Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société hors
de france":
Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de
salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant
via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu
de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très
importante.
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de
n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je
souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
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raoul duke
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société hors de france": Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante. Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤ pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société
hors de france":
Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de
salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant
via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu
de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très
importante.
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de
n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je
souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une
EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤
pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société hors de france": Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante. Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤ pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
Spyou
Bernard Omaillon a écrit :
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunératio ns reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Présomption de travail au noir, redressement & compagnie.
Bernard Omaillon a écrit :
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de
n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je
souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunératio ns reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute
seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Présomption de travail au noir, redressement & compagnie.
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunératio ns reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Présomption de travail au noir, redressement & compagnie.
AUDIO
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, installée au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses revenus ...
c'est une idée, pas LA solution ...
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, installée
au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des
dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses revenus ...
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, installée au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses revenus ...
c'est une idée, pas LA solution ...
Bernard Omaillon
Bonjour,
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans les 2 cas?
"raoul duke" a écrit dans le message de news: 436882ca$0$5376$
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société hors de france": Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante. Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤ pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
Bonjour,
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans les
2 cas?
"raoul duke" <raoul.duke@lasvegas.ph> a écrit dans le message de news:
436882ca$0$5376$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société
hors de france":
Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de
salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se
faisant
via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très
peu
de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très
importante.
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de
n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je
souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une
EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤
pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans les 2 cas?
"raoul duke" a écrit dans le message de news: 436882ca$0$5376$
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 09:55:
Bonjour,
Ma question est suscitée par la lecture du fil "création d'une société hors de france": Je voudrais créer une sarl ou eurl dans laquelle il n'y aurait pas de salarié et ou le gérant ne serait pas rémunéré, la rémunération se faisant via les dividendes. Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante. Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Merci pour vos avis.
B. Omaillon
Une EURL avec pour gérant un 'travailleur non salarié' (TNS). Ouvrez une EURL au CFE de chez vous et nommez un gérant. C'est tout simple. Prix: 60¤ pour le CFE (facultatif) + ~150¤ pour le Greffe + 1¤ minimum de capital.
Spyou
AUDIO a écrit :
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
il *peut* .. mais s'il est gérant bénévole et associé majoritaire sur une activité générant de forts revenus .. C'est délicat a argumen ter.
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, in stallée au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses reven us ...
c'est une idée, pas LA solution ...
Quoi qu'il en soit, et quel que soit le montage, c'est risqué et il vau t mieux se faire conseiller
AUDIO a écrit :
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
il *peut* .. mais s'il est gérant bénévole et associé majoritaire sur
une activité générant de forts revenus .. C'est délicat a argumen ter.
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, in stallée
au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des
dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses reven us ...
c'est une idée, pas LA solution ...
Quoi qu'il en soit, et quel que soit le montage, c'est risqué et il vau t
mieux se faire conseiller
Charge de la preuve revenant au fisc et à l'URSSAF ....
Un gérant peut être bénévole,
il *peut* .. mais s'il est gérant bénévole et associé majoritaire sur une activité générant de forts revenus .. C'est délicat a argumen ter.
le plus subtil est de faire sous traiter par une société tierce, in stallée au sein de la CE avec une fiscalité plus avantageuse et percevoir des dividendes de cette dernière et réincorporer ceux ci dans ses reven us ...
c'est une idée, pas LA solution ...
Quoi qu'il en soit, et quel que soit le montage, c'est risqué et il vau t mieux se faire conseiller
raoul duke
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 14:33:
Bonjour,
Re
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans les 2 cas?
Que les deux soient non salariés? Dans la mesure où ils sont actionnaires oui, vous pouvez même être 100.
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 14:33:
Bonjour,
Re
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans
les 2 cas?
Que les deux soient non salariés? Dans la mesure où ils sont actionnaires
oui, vous pouvez même être 100.
Bernard Omaillon a écrit le Mercredi 02 Novembre 2005 14:33:
Bonjour,
Re
eurl (1 associé) ou sarl (plusieurs); la solution est-elle possible dans les 2 cas?
Que les deux soient non salariés? Dans la mesure où ils sont actionnaires oui, vous pouvez même être 100.
Patrick Philippot
Spyou wrote:
Bernard Omaillon a écrit :
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Oui, j'imagine bien la jubilation de l'inspecteur des impôts devant un cas pareil. En outre, se payer uniquement sur les dividendes n'est plus aussi avantageux que cela par rapport à une rémunération depuis qu'ils sont soumis à la CSG. Enfin, tout dépend de l'impôt payé par le foyer.
