responsabilité accident durant une activité

Le
Pif
Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il
y a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des
enfants en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être
responsable des enfants.

Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de
risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes couverts
? C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?

Merci pour vos éclaircissement.
Vidéos High-Tech et Jeu Vidéo
Téléchargements
Vos réponses Page 1 / 4
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
Djeel
Le #25415732
Le 19/05/2013 17:36, Pif a écrit :

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il y
a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des enfants
en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être responsable
des enfants.



Faudrait savoir :
ou les parents te confient leur enfant et alors tu en es responsable, ou
alors ils ne te le confient pas et alors qu'animes-tu ?


...Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ?



Si l'on peut prouver une faute de ta part, oui !

...Est-ce que l'asso est responsable ?
...Ou les parents étant présents ils sont responsables à 100%



Méfiance ! Voir plus haut : t'ont-ils confié ou pas leur enfant ?

C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?



Méfiance ! Tu ne dois pas utiliser les installations si elles ne sont pas
conformes (exemple classique : poteaux de but amovibles qui ne sont pas
solidement fixés -> si danger tu ne dois pas y rester !

--
Djeel
Pif
Le #25415812
Le 19/05/2013 19:30, Djeel a écrit :
Le 19/05/2013 17:36, Pif a écrit :

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot
il y
a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des enfants
en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être
responsable
des enfants.



Faudrait savoir :
ou les parents te confient leur enfant et alors tu en es responsable, ou
alors ils ne te le confient pas et alors qu'animes-tu ?


...Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ?



Si l'on peut prouver une faute de ta part, oui !



je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou je
me charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains
avec ceux qui en ont la gestion, etc.

mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants. Je ne veux pas qu'on me les confie justement...


...Est-ce que l'asso est responsable ?
...Ou les parents étant présents ils sont responsables à 100%



Méfiance ! Voir plus haut : t'ont-ils confié ou pas leur enfant ?



à mon sens non, je demande la présence d'un "adulte responsable"
justement en "espérant" me dégager des responsabilités concernant les
enfants... Si un projecteur tombe sur la tete, je me doute que la mairie
est responsable par exemple si c'est un problème concernant un matos que
j'amène ou si je propose aux enfants de jongler avec des couteaux c'est
ma faute.... mais ma question est "si les parents sont présents et
laissent se balader n'importe ou les enfants qui tombent", suis-je
responsable.

C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?



Méfiance ! Tu ne dois pas utiliser les installations si elles ne sont
pas conformes (exemple classique : poteaux de but amovibles qui ne sont
pas solidement fixés -> si danger tu ne dois pas y rester !



en l'occurence, l'endroit qui me fait peur, il y a une descente avec un
"talus" de rocher, en soutainement. La hauteur fait environ 1,2m...

il n'y à pas de danger à marcher et ce sont des stades de foot qui n'ont
jamais eu d'accident en pas mal d'années... mais à cet endroit il n'y a
pas de garde corps, et certains parents laissent les enfants grimper
descendre sur les gros cailloux malgré mes avertissements ou se balader
le long...

l'exemple est finalement banal: un enfant grimpe sur un muret et tombe...
Marc-Antoine
Le #25415802
Je réponds à Pif qui a écrit
Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il y a
des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des enfants en
demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être responsable des
enfants.


Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de risque
important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes couverts ?
C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?

Merci pour vos éclaircissement.


Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activés est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.
Des lors que les parents te confient leurs enfants il est évident que
tu en est responsable.
Vérifie bien auprès de l'assurance pour savoir quelle type déactivée
elle assure et dans quelles conditions.
Pif
Le #25415832
Le 19/05/2013 19:56, Marc-Antoine a écrit :
Je réponds à Pif qui a écrit
Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot
il y a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des
enfants en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas
être responsable des enfants.




Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de
risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes
couverts ? C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui
nous met à disposition le lieu qui peu être responsable avec les
parents ?

Merci pour vos éclaircissement.


Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activés est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.



Il n'est pas dangereux à la base... mais pour imager: laisser un enfant
de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des rocher et
du bitume en bas... ca devient dangereux...

c'est un stade de foot qui a tout les agréments...


