Le scandale continue

Le
Cl.Massé
Question de droit: Quand le Père Noël passe par la cheminée, est-ce qu'on
peut considérer que c'est une effraction, spécialement quand le chauffage
est électrique. Si oui, est-ce qu'on peut, et surtout comment, se retourner
contre lui en cas de cadeau non conforme? Enfin, puisqu'on connait la date,
le lieu, et même presque exactement l'heure, pourquoi la police ne fait
rien?

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JCL
Le #22926701
Cl.Massé a exprimé avec précision :
Question de droit: Quand le Père Noël passe par la cheminée, est-ce qu'on
peut considérer que c'est une effraction, spécialement quand le chauffage est
électrique. Si oui, est-ce qu'on peut, et surtout comment, se retourner
contre lui en cas de cadeau non conforme? Enfin, puisqu'on connait la date,
le lieu, et même presque exactement l'heure, pourquoi la police ne fait rien?



Pour bénéficier des services du père noël, il faut depuis cette année
utiliser les cheminées de norme PN2010-Scandinavia; cette cheminée
comporte un compartiment ignifugié où le père noël peut déposer le ou
les cadeaux sans avoir à s'introduire dans le logement.

Service.

--
Jean-Claude
http://www.jcl.new.fr
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
www.juristprudence.c.la
Le #22927161
Le 14/12/2010 22:23, Cl.Massé a écrit :
Question de droit: Quand le Père Noël passe par la cheminée, est-ce qu'on
peut considérer que c'est une effraction, spécialement quand le chauffage
est électrique.



il n'y a pas effraction quand une "ouverture" est offerte ; en plus,
selon l'âge avéré du sieur noël, il pourrait s'agir d'une incitation
d'un mineur à la débauche selon ce qui serait visible au débouché de la
cheminée

Si oui, est-ce qu'on peut, et surtout comment, se retourner
contre lui en cas de cadeau non conforme?



la valeur du cadeau peut interférer dans la désignation de la
juridiction compétente et il faudra distinguer la réelle non-conformité
d'avec l'avarie potentielle en cours de transport : le livreur n'étant
parfois qu'une sorte de sous-traitant de l'entreprise expéditrice
utilisatrice d'un prestataire

Enfin, puisqu'on connait la date,
le lieu, et même presque exactement l'heure, pourquoi la police ne fait
rien?



manque d'effectifs disponibles par rapport à l'amplitude des "scènes de
crimes" ?
;o}
Broc_Ex_Co
Le #22927401
"Cl.Massé"

Question de droit: Quand le Père Noël passe par la cheminée, est-ce qu'on peut considérer que c'est une
effraction, spécialement quand le chauffage est électrique. Si oui, est-ce qu'on peut, et surtout comment, se
retourner contre lui en cas de cadeau non conforme? Enfin, puisqu'on connait la date, le lieu, et même
presque exactement l'heure, pourquoi la police ne fait rien?



a ) - Vous oubliez un peu vite que vous avez laissé sans réagir ce sinistre individu utiliser de manière
continue et apparente le passage du conduit de votre cheminée, depuis plus de trente ans! Conformément aux
article 688 a 691 du Code civil, vous avez laissé se créer une servitude par prescription acquisitive.

b) Vous avez imposé père Noël des ordres d'exécution (apporter des cadeaux précis) , des contraintes horaires
(tout les 25 12 vers minuit), et un lieu de travail défini (la cheminée). Il n'a aucune indépendance dans
l'exécution de son travail. Il est donc salarié, et à défaut de déclaration préalable à l'embauche vous lui
devez 6 mois de salaire (art 324-11-1 du code du travail), et vous risquez 3 ans d'emprisonnement et 45.000 €
d'amende pour travail dissimulé.

c) Enfin, j'attire votre attention sur l'entremise que vous établissez entre de très jeunes enfants ingénus et
un petit vieux travaillé par l'absence évidente de sexualité conjugale qui tente si étrangement de les attirer à
lui par des cadeaux. De l'entremise à la complicité pédophile, il n'y a qu'un pas! Je préviendrais le procureur
d'Outreau!
Centaur
Le #22928251
On 15/12/2010 15:17, Broc_Ex_Co wrote:



un petit vieux travaillé par
l'absence évidente de sexualité conjugale



C'est d'ailleurs de la que vient la traditions de décorer le sapin avec
les "boules de Noel", vu ce qu'elles lui servent...
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Anonyme