Le sponsoring est-il exempt d'imposition?

Le
Larry
Bonsoir,

Je suis artiste, et cherche des financements pour un court-métrage.
J'ai démarché plusieurs personnes et entreprises, et une société
locale veut me sponsoriser. J'insite bien sur le terme, car ils
veulent signer un "contrat de sponsoring". Ce n'est donc, ni une
donation, ni un investissement

Question: n'étant qu'un simple particulier (ni société, ni
association), la somme versée par mon sponsor sera-t-elle imposable?

Merci d'avance
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Le Loup
Le #21443061
Le 25 mars 2010, Larry
Bonsoir,
Je suis artiste, et cherche des financements pour un court-métrage.
J'ai démarché plusieurs personnes et entreprises, et une société
locale veut me sponsoriser. J'insite bien sur le terme, car ils
veulent signer un "contrat de sponsoring". Ce n'est donc, ni une
donation, ni un investissement...
Question: n'étant qu'un simple particulier (ni société, ni
association), la somme versée par mon sponsor sera-t-elle imposable?
Merci d'avance



Bonjour !
Le sponsoring est une activité commerciale, soumise à facturation et
imposition.
En tant que simple particulier, vous ne pouvez exercer ce type d'activité.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE (spectacles)
www.lelouptheatre.fr
ET TROIS SONT LES VAISSEAUX... (édition)
www.3vaisseaux.fr
djeel
Le #21447971
Le 26/03/2010 14:16, Le Loup a écrit :

Le sponsoring est une activité commerciale, soumise à facturation et
imposition.
En tant que simple particulier, vous ne pouvez exercer ce type d'activité.



Heu, lui, c'est un artiste qui voudrait trouver des sponsors...


--
Djeel
Le Loup
Le #21448251
Le 27 mars 2010, djeel
Le sponsoring est une activité commerciale, soumise à facturation et
imposition.
En tant que simple particulier, vous ne pouvez exercer ce type
d'activité.


Heu, lui, c'est un artiste qui voudrait trouver des sponsors...



Ma réponse reste valable.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
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www.3vaisseaux.fr
Lorenz Schattenmann
Le #21448641
On Mar 27, 10:19 pm, Le Loup
Le 27 mars 2010, djeel
>> Le sponsoring est une activité commerciale, soumise à facturation et
>> imposition.
>> En tant que simple particulier, vous ne pouvez exercer ce type
>> d'activité.
> Heu, lui, c'est un artiste qui voudrait trouver des sponsors...

Ma réponse reste valable.



Les sportifs ne sont donc pas des particuliers, mais des sociétés??
Comment expliquer qu'un athlete puisse se faire sponsoriser si cette
activité est illégale pour les particuliers -- sauf, bien entendu, si
les sportifs ont un régime fiscale adapté.
patrick.1200RTcazaux
Le #21449071
Lorenz Schattenmann
Les sportifs ne sont donc pas des particuliers, mais des sociétés??
Comment expliquer qu'un athlete puisse se faire sponsoriser si cette
activité est illégale pour les particuliers -- sauf, bien entendu, si
les sportifs ont un régime fiscale adapté.



Les sportifs professionnels peuvent être salariés ou travailleurs
indépendants.

--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
ariel
Le #21449061
Cher Monsieur,

Le sponsoring (dans votre cas, le mécénat) est déductible fiscalement du
revenu du mécène. Il est parfois imposable dans le revenu de la personne qui
en bénéficie. Tout dépend des modalités de la réalisation de l'opération.

La question est complexe et a suscité deux directives du Ministère des
Finances.

Pouvez-vous nous indiquer le mode de fonctionnement que vous envisagez?
Cordialement,
Ariel DAHAN
Avocat
www.ddbd.com
avo// \bd.com
regroupez-moi pour me répondre


"Larry"
Bonsoir,

Je suis artiste, et cherche des financements pour un court-métrage.
J'ai démarché plusieurs personnes et entreprises, et une société
locale veut me sponsoriser. J'insite bien sur le terme, car ils
veulent signer un "contrat de sponsoring". Ce n'est donc, ni une
donation, ni un investissement...

Question: n'étant qu'un simple particulier (ni société, ni
association), la somme versée par mon sponsor sera-t-elle imposable?

Merci d'avance
Le Loup
Le #21451371
Le 27 mars 2010, "ariel" a tapoté ce qui suit :

Cher Monsieur,

Le sponsoring (dans votre cas, le mécénat) est déductible fiscalement
du revenu du mécène.



Ne dites pas n'importe quoi, svp.
Mécénat et sponsoring sont 2 choses totalement différentes.
Le mécénat est un don, volontaire et sans contrepartie.
Le sponsoring est un acte de commerce correspondant à la vente d'une
prestation publicitaire.
Le sponsoring N'EST PAS déductible fiscalement.


Cordialement,
Hervé LOTH
--
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www.lelouptheatre.fr
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Le Loup
Le #21451361
Le 27 mars 2010, Lorenz Schattenmann tapoté ce qui suit :

Les sportifs ne sont donc pas des particuliers, mais des sociétés??



les sportifs professionnels (qui gagnent leur vie par leur pratique
sportive, donc), comme leur nom l'indique, ne sont pas des particuliers.
Soit il s'agit de salariés (du club, lequel sera sponsorisé, ou directement
du sponsor pour les prestations publicitaires), soit il s'agit de
travailleurs indépendants.



Cordialement,
Hervé LOTH
--
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