servitude de passage

Le
dan
bonjour.
nous avons acheter un terrain il y a 3 ans que nous avons partager .avec un
membre de la famille .
notre lot est donc deservi par une servitude de passage car nous somme en
bout d 'un chemin privé.
la servitude de passage appartenant a notre membre de la famille.
lors de la signature chez le notaire je remarque que la largeur du chemin
est bien de 4 ml mais fait remarquer qu'il y a 2 virages a gauches tres
fermés et qu il sera difficile de l'empreunter.
le menbre de la famille me dit alors aujourdhui on signe (car en effet s
etais une affaire ) et on verra plus tard..
erreur fatale de ma part . car nous avons construit tous les 2 et
aujourd'hui celui ci ce cloture et nous ne pouvons alors passer qu'en
voiture.
nous voulons une piscine pour cet été , faire des terrasses et bien d'autre
choses ,mais aucun camion ne peut passer dans ce satané virage.
j ai donc essayer de revoir la largeur du virage avec lui ,mais il ne veut
plus rien entendre, bien entendu.
meme en le dédomageant .
j ai entrevu un geometre qui me dit qu'il aurais du y avoir 6 ml de largeur
pour ce virage .(y a til une norme du virage sérré).
suis je condamné à la brouette a vie depuis la nationale jusqu à chez nous.
ou bien y a t il une solution juridique , si oui qu elle est la procédure a
suivre et nos chances de succés en %.
on nous bien "il faut que les secours puisse arrivé chez toi ainsi que les
pompiers mais cela est vague car les pompiers on de longs tuyaux et les
secours des brancars à roulettes :-)

par avance merci
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Coco
Le #15589881
Faut négocier. Et sinon, il ne reste plus que la procédure. Et combien de
largeur de route avez prévu sur le PC ???
"dan" 46814d77$0$26393$
bonjour.
nous avons acheter un terrain il y a 3 ans que nous avons partager .avec
un membre de la famille .
notre lot est donc deservi par une servitude de passage car nous somme en
bout d 'un chemin privé.
la servitude de passage appartenant a notre membre de la famille.
lors de la signature chez le notaire je remarque que la largeur du chemin
est bien de 4 ml mais fait remarquer qu'il y a 2 virages a gauches tres
fermés et qu il sera difficile de l'empreunter.
le menbre de la famille me dit alors aujourdhui on signe (car en effet s
etais une affaire ) et on verra plus tard.....
erreur fatale de ma part . car nous avons construit tous les 2 et
aujourd'hui celui ci ce cloture et nous ne pouvons alors passer qu'en
voiture....
nous voulons une piscine pour cet été , faire des terrasses et bien
d'autre choses ,mais aucun camion ne peut passer dans ce satané virage.
j ai donc essayer de revoir la largeur du virage avec lui ,mais il ne veut
plus rien entendre, bien entendu.
meme en le dédomageant .
j ai entrevu un geometre qui me dit qu'il aurais du y avoir 6 ml de
largeur pour ce virage .(y a til une norme du virage sérré).
suis je condamné à la brouette a vie depuis la nationale jusqu à chez
nous.
ou bien y a t il une solution juridique , si oui qu elle est la procédure
a suivre et nos chances de succés en %.
on nous bien "il faut que les secours puisse arrivé chez toi ainsi que les
pompiers mais cela est vague car les pompiers on de longs tuyaux et les
secours des brancars à roulettes :-)

par avance merci





Emma
Le #15589641
dan a écrit :
bonjour.
nous avons acheter un terrain il y a 3 ans que nous avons partager .avec un
membre de la famille .
notre lot est donc deservi par une servitude de passage car nous somme en
bout d 'un chemin privé.
la servitude de passage appartenant a notre membre de la famille.
lors de la signature chez le notaire je remarque que la largeur du chemin
est bien de 4 ml mais fait remarquer qu'il y a 2 virages a gauches tres
fermés et qu il sera difficile de l'empreunter.
le menbre de la famille me dit alors aujourdhui on signe (car en effet s
etais une affaire ) et on verra plus tard.....
erreur fatale de ma part . car nous avons construit tous les 2 et
aujourd'hui celui ci ce cloture et nous ne pouvons alors passer qu'en
voiture....
nous voulons une piscine pour cet été , faire des terrasses et bien d'autre
choses ,mais aucun camion ne peut passer dans ce satané virage.
j ai donc essayer de revoir la largeur du virage avec lui ,mais il ne veut
plus rien entendre, bien entendu.



4 mètres de large, c'est déjà pas mal, (et c'est ce qui se fait pour les
passages d'aujourd'hui) , la plupart du temps les servitudes sont faites
pour un passage en voiture. J'ai en tête aussi la notion (toujours
d'après mes souvenirs ) de 15 mètres de long pour le déploiement de
tuyau pour les pompiers.

Pour les virages, je ne sais pas.

meme en le dédomageant .
j ai entrevu un geometre qui me dit qu'il aurais du y avoir 6 ml de largeur
pour ce virage .(y a til une norme du virage sérré).
suis je condamné à la brouette a vie depuis la nationale jusqu à chez nous.
ou bien y a t il une solution juridique , si oui qu elle est la procédure a
suivre et nos chances de succés en %.
on nous bien "il faut que les secours puisse arrivé chez toi ainsi que les
pompiers mais cela est vague car les pompiers on de longs tuyaux et les
secours des brancars à roulettes :-)



donc si les pompiers peuvent éteindre un incendie chez vous, c'est bon

Il y a des camions qui doivent pouvoir passer pour livrer du sable et
des parpaings.

Quant à entamer une procédure, même pour un passage plus étroit, cela
prend des années (expérience vécue par des cousins à côté de chez moi :
Et ça n'est pas encore gagné).

Mettez vous à sa place aussi, vous voudriez qu'il fasse cadeau de 2
mètres sur sa propriété. C'est dommage qu'il ne veuille pas d'un
arrangement pour un passage le temps des travaux, avez vous essayé cela
: bien entendu il ne faudrait pas que les travaux durent trop longtemps.

Emma


--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)

Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Le Fou
Le #15589111
dan
bonjour.
nous avons acheter un terrain il y a 3 ans que nous avons partager .avec


un
membre de la famille .



Nous, nous avons vendre un terrain il y a 3 ans. Nous n'avons pas attendre
longtemps pour qu'il parte...
On voit mieux le problème avec des verbes du 3ème groupe, pas vrai ?
;-)

--
A' tchao

Le Fou
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