.
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Laurent Jumet
Le #22248241
Hello ricazerty !

"ricazerty"
Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.
Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.



Pour l'instant, ce que tu veux faire, c'est une "rave party". :-)
Il faut te préoccuper des toilettes, de la sécurité, de la consommation d'alcool, etc...
Le mieux serait que tu t'adresses à un traiteur ou un cafetier du lieu, en payant un "droit de bouchon" et une location de tables.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
ricazerty
Le #22248321
"Laurent Jumet"/"Ricazerty"

Salut Laurent !

Hello ricazerty !

Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.
Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.



Pour l'instant, ce que tu veux faire, c'est une "rave party". :-)
Il faut te préoccuper des toilettes, de la sécurité, de la
consommation d'alcool, etc...



A partir de combien de personnes faut-il se préoccuper de
tout celà ?

Le mieux serait que tu t'adresses à un traiteur ou un cafetier
du lieu, en payant un "droit de bouchon" et une location de
tables.

--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]



Et n'oublie pas d'aller voter dimanche ;-))
Antoine
Le #22248541
Le 12/06/2010, ricazerty a pianoté :
"Laurent Jumet"/"Ricazerty"

Salut Laurent !

Hello ricazerty !

Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.
Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.



Pour l'instant, ce que tu veux faire, c'est une "rave party". :-)
Il faut te préoccuper des toilettes, de la sécurité, de la
consommation d'alcool, etc...



A partir de combien de personnes faut-il se préoccuper de
tout celà ?



Dans quel pays ? Quel moyen de locomotion ?
En France, si véhicule à moteur, déclaration à la pref 2 mois avant.
Décret n° 2006-554 du 16 mai 2006
http://prefecture.centre.newstoo.net/article.php?idV2
ricazerty
Le #22248611
"Antoine"/"Ricazerty"

Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.
Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.



Pour l'instant, ce que tu veux faire, c'est une "rave party". :-)
Il faut te préoccuper des toilettes, de la sécurité, de la
consommation d'alcool, etc...



A partir de combien de personnes faut-il se préoccuper de
tout celà ?



Dans quel pays ? Quel moyen de locomotion ?
En France, si véhicule à moteur, déclaration à la pref 2 mois avant.
Décret n° 2006-554 du 16 mai 2006
http://prefecture.centre.newstoo.net/article.php?idV2



Il n'est question d'aucun véhicule ici, en Provence ;-))
ricazerty
Le #22250191
"ricazerty"/"ricazerty"

Dans le cadre d'un cercle de réflexion politique j'ai l'intention
d'organiser une réunion conviviale et "printanière" avec pique
nique de 15 à 25 personnes. J'ai repéré une petite place de
village provençal à l'ombre des platanes qui nous conviendrait
à merveille et je suppose qu'il est préférable, sinon
indispensable, de demander au préalable une autorisation
en Mairie, demande que je prévois de déposer dès lundi.

Auparavant j'aimerais toutefois savoir quelles sont les règles
et lois à respecter en ce cas.



Je ne trouve que des textes concernant les rassemblements
festifs à caractère musical, ce qui n'est évidemment pas le cas
à moins qu'une inspiration soudaine ne titille l'un des nôtres.
Le matériel prévu ne compte que 2/3 tréteaux, quelques chaises
et l'avitaillement bien sûr; ni radio ni musique.

Il m'étonnerait que pour ce genre de "rassemblement"
service d'ordre et commodités soient exigés. ^_^

Ma question est donc:
- faut-il une autorisation et si oui, peut-elle être refusée ? -
Le Loup
Le #22251081
Le 13 juin 2010, "ricazerty"
Ma question est donc:
- faut-il une autorisation et si oui, peut-elle être refusée ? -



organisation d'une manifestation sur la voie publique : cela relève du
pouvoir de police du maire => demande d'autorisation auprès de celui-ci.
Il peut refuser pour des raisons de trouble à l'ordre public, problèmes
sanitaires, etc.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE www.lelouptheatre.fr
ET TROIS SONT LES VAISSEAUX... www.3vaisseaux.fr
PICARDIE THEATRE www.picardietheatre.fr
ricazerty
Le #22252281
"Le Loup"/"ricazerty"

Ma question est donc:
- faut-il une autorisation et si oui, peut-elle être refusée ? -



organisation d'une manifestation sur la voie publique :
cela relève du pouvoir de police du maire => demande
d'autorisation auprès de celui-ci.
Il peut refuser pour des raisons de trouble à l'ordre public,
problèmes sanitaires, etc.

Cordialement,
Hervé LOTH



Il m'est difficile d'assimiler un pique nique donnant lieu
à des échanges pour l'ocasion informels et exclusivement
entre convives à une manifestation !...
jr
Le #22252341
ricazerty a écrit :

Ma question est donc:
- faut-il une autorisation et si oui, peut-elle être refusée ? -



C'est pourtant trivial; si vous demandez une autorisation évidemment
qu'elle peut être refusée. Si vous ne la demandez pas, dans le cadre que
vous dites (15-25 pour un pique-nique) je ne vois pas ce qu'on peut vous
dire. Sauf évidemment si chacun se ramène avec un T-shirt "mort aux
juifs", ou s'il n'y a que des femmes en burqa.


--
jr
Particulier non cumulable
M'Enfin
Le #22252361
[jr]
[…] dans le cadre que vous dites (15-25 pour un pique-nique) je ne vois pas ce qu'on peut vous
dire. Sauf évidemment si […] ou s'il n'y a que des femmes en burqa.



En l’état actuel de la loi, quel est le problème avec les femmes en
burqa ?
--
M’Enfin ? Toulon, France.
ricazerty
Le #22252431
"jr"/"ricazerty"

Ma question est donc:
- faut-il une autorisation et si oui, peut-elle être refusée ? -



C'est pourtant trivial; si vous demandez une autorisation
évidemment qu'elle peut être refusée. Si vous ne la demandez
pas, dans le cadre que vous dites (15-25 pour un pique-nique)
je ne vois pas ce qu'on peut vous dire. Sauf évidemment si
chacun se ramène avec un T-shirt "mort aux juifs", ou s'il n'y
a que des femmes en burqa.



Vos exceptions me semblent bien orientées!... ;-))
Lorsque je demande si cette autorisation peut être refusée
j'induis évidemment la question du "pourquoi".

Vous suggérez donc d'organiser la chose sans demander
quoi que ce soit ou prévenir qui que ce soit. Il m'étonne
tout de même qu'il n'y ait pas de texte encadrant cette
situation selon le nombre de personnes, l'installation ou non
de tables et de chaises, la qualité de l'endroit concerné...
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Anonyme