Des lors que les parents te confient leurs enfants il est évident que tu
en est responsable.



La question est dans la mesure ou j'exige la présence des parents,
peut-on considérer qu'ils me les confient justement ?
Vérifie bien auprès de l'assurance pour savoir quelle type déactivée
elle assure et dans quelles conditions.


Djeel
Le #25416692
Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...



A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m
de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié ?),
pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !


--
Djeel
Pif
Le #25417122
Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :
Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...



A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !



ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants et je
considère que malgré leur présence, je suis potentiellement responsable...

autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite à un défaut de
surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
responsable car responsable de l'activité ou ce sont les parents qui
n'ont pas surveillé leur enfant alors que leur présence était obligatoire ?

merci
Marc-Antoine
Le #25417182
Je réponds à Pif qui a écrit

Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activés est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.



Il n'est pas dangereux à la base... mais pour imager: laisser un enfant de 4
ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des rocher et du bitume
en bas... ca devient dangereux...


Ce qui implique une surveillance comme dans les cours d'écoles. Les
mômes trouvent toujours un endroit "dangereux" pour y jouer.

c'est un stade de foot qui a tout les agréments...


Alors il ne devait pas y avoir de problème vis à vis de l'assurance.


Des lors que les parents te confient leurs enfants il est évident que tu
en est responsable.



La question est dans la mesure ou j'exige la présence des parents, peut-on
considérer qu'ils me les confient justement ?


Tu accepterais alors que les parents puissent intervenir ou interdir à
leurs enfant de faire ce que tu leurs demanderais de faire mais qu'ils
estimeront dangereux?
nosferatus
Le #25417402
Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...




A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !




ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants



Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole

et je considère que malgré leur présence, je suis potentiellement
responsable...



C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?
Parce que, bénévole ou pas...


autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite à un défaut de
surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
responsable car responsable de l'activité ou ce sont les parents qui
n'ont pas surveillé leur enfant alors que leur présence était
obligatoire ?



Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?

-- Hélène
Pif
Le #25417532
Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a écrit :
Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...




A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !




ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants



Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole



non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de
l'activité... et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...

du coup, j'ai plus de risque réel a priori... (si ce n'est les enfants
qui s'enfuient sous l'autorité des parents qui est la seconde partie de
ma question).

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?



non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformité et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat


Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?



j'ai pas posé la question à mon assurance personnelle puisque je suis
couvert par l'assurance de l'asso...

les autres animateurs, non bénévols, prennent la responsabilité des
enfants, sont diplomés, etc. Je ne suis pas diplomé et je fais
simplement du bénévolat en organisant des séances comme indiqué. Je n'ai
pas les compétence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et si
j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de responsabilités
envers ces enfants.

-- Hélène
Pif
Le #25417522
Le 20/05/2013 11:32, Marc-Antoine a écrit :
Je réponds à Pif qui a écrit

Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activés est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.



Il n'est pas dangereux à la base... mais pour imager: laisser un
enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des
rocher et du bitume en bas... ca devient dangereux...


Ce qui implique une surveillance comme dans les cours d'écoles. Les
mômes trouvent toujours un endroit "dangereux" pour y jouer.

c'est un stade de foot qui a tout les agréments...


Alors il ne devait pas y avoir de problème vis à vis de l'assurance.


Des lors que les parents te confient leurs enfants il est évident que tu
en est responsable.



La question est dans la mesure ou j'exige la présence des parents,
peut-on considérer qu'ils me les confient justement ?


Tu accepterais alors que les parents puissent intervenir ou interdir à
leurs enfant de faire ce que tu leurs demanderais de faire mais qu'ils
estimeront dangereux?



j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe
d'avoir les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce
que je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de
leurs enfants.

S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
situation que tu décris n'a jamais existé... l'activité c'est du
badminton en intérieur et un sport de raquette en extérieur. Le danger
est donc minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement à la marge
que j'évoque...

je n'impose pas d'exercices aux enfants, c'est pas un problème, quand
les enfants en ont marre ils arretent s'ils le veulent...
Publicité
Poster une réponse
Anonyme