Signalons également que pour qu'il y ait dividendes, il faut qu'il y ait bénéfices qui seront donc imposés (IS). En cas de rémunération pure sans dividendes, la société peut ne pas faire de bénéfices. La rémunération est donc imposée en tant que revenu au lieu d'être imposée en tant qu'IS. Tout dépend des tranches dans lesquelles vous vous trouverez une fois ces revenus mirifiques générés. Et s'il y a revenu de gérant non salarié, il y a cotisations obligatoires. Faire une comparaison des 2 approches est très complexe.
Si en tant que gérant bénévole, vous ne semblez pas préoccupé par les cotisations à un régime de protection, cela semble indiquer que vous avez un job salarié à côté. Ce qui va peut-être compliquer la situation d'un point de vue fiscal. Mais là, je ne suis pas expert...
Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante.
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler 12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques sur la valorisation du travail :-) .
-- Patrick
Spyou wrote:
Bernard Omaillon a écrit :
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de
n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je
souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations
reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute
seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Oui, j'imagine bien la jubilation de l'inspecteur des impôts devant un
cas pareil. En outre, se payer uniquement sur les dividendes n'est plus
aussi avantageux que cela par rapport à une rémunération depuis qu'ils
sont soumis à la CSG. Enfin, tout dépend de l'impôt payé par le foyer.
Signalons également que pour qu'il y ait dividendes, il faut qu'il y ait
bénéfices qui seront donc imposés (IS). En cas de rémunération pure sans
dividendes, la société peut ne pas faire de bénéfices. La rémunération
est donc imposée en tant que revenu au lieu d'être imposée en tant
qu'IS. Tout dépend des tranches dans lesquelles vous vous trouverez une
fois ces revenus mirifiques générés. Et s'il y a revenu de gérant non
salarié, il y a cotisations obligatoires. Faire une comparaison des 2
approches est très complexe.
Si en tant que gérant bénévole, vous ne semblez pas préoccupé par les
cotisations à un régime de protection, cela semble indiquer que vous
avez un job salarié à côté. Ce qui va peut-être compliquer la situation
d'un point de vue fiscal. Mais là, je ne suis pas expert...
Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max
2 heures par semaine)
mais dégageant une marge très importante.
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler
12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un
petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques
sur la valorisation du travail :-) .
Pensez-vous qu'il soit possible -vis à vis du fisc en particulier- de n'avoir ni salarié ni gérant rémunéré? Je précise que bien entendu je souhaite rester dans une stricte légalité quand aux rémunérations reçues.
Vous aurez du mal a faire croire au fisc que la societé tourne toute seule (surtout s'il y'a de fortes marges).
Oui, j'imagine bien la jubilation de l'inspecteur des impôts devant un cas pareil. En outre, se payer uniquement sur les dividendes n'est plus aussi avantageux que cela par rapport à une rémunération depuis qu'ils sont soumis à la CSG. Enfin, tout dépend de l'impôt payé par le foyer.
Signalons également que pour qu'il y ait dividendes, il faut qu'il y ait bénéfices qui seront donc imposés (IS). En cas de rémunération pure sans dividendes, la société peut ne pas faire de bénéfices. La rémunération est donc imposée en tant que revenu au lieu d'être imposée en tant qu'IS. Tout dépend des tranches dans lesquelles vous vous trouverez une fois ces revenus mirifiques générés. Et s'il y a revenu de gérant non salarié, il y a cotisations obligatoires. Faire une comparaison des 2 approches est très complexe.
Si en tant que gérant bénévole, vous ne semblez pas préoccupé par les cotisations à un régime de protection, cela semble indiquer que vous avez un job salarié à côté. Ce qui va peut-être compliquer la situation d'un point de vue fiscal. Mais là, je ne suis pas expert...
Il s'agit d'une activité de service demandant très peu de travail (max 2 heures par semaine) mais dégageant une marge très importante.
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler 12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques sur la valorisation du travail :-) .
-- Patrick
Root canal
On Wed, 2 Nov 2005 16:59:05 +0100, "Patrick Philippot" wrote:
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler 12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques sur la valorisation du travail :-) .
La drogue et la prostitution, ça paie vachement mieux ;-)
On Wed, 2 Nov 2005 16:59:05 +0100, "Patrick Philippot"
<patrick.philippot@mainsoft.xx.fr> wrote:
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler
12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un
petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques
sur la valorisation du travail :-) .
La drogue et la prostitution, ça paie vachement mieux ;-)
On Wed, 2 Nov 2005 16:59:05 +0100, "Patrick Philippot" wrote:
Je me demande pourquoi je ne change pas de boulot. Au lieu de travailler 12 heures par jour à satisfaire mes clients, je devrais me prendre un petit job de ce type. J'ai dû mal comprendre les discours des politiques sur la valorisation du travail :-) .
La drogue et la prostitution, ça paie vachement mieux ;-)
